Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Yves Détraigne

Champ lexical d'Yves Détraigne


La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023

accompagnement admission ajoutée aviaire carte collaborateur concours concours interne condamné corps détenu EDF exceptionnelle au séjour électronique électronique mobile fichier fusion GDF hospitalisation hospitalisée héritier indemnitaire industriel indépendance interne juridiction LOLF messieurs office parentale placement placement sous surveillance plafonnement prison prévention de la délinquance pénal rappel recrutement responsabilité parentale RMI récidive secret socio-judiciaire succession suez surveillance surveillance électronique séjour taxe taxe professionnelle territoriaux volaille
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org