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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jérôme Bignon
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (830 interventions)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (22 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (18 interventions)
- Création de l'office français de la biodiversité (16 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (13 interventions)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (10 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (9 interventions)
- économie bleue (9 interventions)
- Orientation des mobilités (9 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (8 interventions)
- Audition de m. thierry dutoit directeur de recherche en ingénierie écologique au centre national de la recherche scientifique cnrs mme claire etrillard ingénieure d'études et m. michel pech géographe ruraliste à l'institut national de la recherche agronomique inra m. harold levrel chercheur en économie écologique au centre international de recherche sur l'environnement et le développement cired et mme anne-charlotte vaissière économiste de la biodiversité au laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée lameta (8 interventions)
- Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (8 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (7 interventions)
- Réunion constitutive (7 interventions)
- Amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (6 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (6 interventions)
- Littoral et changement climatique (6 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (6 interventions)
- Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents (6 interventions)
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (5 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (5 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (5 interventions)
- Responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public (5 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (5 interventions)
- Audition des représentants de la fondation nicolas hulot pour la nature et l'homme fnh humanité et biodiversité la ligue pour la protection des oiseaux lpo world wildlife fund wwf union internationale pour la conservation de la nature uicn et france nature environnement fne (4 interventions)
- Audition de m. bruno léchevin président et de m. fabrice boissier directeur général délégué de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (4 interventions)
- Audition de m. serge kimbel fondateur de la société morphosis (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Protection des données personnelles (4 interventions)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (4 interventions)
- Conservation et restauration de la cathédrale notre-dame de paris (4 interventions)
- Sites naturels et culturels patrimoniaux (4 interventions)
- Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers (4 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Economie bleue (3 interventions)
- Audition du conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière cnefaf : m. françois paliard vice-président m. alban le cour grandmaison spécialiste des systèmes géographiques m. gilles barreau expert forestier m. thierry routier expert foncier et agricole et m. philippe gourmain président d'experts forestiers de france eff (3 interventions)
- Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (3 interventions)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (3 interventions)
- Intelligence artificielle et données de santé (3 interventions)
- Audition de mme marie-christine prémartin directrice exécutive de l'expertise et des programmes et de m. patrice philippe chef du service sites et sols pollués de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (3 interventions)
- Suite de l'examen du projet de rapport (3 interventions)
- Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport (2 interventions)
- Audition de mme laurence tubiana ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique représentante spéciale pour la conférence paris climat 2015 cop21 (2 interventions)
- Deuxième table ronde : quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine (2 interventions)
- Deuxième table ronde (2 interventions)
- Bilan annuel de l'application des lois (2 interventions)
- Ratification de l'accord de paris (2 interventions)
- Régulation responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (2 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Audition de m. arnaud gossement avocat mme marthe lucas maître de conférences à l'université d'avignon et m. françois-guy trébulle professeur à l'école de droit de la sorbonne université paris i panthéon-sorbonne (2 interventions)
- Audition de mme carole hernandez-zakine manager responsable du droit de l'agro-écologie à invivo agrosolutions (2 interventions)
- Audition des représentants de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture apca de coordination rurale de la confédération paysanne et de jeunes agriculteurs (2 interventions)
- Audition de m. jean-pierre poly directeur général de l'office national de la chasse et de la faune sauvage oncfs m. guillaume rousset directeur de la recherche et de l'expertise de l'oncfs m. jean-michel zammite directeur du contrôle des usages et de l'action territoriale et mme véronique de crespin de billy chef de projet appui technique de l'office national de l'eau et des milieux aquatiques onema (2 interventions)
- Article 13 de la constitution (2 interventions)
- Audition de m. rouchdy kbaier et mme claude brévan membres de la commission du dialogue m. ghislain de marsily président et mme véronique de crespin de billy et mm. julien tournebize et serge muller rapporteurs du collège des experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides (2 interventions)
- Contrat de performance état-sncf réseau (2 interventions)
- Examen du projet de rapport (2 interventions)
- Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (2 interventions)
- évaluation environnementale (2 interventions)
- Accession à la pleine souveraineté de la nouvelle-calédonie (2 interventions)
- Audition de m. roger genet directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (2 interventions)
- Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (2 interventions)
