Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Bernard Fournier
- Loi de finances pour 2006 (8 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (8 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Sécurisation et régulation de l'espace numérique (6 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (5 interventions)
- Réforme du crédit à la consommation (4 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (4 interventions)
- Journée nationale de la résistance (4 interventions)
- Débat sur le rôle du bicamérisme (4 interventions)
- Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques et les populations civiles en syrie et en irak (4 interventions)
- Proposition de résolution contenue dans le rapport de m. jean bizet adoptée par la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quinquies du règlement sur l'appui de l'union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en irak (4 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (3 interventions)
- Opérations spatiales (3 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (3 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Accord entre la france et le qatar relatif au statut de leurs forces (3 interventions)
- Conseil économique social et environnemental (2 interventions)
- Débat d'orientation sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (2 interventions)
- Sauvegarde des entreprises (2 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (2 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (2 interventions)
- Représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération (2 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (2 interventions)
- La france et l'europe face à la crise au levant (2 interventions)
- Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (2 interventions)
- Liberté de choisir son avenir professionnel (2 interventions)
- Constitution du bureau de la délégation (2 interventions)
- Renforcement de la prévention en santé au travail (2 interventions)
- Souveraineté énergétique française (2 interventions)
- « quelle stratégie française dans le golfe de guinée ? » (2 interventions)
- Bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie et droits des assurés (1 intervention)
- Partenariat entre le groupe des etats d'afrique des caraïbes et du pacifique et la communauté européenne (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (1 intervention)
- Dissimulation du visage dans l'espace public (1 intervention)
- Transparence et sécurité en matière nucléaire (1 intervention)
- Développement des territoires ruraux (1 intervention)
- Réseaux consulaires (1 intervention)
- Tarif réglementé d'électricité (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (1 intervention)
- Confiance et modernisation de l'économie (1 intervention)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (1 intervention)
- Réserve militaire et service de défense (1 intervention)
- Délégués départementaux de l'éducation nationale (1 intervention)
- Réalisation de l'autoroute a89 (1 intervention)
- La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (1 intervention)
- Audition de m. jacques attali président de la commission pour la libération de la croissance française (1 intervention)
- Contrôle budgétaire (1 intervention)
- Audition de m. philippe colombet directeur du projet livre google france (1 intervention)
- Moyen-orient (1 intervention)
- Pjlf pour 2009 (1 intervention)
- Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants (1 intervention)
- Programme international pour le suivi des acquis des élèves (1 intervention)
- Bilan du service civique (1 intervention)
- Musées nationaux (1 intervention)
- Violence scolaire (1 intervention)
- Loi de finances pour 2013 (1 intervention)
- Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2012-2014 (1 intervention)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (1 intervention)
- Agriculture alimentation et forêt (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 (1 intervention)
- Convention de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (1 intervention)
- Débat sur l'influence de la france à l'étranger (1 intervention)
- Approbation du protocole entre la france et le conseil des ministres de la république d'albanie portant sur l'application de l'accord entre la communauté européenne et la république d'albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (1 intervention)
- Compensation des charges applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Où va l'état territorial ? le point de vue des collectivités (1 intervention)
- Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales (1 intervention)
- Collectivités locales (1 intervention)
- Loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Politique industrielle et avenir de notre industrie (1 intervention)
- Mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en irak (1 intervention)
- Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles (1 intervention)
- Situation au venezuela (1 intervention)
- Situation et rôle de l'otan et place de la france en son sein (1 intervention)
- Audition de se mme hasmik tolmajyan ambassadrice d'arménie en france (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de l'europe et des affaires étrangères (1 intervention)
- Souveraineté économique de la france (1 intervention)
- Coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique (1 intervention)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république du tadjikistan sur les services aériens (1 intervention)
- Adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de corée (1 intervention)
