Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'André Dulait
- Statut général des militaires (47 interventions)
- Lutte contre la piraterie (22 interventions)
- Politique étrangère (19 interventions)
- Réserve militaire et service de défense (19 interventions)
- Emplois réservés et défense (16 interventions)
- Défense (16 interventions)
- Traités et conventions (14 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (11 interventions)
- Lutte contre la piraterie et police de l'état en mer (9 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (9 interventions)
- Contrat de volontariat de solidarité internationale (8 interventions)
- Pjlf pour 2007 (8 interventions)
- Pjlf pour 2009 (7 interventions)
- Reconversion des militaires (6 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (6 interventions)
- Afrique (6 interventions)
- Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (6 interventions)
- Audition de mme anna lipchitz conseillère technique chargée de la politique commerciale au cabinet de mme nicole bricq ministre du commerce extérieur (6 interventions)
- Victimes des essais nucléaires français (5 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Livre blanc sur la défense (5 interventions)
- Pjlf pour 2008 (5 interventions)
- Loi de programmation militaire (5 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (4 interventions)
- Nomination de rapporteurs (4 interventions)
- Réforme des bases de défense (4 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Audition de m. olivier andrault chargé de la mission agriculture et alimentation à l'union française de consommateurs ufc que choisir (4 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (3 interventions)
- Orientations des finances publiques pour 2011 (3 interventions)
- Loi de programmation militaire 2014-2019 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (2 interventions)
- Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive (2 interventions)
- Installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation (2 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (2 interventions)
- Modernisation de l'économie (2 interventions)
- Mutuelle société nationale « les médaillés militaires » (2 interventions)
- Conseil européen (2 interventions)
- Lutte contre la contrefaçon (2 interventions)
- Situation en afghanistan (2 interventions)
- Accord sur la conservation des albatros et pétrels (2 interventions)
- Diverses dispositions relatives à la défense (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Audition de m. bruno toussaint directeur de la revue « prescrire » (2 interventions)
- Audition de m. philippe douste-blazy ministre des affaires étrangères (2 interventions)
- Industrie de défense (2 interventions)
- Opérations extérieures (2 interventions)
- Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense (2 interventions)
- Audition de m. marcel jurien de la gravière délégué à la sûreté nucléaire et à la radio-protection pour les activités et installations intéressant la défense (2 interventions)
- Organisme extra-parlementaire (2 interventions)
- Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'union européenne (2 interventions)
- Affaires étrangères (2 interventions)
- Nucléaire (2 interventions)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des printemps arabes (2 interventions)
- Audition de m. eric allain directeur général des politiques agricole agroalimentaire et des territoires dgpaat (2 interventions)
- Audition de mm. frédéric gueudar delahaye directeur général par intérim michel meunier délégué filière viande yves trégaro chef de l'unité produits animaux et viande et mme claire legrain chef du service entreprises et marché de franceagrimer (2 interventions)
- Audition de mm. jean-pierre kieffer président et frédéric freund directeur de l'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoir oaba (2 interventions)
- Audition de m. jean-michel serre président et mme caroline tailleur chargée de mission (2 interventions)
- Audition de m. andré eloi directeur de la fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services fneap (2 interventions)
- Audition de mm. jean-louis hurel président et léonidas kalogéropoulos conseiller du syndicat des industries françaises des coproduits sifco (2 interventions)
- Format et emploi des forces armées post 2014 (2 interventions)
- La france face à l'émergence de l'asie du sud-est (2 interventions)
- Modes de gestion des crises africaines (1 intervention)
- Partenariat entre le groupe des etats d'afrique des caraïbes et du pacifique et la communauté européenne (1 intervention)
- Règlement définitif du budget de 2005 (1 intervention)
- Enseignements de la présidence française de l'union européenne (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (1 intervention)
- Code de justice militaire et code de la défense (1 intervention)
- Articles 414-8 et 414-9 du code pénal (1 intervention)
- Modification du règlement du sénat (1 intervention)
- Insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté au sein des institutions de la défense (1 intervention)
- Accords douaniers avec l'argentine malte et le surinam (1 intervention)
- Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (1 intervention)
- Développement des territoires ruraux (1 intervention)
- Débat sur la situation des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Situation en côte d'ivoire (1 intervention)
- Audition de m. ahmad shah ramazan président de la commission des relations internationales du sénat d'afghanistan (1 intervention)
- Audition de s. exc. m. nassif hitti ambassadeur directeur de la mission de la ligue des etats arabes à paris (1 intervention)
- Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques (1 intervention)
