Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Thierry Cozic
- Loi de finances pour 2024 (93 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (52 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (52 interventions)
- Loi de finances pour 2022 (45 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (16 interventions)
- Douane (16 interventions)
- Statut de l'élu local (16 interventions)
- Contrôle budgétaire (15 interventions)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (12 interventions)
- Loi de finances de fin de gestion pour 2023 (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (11 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (10 interventions)
- Ferme france (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (6 interventions)
- Ratification de diverses ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19 (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (4 interventions)
- Programme de stabilité et orientation des finances publiques (4 interventions)
- Ingérences étrangères en france (4 interventions)
- Sécurité globale (3 interventions)
- Audition de mme barbara pompili ministre de la transition écologique et de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (3 interventions)
- Mieux rémunérer le travail en france : la nécessité d'un grenelle sur les salaires (3 interventions)
- Augmentation de la taxe foncière (3 interventions)
- Immigration et intégration (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (3 interventions)
- Code de la justice pénale des mineurs (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Régulation des gafam (2 interventions)
- Accélération de l'égalité économique et professionnelle (2 interventions)
- Audition de m. françois sauvadet président de l'assemblée des départements de france adf (2 interventions)
- Bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs (2 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (2 interventions)
- Meilleure valorisation de certaines externalités positives de la forêt (2 interventions)
- L'état territorial entre mirage et réalité (2 interventions)
- Dépôt du rapport public annuel de la cour des comptes suivi d'un débat (2 interventions)
- Financement des entreprises de l'industrie de défense française (2 interventions)
- Prolifération du frelon asiatique (2 interventions)
- Retrait-gonflement de l'argile (2 interventions)
- Projet de loi de finances 2021 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure (1 intervention)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances (1 intervention)
- Droits nouveaux dès dix-huit ans (1 intervention)
- Audition de m. françois villeroy de galhau gouverneur de la banque de france (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance sur la mise en oeuvre des mesures de soutien et de relance de l'économie (1 intervention)
- Accord fiscal avec monaco (1 intervention)
- Bioéthique (1 intervention)
- Solidarité et renouvellement urbains (1 intervention)
- Droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
- Audition de m. jean arthuis président de la commission sur l'avenir des finances publiques (1 intervention)
- Audition de m. martin vial commissaire aux participations de l'état directeur général de l'agence des participations de l'état (1 intervention)
- Table ronde avec les professionnels de la recherche agronomique (1 intervention)
- Mise en oeuvre du plan relatif à l'érosion de la base d'imposition et au transfert de bénéfices dit beps » et négociations pour répondre aux défis fiscaux soulevés par la numérisation de l'économie (1 intervention)
- « finance durable » (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021 (1 intervention)
- Modalités de sortie des aides aux entreprises (1 intervention)
- Rapport relatif à la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise et rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques (1 intervention)
- Assurer les risques exceptionnels : quelle couverture et quel financement (1 intervention)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget et approbation des comptes de 2020 (1 intervention)
- Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes réalisée en application de l'article 58-2°de la lolf sur la couverture mobile 4g du territoire (1 intervention)
- « pandora papers : comment contrôler la création et les bénéficiaires effectifs des sociétés offshore ?» (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (1 intervention)
- Situation des comptes publics et réforme de l'état (1 intervention)
- « cumex files : trois ans après quel bilan des outils de lutte contre les pratiques d'arbitrage de dividendes ? » (1 intervention)
- Niveau de l'inflation ses perspectives et ses conséquences à moyen terme (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire (1 intervention)
- « taux réduits : anticiper la transposition de la nouvelle directive tva » (1 intervention)
- Marché intérieur économie finances fiscalité (1 intervention)
- Agences de l'eau (1 intervention)
- Audition de m. david lisnard président de l'association des maires de france. (1 intervention)
- Résultats de l'exercice 2021 et premiers éléments de l'exécution 2022 (1 intervention)
- Piliers 1 et 2 du cadre inclusif de l'ocde sur la fiscalité des multinationales (1 intervention)
- énergie et pouvoir d'achat : quel impact de la politique du gouvernement (1 intervention)
- Rapport du conseil des prélèvements obligatoires cpo : « redistribution innovation lutte contre le changement climatique : trois enjeux fiscaux majeurs en sortie de crise sanitaire » (1 intervention)
- Audition de m. eric dupond-moretti ministre de la justice garde des sceaux (1 intervention)
- Dossiers traités dans le cadre du conseil des ministres de l'économie et des finances ecofin de la présidence française de l'union européenne (1 intervention)
- Rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques et sur l'avis du haut conseil des finances publiques sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (1 intervention)
- Inflation et pouvoir d'achat (1 intervention)
- Projet de loi relatif aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies » (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2023- audition de mm. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et gabriel attal ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics (1 intervention)
- Finances locales (1 intervention)
- Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt (1 intervention)
- Scénarios de financement des collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de m. éric lombard candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de la caisse des dépôts et consignations et vote sur cette proposition de nomination (1 intervention)
- Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises (1 intervention)
- Audition de m. nicolas dufourcq candidat proposé par le président de la république aux fonctions de directeur général de la société anonyme bpifrance (1 intervention)
- Audition de m. pierre-louis bras président du conseil d'orientation des retraites cor (1 intervention)
- Définition caractéristiques et fonctionnement des cryptoactifs (1 intervention)
- Scolarisation des élèves allophones (1 intervention)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (1 intervention)
- Audition de représentants d'organisations syndicales agricoles (1 intervention)
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences (1 intervention)
- Audition plénière de la fédération nationale de la pêche en france fnpf (1 intervention)