- Table ronde sur les produits phytosanitaires autour de m. roger genet directeur général et mme françoise weber directrice générale adjointe de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail en charge des produits réglementés m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de la recherche agronomique mme karine brulé sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire m. patrick dehaumont directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation m. didier marteau membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture président de la chambre d'agriculture de l'aube (2 interventions)
- équilibre relations commerciales dans secteur agricole et alimentaire (2 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)
- Politique énergétique (2 interventions)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (2 interventions)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (2 interventions)
- Projet de pacte finance-climat européen (2 interventions)
- Expérimentation animale (2 interventions)
- Examen de la note scientifique biodiversité : extinction ou effondrement ? jérôme bignon sénateur rapporteur (2 interventions)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (2 interventions)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (2 interventions)
- Mécénat territorial au service des projets de proximité (2 interventions)
- Présentation devant l'office des travaux des auditeurs de la promotion 2019 de l'institut des hautes études pour la science et la technologie ihest huile de palme justice algorithmique hydrogène états modifiés de conscience (2 interventions)
- énergie et climat (2 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (2 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Quelle politique énergétique pour la france ? quelle place pour edf (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Statut de citoyen sauveteur (2 interventions)
- Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (2 interventions)
- Environnement et développement durable (2 interventions)
- Audition de mm. benoît biteau président du conservatoire d'espaces naturels de poitou-charentes frédéric breton directeur du conservatoire d'espaces naturels centre-val de loire et emmanuel michau administrateur de réserves naturelles de france (2 interventions)
- Organismes extra parlementaires (1 intervention)
- Réunion constitutive de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. alain lambert président du conseil national d'évaluation des normes cnen (1 intervention)
- Ratification de l'amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 (1 intervention)
- Collectivité de saint-barthélemy (1 intervention)
- Audition de mme marie-caroline bonnet-galzy commissaire générale à l'égalité des territoires cget (1 intervention)
- Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement (1 intervention)
- Audition de m. pierre-rené lemas directeur général du groupe caisse des dépôts (1 intervention)
- Nouveaux défis de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop21 (1 intervention)
- Conférence paris climat 2015 cop 21 (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie ducroux présidente de la section de l'environnement du conseil économique social et environnemental et de mm. allain bougrain dubourg et marc blanc rapporteurs de l'avis « agir pour la biodiversité » (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron député sur son rapport au nom de la commission « avenir des trains d'équilibre du territoire » (1 intervention)
- Audition de m. marc papinutti directeur général de voies navigables de france (1 intervention)
- Première table ronde : panorama des biodiversités ultramarines et évaluation de l'impact climatique (1 intervention)
- Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (1 intervention)
- Modernisation de notre système de santé (1 intervention)
- Première table ronde (1 intervention)
- Audition de m. victor haïm président de l'autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires acnusa (1 intervention)
- Nomination à la présidence du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (1 intervention)
- Météo france (1 intervention)
- Audition de m. philippe van de maele candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de l'établissement public de paris-saclay (1 intervention)
- Rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat (1 intervention)
- Déplacement en chine (1 intervention)
- Déplacement dans le sud-est de la france à la suite des inondations (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (1 intervention)
- Communication (1 intervention)
- Accord de paris sur le climat et ses suites (1 intervention)
- étude de la problématique des normes dans les outre-mer (1 intervention)
- Démographie médicale (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président-directeur général de sncf mobilités et de m. jacques rapoport président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Liberté de la création architecture et patrimoine (1 intervention)
- émissions des véhicules à moteur diesel (1 intervention)
- Ratification de l'accord de paris adopté le 12 décembre 2015 (1 intervention)
- Problématique des titres de propriété dans les outre-mer (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Audition de m. alain vidalies secrétaire d'état chargé des transports de la mer et de la pêche (1 intervention)
- Grand paris (1 intervention)
- Audition de m. christophe aubel directeur de la phase d'installation de l'agence française pour la biodiversité (1 intervention)
- Audition de mm. alain grandjean et gérard mestrallet sur les conclusions du rapport sur le prix du carbone remis à mme la ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Déplacement de la commission à marrakech dans le cadre de la cop22 (1 intervention)
- Audition de m. patrick jeantet président-directeur général m. bernard torrin directeur de l'environnement et du développement durable de sncf réseau et mme corinne roecklin (1 intervention)
- Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement (1 intervention)
- Environnement-énergie (1 intervention)
- Audition de mm. renaud attal président et benoît varin vice-président de rcube.org la fédération des acteurs professionnels de la réduction du réemploi et de la réutilisation (1 intervention)
- Audition de m. fabien raynaud président de la 6e chambre de la section du contentieux du conseil d'état (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate (1 intervention)
- Quelles énergies pour demain (1 intervention)
- Table ronde sur le canal seine-nord europe (1 intervention)
