Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Gilbert Favreau
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
agriculture amende assistant assistants familiaux avez-vous avocat bâtiment catholique corse défense départemental d’entreprise eau energies renouvelables enseignement enseignement agricole enseignement catholique familial ferroviaire fiscal forfaitaire garde inondation installation intervention jugé logement l’évaluation maritime MFR mineur minorité mixité mixité sociale moulin numéro numéro unique petite plainte port propriété pénale renouvelable reprise retiré réduit réseau SDIS secours simplification SNCF succession suez taux de tva taxe test TVA veolia victime violence