- Audition de son exc. m. daniel shek ambassadeur d'israël en france (1 intervention)
- Politique de développement et de solidarité internationale (1 intervention)
- Aide au développement (1 intervention)
- Audition de mme michèle alliot-marie ministre de la défense (1 intervention)
- Moyen-orient (1 intervention)
- Audition de m. roger auque journaliste correspondant de tf1 et de lci au liban (1 intervention)
- Réunion commune avec la commission des affaires étrangères de la défense et de la sécurité du sénat tchèque (1 intervention)
- Pjlf 2008 (1 intervention)
- Audition de m. alain juppé ministre de la défense et des anciens combattants (1 intervention)
- Coopération entre la france et l'australie en matière de défense (1 intervention)
- Audition de m. serge smessow ambassadeur chargé du partenariat oriental et de la mer noire (1 intervention)
- Aéronautique (1 intervention)
- Coopération entre la france et la libye en matière de sécurité (1 intervention)
- Accord de coopération en matière militaire entre la france et le kazakhstan- examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Privilèges et immunités du tribunal international du droit de la mer (1 intervention)
- Relations entre l'union européenne et israël (1 intervention)
- Protection et utilisation des cours d'eau transfrontières (1 intervention)
- Situation en tunisie (1 intervention)
- Situation en égypte (1 intervention)
- Enjeux géopolitiques de l'eau (1 intervention)
- Audition du général david petraeus commandant le central command des forces armées des etats-unis (1 intervention)
- Situation au liban (1 intervention)
- Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (1 intervention)
- Sociétés militaires privées (1 intervention)
- Audition de m. bernard hourcade directeur de recherche au cnrs sur l'iran (1 intervention)
- Gendarmerie nationale (1 intervention)
- Proche et moyen-orient (1 intervention)
- Situation au pakistan (1 intervention)
- Audition de m. jacques raharinaivo sous-directeur du contrôle des armements et de l'osce au ministère des affaires étrangères et européennes (1 intervention)
- Audition de m. ange mancini coordonnateur national du renseignement (1 intervention)
- Sécurité intérieure (1 intervention)
- Russie (1 intervention)
- Situation au soudan (1 intervention)
- Situation en somalie (1 intervention)
- Bureau de la commission (1 intervention)
- Audition de m. sebghatullah modjadeddi président du sénat afghan meshrano jirga (1 intervention)
- Loi de finances (1 intervention)
- Politique de défense et de sécurité de la russie (1 intervention)
- Audition du général de corps aérien patrick fresko directeur de la dirisi du ministère de la défense (1 intervention)
- Loi de finances pour 2010 -audition de l'amiral pierre-françois forissier chef d'état-major de la marine (1 intervention)
- Asie centrale (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude mallet président de la commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (1 intervention)
- Accord france-allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le rhin à kehl (1 intervention)
- Constitution (1 intervention)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : risques et menaces transverses (1 intervention)
- Audition de m. francis delon secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Enjeux du prochain sommet de l'alliance atlantique (1 intervention)
- Audition du général jean debonne directeur central du service de santé des armées (1 intervention)
- Traité france-belgique-allemagne-espagne-luxembourg-pays-bas et autriche de coopération transfrontalière (1 intervention)
- Modification du code pénal (1 intervention)
- Modification du code de justice militaire et du code de la défense (1 intervention)
- Situation en chine (1 intervention)
- Accord entre la france la communauté européenne de l'énergie atomique et l'agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en france (1 intervention)
- Coopération en matière de défense entre la france et djibouti (1 intervention)
- Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (1 intervention)
- Présentation par m. daniel reiner du 35ème rapport d'ensemble du comité des prix de revient des fabrications d'armements (1 intervention)
- Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre la communauté européenne et l'indonésie (1 intervention)
- Audition de m. philippe errera ambassadeur représentant permanent de la france à l'organisation du traité de l'atlantique nord (1 intervention)
- Situation en syrie (1 intervention)
- Géopolitique de l'asie du sud-est : situation en mer de chine méridionale et géostratégie des détroits (1 intervention)
- Politiques de sécurité et de défense russes (1 intervention)
- Audition de m. jean-hugues simon-michel ambassadeur représentant permanent auprès de la conférence du désarmement à genève chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes (1 intervention)
- Audition de m. samir aita rédacteur en chef du monde diplomatique éditions arabes et membre du forum démocratique syrien sur la situation en syrie (1 intervention)
- Déplacement effectué en malaisie et en thailande du 27 janvier au 1er février 2014 (1 intervention)
- Audition de m. mohamed emhemed abdelaziz ministre libyen des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition du général denis mercier chef d'état-major de l'armée de l'air (1 intervention)
- Audition de m. fayez tarawneh chef de la cour royale hachémite de jordanie (1 intervention)
- Extension du plateau continental (1 intervention)
- Audition de m. bernardino león représentant spécial de l'union européenne pour la méditerranée du sud (1 intervention)
- Audition de m. michel pinault président du haut comité d'évaluation de la condition militaire hcecm (1 intervention)