- Déplacement à la cop23 (1 intervention)
- Développement du fret ferroviaire (1 intervention)
- Ordonnance créant l'établissement public paris la défense (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc janaillac président-directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (1 intervention)
- Audition de mme catherine de kersauson présidente de la 2ème chambre de la cour des comptes sur la société du grand paris (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit (1 intervention)
- Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (1 intervention)
- Expérimentation de la tarification sociale de l'eau (1 intervention)
- Présentation du rapport sur les états généraux de la bioéthique du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé ccne par m. jean-françois delfraissy président ainsi que des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des états généraux de la bioéthique (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (1 intervention)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la constitution (1 intervention)
- Les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : i (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (1 intervention)
- Audition publique ouverte à la presse sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme parcoursup dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique le cas du portail admission post-bac (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Stockage de l'électricité (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Juste mesure du bénévolat dans la société française (1 intervention)
- Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (1 intervention)
- Examen du rapport présentant le bilan des douze premières notes scientifiques de l'office gérard longuet sénateur et cédric villani député rapporteurs (1 intervention)
- Synergies entre les conseils municipaux et communautaires (1 intervention)
- évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences (1 intervention)
- Pour une école de la confiance (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Sciences et technologies en appui de la restauration de notre-dame de paris (1 intervention)
- Audition de mmes pauline türk professeur de droit public à l'université côte d'azur et annie blandin professeur à l'imt atlantique membre du conseil national du numérique (1 intervention)
- Présentation ouverte à la presse du rapport annuel pour l'année 2018 de l'autorité de sûreté nucléaire asn sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en france par m. bernard doroszczuk président de l'asn (1 intervention)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2018 (1 intervention)
- Audition de m. michel paulin directeur général d'ovh (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1 intervention)
- Adapter la france aux dérèglements climatiques (1 intervention)
- Incendie de l'usine lubrizol à rouen (1 intervention)
- Audition de m. arnaud brennetot maître de conférences en géographie politique à l'université de rouen (1 intervention)
- Audition de mme delphine batho ancienne ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (1 intervention)
- Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit (1 intervention)
- Audition de m. michel colombier membre du haut conseil pour le climat directeur scientifique de l'institut du développement durable et des relations internationales iddri (1 intervention)
- Audition de mme christine gardel directrice générale de l'agence régionale de santé de normandie (1 intervention)
- Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution et prorogeant le mandat des membres de la haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote (1 intervention)
- Situation et rôle de l'otan et place de la france en son sein (1 intervention)
- Audition de m. pierre dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office français de la biodiversité ofb (1 intervention)
- Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique (1 intervention)
- Audition de m. arnaud leroy président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents (1 intervention)
- Audition de mme corinne le quéré présidente du haut conseil pour le climat (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Point de situation sur l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Examen d'un projet de note sur la modélisation épidémiologique au service de la lutte contre l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020 dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Statut des travailleurs des plateformes numériques (1 intervention)
- Gouvernance et performance des ports maritimes (1 intervention)
- Production d'énergie dans le secteur agricole (1 intervention)
- Homologation de peines d'emprisonnement prévues en nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Hommage à catherine troendlé vice-présidente du sénat (1 intervention)
- Prorogation du mandat des membres du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur l'hésitation vaccinale jean-françois eliaou et cédric villani députés et florence lassarade sénatrice rapporteurs (1 intervention)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux scientifiques et technologiques de la prévention et la gestion des risques accidentels cédric villani député et gérard longuet sénateur rapporteurs (1 intervention)
- Audition de mme inger andersen sous-secrétaire générale des nations unies et directrice exécutive du programme des nations unies pour l'environnement (1 intervention)
- Réunion avec les membres du conseil scientifique : échange de vues sur les problématiques scientifiques actuelles (1 intervention)
- Audition de représentants de l'association des sociétés françaises d'autoroutes asfa : m. marc bouron directeur général de cofiroute m. nicolas orset directeur adjoint de la construction du groupe autoroutes paris-rhin-rhône aprr m. arnaud hary directeur du développement des concessions de sanef et m. christophe boutin adjoint au délégué général (1 intervention)
- Audition de m. philippe barbedienne directeur de la fédération des sociétés pour l'étude la protection et l'aménagement de la nature dans le sud-ouest sepanso (1 intervention)
- Audition de mme anne guerrero sncf réseau m. joachim lémeri eiffage concessions m. jean-françois lesigne réseau de transport d'électricité rte et mme laetitia mahenc transports infrastructures gaz france tigf et m. bertrand seurret grt gaz membres du club infrastructures linéaires et diversité cilb (1 intervention)
