Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 5 juillet 2017, à seize heures trente : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 19 janvier 2017, de dix heures trente à onze heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle ou...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 19 décembre 2016, à seize heures et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 148, 2016-2017) ; Rapport de Mmes Dominique Estrosi Sassone et Françoise Gatel, fait au nom de la commission spéciale (n° 187, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 17 décembre 2016, à neuf heures quarante-cinq, l’après-midi et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2016 (n° 208, 2016-2017) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur ...

L’ordre du jour de cet après-midi est confirmé : À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : - Proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 6 octobre 2016, à dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 773, 2015-2016) ; R...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 8 juillet 2016, à neuf heures trente, quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 juin 2016, à seize heures et le soir : Projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mai 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (procédure accélérée) (n° 574, 2015-2016) ; ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 2 mai 2016, à dix heures, à quinze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) ; Rapport de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 29 avril 2016, à neuf heures trente et de quatorze heures trente à dix-neuf heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n° 325, 2015-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 17 février 2016. À quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ; Rapport de M. Jean-Pierre Leleux et Mme Françoise Férat, fai...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 4 février 2016 : À dix heures trente : Proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire, présentée en application de l’article 73 quinquies du règlement (n° 11...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 janvier 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysage...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 20 janvier 2016, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 359, 2014-2015) et de la proposition de loi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 janvier 2016 : À quatorze heures trente : Débat sur le thème « Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays ». Débat sur le thème « La forêt française en questions ». À dix-sept heures...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 décembre 2015, à quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 211, 2015–2016) ; Rapport de MM. Georges Labazée et Gérard Roche, fait...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 26 novembre 2015 : À dix heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 190, 2015-2016) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenbergh...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 novembre 2015, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 21 novembre 2015, à neuf heures trente, et de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur géné...