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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Élection des représentants au parlement européen
Organisation du dossier
- Article 1er
- Discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Projet de loi relatif à l'élection des représentants au parlement européen
- Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
- Article additionnel avant l'article 1er
- Rappel au règlement
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3 bis
- Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Article 4
- Article additionnel après l'article 2 bis
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Vote sur l'ensemble
- Article 3
- Article additionnel après l'article 3 bis
- Articles additionnels après l'article 4
- Article additionnel après l'article 5
- Article additionnel après l'article 6
- Adoption définitive des conclusions d'une commission mixte paritaire
Documents législatifs
- Texte adopté N° 93 (2017-2018) 11 avril 2018, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Texte adopté N° 107 (2017-2018) 23 mai 2018, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Projet de loi N° 314 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (47 amendements)
- Rapport N° 396 (2017-2018), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 397 (2017-2018), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (117 amendements)
- Rapport N° 443 (2017-2018), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 444 (2017-2018), sur le projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jacqueline Gourault (51 interventions)
- Alain Richard (49 interventions)
- André Gattolin (27 interventions)
- Jean Louis Masson (18 interventions)
- Jean-Pierre Grand (16 interventions)
- Jean-Yves Leconte (15 interventions)
- Joëlle Garriaud-Maylam (14 interventions)
- Josiane Costes (14 interventions)
- François Bonhomme (12 interventions)
- David Assouline (11 interventions)
- Éliane Assassi (11 interventions)
- Max Brisson (7 interventions)
- Claudine Kauffmann (7 interventions)
- Fabien Gay (7 interventions)
- Michel Magras (6 interventions)
- Victorin Lurel (6 interventions)
- Philippe Bonnecarrere (6 interventions)
- Maurice Antiste (5 interventions)
- Claude Malhuret (4 interventions)
- Gérard Poadja (4 interventions)
- Olivier Paccaud (3 interventions)
- Daniel Gremillet (3 interventions)
- Nassimah Dindar (3 interventions)
- Stéphane Ravier (3 interventions)
- Marie-Noëlle Lienemann (3 interventions)
- Jean-Pierre Leleux (3 interventions)
- Guillaume Arnell (3 interventions)
- Pascale Gruny (2 interventions)
- Jean-Claude Requier (2 interventions)
- Bernard Delcros (2 interventions)
