Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Jean-Marie Morisset
tout son mandat, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020
accompagnement accueil aidé allégement anciens anciens combattants apprenti apprentissage ARS asile autonomie bailleur branche bénéfice CEF centre CFA CHRS combattant complémentaire construction cotisation CSG demandeurs diminution domicile défendu démarche d’apprentissage d’emploi d’urbanisme EHPAD exceptionnelle expérimentation éligible fiscal frais fusion fusion des irp gestionnaire guerre généraliste hébergement hébergement d'urgence hôpitaux hôtel installation logement l’année l’enfance l’impôt maladie malus militaire mineur mutuelle médicaux mémoire ONAC opérateur opération organisme parc patronale pauvreté pension permis PJJ PLFSS prime prime exceptionnelle reconnaissance retiré réduit seuil soin statut structuré supplémentaire taxe TVA urgence véhicule
