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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Denis Badré
- Loi de finances pour 2006 (85 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (73 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (47 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (44 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (36 interventions)
- Grand paris (21 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (20 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (16 interventions)
- Contrôle budgétaire (14 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (13 interventions)
- Pjlf pour 2009 (13 interventions)
- Services dans le marché intérieur (12 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (12 interventions)
- Union européenne (12 interventions)
- Immigration et intégration (11 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (9 interventions)
- Pjlf pour 2008 (9 interventions)
- Modification du titre xv de la constitution (8 interventions)
- Pjlf pour 2007 (8 interventions)
- Loi de programme pour la recherche (7 interventions)
- Conseil européen du 14 décembre 2007 (7 interventions)
- Débat sur la participation de la france au budget de l'union européenne (6 interventions)
- Conseil européen (6 interventions)
- Conseil européen des 21 et 22 juin 2007 (6 interventions)
- Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (6 interventions)
- Coordination des politiques économiques au sein de l'union européenne (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (5 interventions)
- Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l'union européenne (5 interventions)
- Parité (5 interventions)
- Conseil européen des 15 et 16 juin 2006 (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (4 interventions)
- Projet de programme de stabilité européen (4 interventions)
- Recherche européenne (4 interventions)
- Accélération des programmes de construction et d'investissement (3 interventions)
- Assistants maternels et assistants familiaux (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2011 (3 interventions)
- Décision du conseil relative au système des ressources propres des communautés européennes (3 interventions)
- Régulation bancaire et financière (3 interventions)
- Contrats de partenariats (3 interventions)
- Adhésion de la bulgarie et de la roumanie à l'union européenne (2 interventions)
- Respect effectif des droits de l'homme en france (2 interventions)
- Droits syndicaux en europe (2 interventions)
- Soins psychiatriques (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2004 (2 interventions)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)
- Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006 (2 interventions)
- Confiance et modernisation de l'économie (2 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (2 interventions)
- Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles (2 interventions)
- Directive du conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (2 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (2 interventions)
- Equilibre des finances publiques (2 interventions)
- Débat d'orientation (2 interventions)
- Cour des comptes (2 interventions)
- Loi de règlement (2 interventions)
- Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur le centre des monuments nationaux cmn (2 interventions)
- L'union européenne et le conseil de l'europe présentation du rapport de m. denis badré au premier ministre (2 interventions)
- Contrôle parlementaire d'europol communication et proposition de résolution de mme alima boumediene-thiery (2 interventions)
- La situation à chypre communication de m. denis badré (2 interventions)
- Politique européenne de la montagne rapport d'information de m. jacques blanc (2 interventions)
- Euroméditerranée : situation de l'union pour la méditerranée et travaux de l'ap-upm communication de m. robert del picchia (2 interventions)
- Audition de m. laurent wauquiez ministre chargé des affaires européennes dans le cadre du débat préalable au conseil européen en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs (2 interventions)
- Modernisation de l'économie (1 intervention)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 (1 intervention)
- Préalable au conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 (1 intervention)
- Adaptation du règlement du sénat au traité de lisbonne (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen du 24 juin 2011 (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (1 intervention)
- Bilan et avenir de l'union pour la méditerranée (1 intervention)
- Offres publiques d'acquisition (1 intervention)
- Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique (1 intervention)
- Recommandations de la commission européenne sur le programme de stabilité actualisé de la france pour la période 2011-2014 (1 intervention)
- Impôt de solidarité sur la fortune et délocalisations fiscales (1 intervention)
- Audition de s. exc. m. peter ammon ambassadeur d'allemagne (1 intervention)
- Audition de m. alain lamassoure président de la commission des budgets du parlement européen (1 intervention)
- Economie (1 intervention)
- Jeux de hasard et d'argent (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet directeur général de la caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Implantation du tribunal de grande instance de paris (1 intervention)
- Nouvelle procédure d'examen des amendements en commission résultant de la révision constitutionnelle (1 intervention)
- Audition de m. andré santini président du conseil de surveillance de l'établissement public société du grand-paris (1 intervention)
- Audition de m. henri de castries président du directoire d'axa (1 intervention)
- Audition de m. patrick ricard président directeur-général de pernod-ricard (1 intervention)
- Union européenne -traité simplifié (1 intervention)
- Fiscalité du commerce électronique (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Table ronde sur la péréquation (1 intervention)
- Coût du passeport biométrique (1 intervention)
- Crise financière internationale et dispositif de financement de l'économie française (1 intervention)
- Taxe professionnelle (1 intervention)
- Fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle fdptp (1 intervention)
- Contrôle budgétaire des contributions financières de la france aux organisations internationales (1 intervention)
- Audition de m. patrick devedjian ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance (1 intervention)
- Contrôle budgétaire sur la gestion des stocks de produits de santé par l'etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (1 intervention)
- Audition de m. philippe deslandes président de la commission nationale du débat public (1 intervention)
- Situation économique de la lettonie et de la bulgarie au sein de l'union européenne (1 intervention)
- Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur l'agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes sur le centre français pour l'accueil et les échanges internationaux egide (1 intervention)
- Contrôle budgétaire de la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques rgpp dans les préfectures (1 intervention)
- Audition de m. pierre mongin président de la régie autonome des transports parisiens (1 intervention)
- Audition de mm. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français sncf et jean-pierre farandou directeur général de sncf proximités (1 intervention)
- Atelier de travail sur la contribution économique territoriale : le point de vue des redevables (1 intervention)
- Loi de finances (1 intervention)
- Convention fiscale entre la france et la suisse (1 intervention)
- Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de tva proposition de résolution de m. jean bizet (1 intervention)
- La situation de la « macédoine » communication de m. jean-françois humbert (1 intervention)
- La situation au kosovo communication de m. jean-françois humbert (1 intervention)
- La situation de l'espagne au sein de la zone euro rapport d'information de m. jean-françois humbert (1 intervention)
- Rencontre avec mme rossana boldi présidente de la commission des politiques de l'union européenne du sénat italien (1 intervention)
- Détachement des travailleurs proposition de résolution de m. denis badré (1 intervention)
