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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Hubert Haenel
- Union européenne (27 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (17 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (16 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (14 interventions)
- Conseil européen des 15 et 16 juin 2006 (13 interventions)
- Référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'europe (11 interventions)
- Audition du candidat proposé par le président du sénat à la nomination au conseil constitutionnel (11 interventions)
- Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006 (10 interventions)
- Traité de lisbonne (9 interventions)
- Titre xv de la constitution (8 interventions)
- Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 (8 interventions)
- Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 (7 interventions)
- Gendarmerie nationale (7 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (7 interventions)
- Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l'union européenne (7 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (6 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (6 interventions)
- Modification du titre xv de la constitution (6 interventions)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 (6 interventions)
- Réserve militaire et service de défense (6 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (5 interventions)
- Conseil européen (5 interventions)
- Politique étrangère (4 interventions)
- Article 65 de la constitution (4 interventions)
- Enseignements de la présidence française de l'union européenne (4 interventions)
- Mesures européennes de lutte contre le terrorisme (4 interventions)
- Turquie (4 interventions)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 (4 interventions)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du sénat (4 interventions)
- Application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens (4 interventions)
- Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009 (3 interventions)
- Conseil européen du 14 décembre 2007 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Services dans le marché intérieur (3 interventions)
- Contrôle budgétaire (3 interventions)
- Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 (2 interventions)
- Avenir du fret ferroviaire (2 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (2 interventions)
- Communication de la commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009 (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Conférence des nations unies sur le climat à copenhague (2 interventions)
- Audition de m. alexandr vondra vice-premier ministre pour les affaires européennes de la république tchèque (2 interventions)
- Sécurité (2 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (2 interventions)
- Traités et conventions- délivrance des brevets européens (2 interventions)
- Audition de m. robert walter président de l'assemblée de l'union de l'europe occidentale (2 interventions)
- Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (1 intervention)
- Position de l'union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de hong-kong (1 intervention)
- Protocole modifiant la convention portant création d'un office européen de police convention europol (1 intervention)
- Adhésion de la bulgarie et de la roumanie à l'union européenne (1 intervention)
- Fonds structurels européens (1 intervention)
- Rôle d'eurojust et du réseau judiciaire européen (1 intervention)
- Préalable au conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 (1 intervention)
- Débat sur la politique agricole commune (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2004 (1 intervention)
- Loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- Avenir de la politique sociale européenne (1 intervention)
- Audition de m. alain lamassoure président de la commission des budgets du parlement européen (1 intervention)
- Opérations extérieures (1 intervention)
- Audition de s. exc. m. klaus neubert ambassadeur d'allemagne (1 intervention)
- Union européenne -traité simplifié (1 intervention)
- Relations extérieures de l'union européenne (1 intervention)
- Gendarmerie (1 intervention)
- Industrie et commerce (1 intervention)
- Armement (1 intervention)
- Commerce extérieur (1 intervention)
- L'état des droits de l'homme dans le monde notamment dans les organisations internationales (1 intervention)
- Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Politique étrangère et européenne (1 intervention)
- Audition de son exc. m. peter medgyessy ancien premier ministre de hongrie ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire (1 intervention)
- Transports ferroviaires (1 intervention)
- Constitution (1 intervention)
- Audition de son exc. mme christine roger ambassadeur représentant permanent de la france auprès du comité politique et de sécurité cops de l'union européenne (1 intervention)
