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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions sociales et santé
Organisation du dossier
- Information du public sur les médicaments de prescription - communication de m. andré gattolin et proposition de résolution portant avis motivé
- Directive d'application relative au détachement des travailleurs texte e 7220 - communication de m. richard yung
- Textes européens sur les médicaments textes e 7534 et e 7155 - proposition de résolution européenne de m. jean-louis lorrain
- Examen de la proposition de résolution de m. jean bizet sur la directive européenne sur les produits du tabac
- Politique européenne du sport : proposition de résolution européenne de mm. dominique bailly et jean-françois humbert
- Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'assemblée nationale et les membres français du parlement européen sur l'europe sociale
- Détachement des travailleurs : rapport d'information proposition de résolution européenne et avis politique de m. eric bocquet
- Perturbateurs endocriniens : rapport d'information proposition de résolution européenne et avis politique de mme patricia schillinger et m. alain vasselle
- Coordination des régimes de sécurité sociale : avis motivé de m. alain vasselle
- Travailleurs détachés : communication de mme fabienne keller et m. didier marie
- Évaluation des technologies de santé : proposition de résolution portant avis motivé de mmes pascale gruny et laurence harribey
- Convergence sociale dans l'union européenne : proposition de résolution européenne avis politique et rapport d'information de mmes pascale gruny et laurence harribey
- Agence européenne de sécurité des aliments : rapport d'information proposition de résolution européenne et avis politique de mme laurence harribey et m. pierre médevielle
- Proposition de résolution européenne n° 275 de m. andré reichardt visant à lutter contre la fraude sociale transfrontalière et améliorer la coopération européenne en matière de lutte contre la fraude aux prestations sociales - examen du rapport de mmes laurence harribey et pascale gruny
- Stratégie vaccinale de l'union européenne : communication - certificat vert européen : proposition de résolution européenne et avis politique
- Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire hera : proposition de résolution européenne et avis politique de mmes pascale gruny et laurence harribey
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires européennes : 30/03/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 29/06/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 01/03/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 19/07/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 21/11/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 18/04/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 17/07/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 30/10/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 26/05/2016 — 08:30
- Commission des affaires européennes : 12/01/2017 — 09:05
- Commission des affaires européennes : 09/02/2017 — 08:30
- Commission des affaires européennes : 30/11/2017 — 08:30
- Commission des affaires européennes : 15/03/2018 — 08:35
- Commission des affaires européennes : 19/04/2018 — 08:30
- Commission des affaires européennes : 08/11/2018 — 08:35
- Commission des affaires européennes : 26/02/2020 — 13:30
- Commission des affaires européennes : 26/02/2020 — 16:35
- Commission des affaires européennes : 31/03/2021 — 14:00
- Commission des affaires européennes : 10/11/2021 — 13:35
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Laurence Harribey (18 interventions)
- André Gattolin (15 interventions)
- Pascale Gruny (11 interventions)
- Jean-Yves Leconte (7 interventions)
- Éric Bocquet (6 interventions)
- Catherine Tasca (5 interventions)
- Alain Vasselle (4 interventions)
- Jean Bizet (3 interventions)
- Fabienne Keller (3 interventions)
- Didier Marie (3 interventions)
- Dominique Bailly (3 interventions)
- Bernadette Bourzai (3 interventions)
- Patricia Schillinger (3 interventions)
- Alain Milon (3 interventions)
- Richard Yung (3 interventions)
- Claude Kern (2 interventions)
- Pierre Médevielle (2 interventions)
- Pascal Allizard (2 interventions)
- Jean-Louis Lorrain (2 interventions)
- Gisèle Jourda (2 interventions)
- Michel Raison (2 interventions)
- André Reichardt (2 interventions)
- Daniel Raoul (2 interventions)
- Joëlle Garriaud-Maylam (2 interventions)
- René Danesi (2 interventions)
- Claude Raynal (1 intervention)
- Pierre Laurent (1 intervention)
- Jean-François Humbert (1 intervention)
- Bernard Piras (1 intervention)
- Jean-François Rapin (1 intervention)
