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Les interventions de Marie-Christine Blandin sur ce dossier
287 amendements trouvés
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 823 à l'amendement N° 84 au texte N° 20082009-042 - Article 41 (Retiré)
M. Muller, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, M. Desessard, Mme Voynet
A la fin de la première phrase du second alinéa de l'amendement n° 84 rect., remplacer le mot : énergétique par le mot : matière Exposé sommaire : Le sous-amendement proposé permet de préciser la hiérarchie du traitement des déchets, en étant plus conforme à la terminologie utilisée dans l'article 4 de la directive 2008/98/CE.
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 822 à l'amendement N° 77 au texte N° 20082009-042 - Article 34 (Retiré)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoi...
Compléter la seconde phrase du second alinéa de l'amendement n° 77 par les mots : , dans le but d'améliorer le suivi sanitaire des travailleurs concernés, de lever les obstacles au retour à l'emploi de ceux qui y postulent, de prévenir les expositions à venir. Exposé sommaire : Ce sous-amendement se justifie par son texte même.
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 821 à l'amendement N° 77 au texte N° 20082009-042 - Article 34 (Retiré)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoi...
Compléter la première phrase du second alinéa de l'amendement n° 77 par les mots : à commencer par les plus concernées Exposé sommaire : Ce sous-amendement se justifie par son texte même.
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 820 à l'amendement N° 78 au texte N° 20082009-042 - Article 35 (Adopté)
M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume, Teston, Ries, Daunis, Mme Blandin, les membres du Groupe Soc...
A la fin de l'amendement n° 78, remplacer les mots : les vernis par les mots : vernis, et l'ensemble des produits ayant pour objet ou pour effet d'émettre des substances dans l'air ambiant Exposé sommaire : Ce sous-amendement se justifie par son texte même.
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 819 à l'amendement N° 69 au texte N° 20082009-042 - Article 28 (Tombe)
Mme Blandin
Au dernier alinéa du II de l'amendement n° 69 rect., remplacer les mots : locales anciennes, y compris les variétés population, et aux variétés menacées par les mots : locales, y compris anciennes, de population ou menacées Exposé sommaire : NB : La mention « Tombé » signifie qu'il n'y avait pas lieu de soumettre l'amendement au vote du ...
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 815 rectifié à l'amendement N° 497 au texte N° 20082009-042 - Article 28 (Tombe)
MM. Muller, Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, Voynet
Compléter le second alinéa de l'amendement n° 497 par une phrase ainsi rédigée : A cet égard, les élevages sur paille en alternative à ceux sur caillebotis seront favorisés. Exposé sommaire : Ce sous-amendement vise à favoriser les élevages sur paille, en alternative à ceux sur caillebotis. NB : La mention « Tombé » signifie qu'il n'y avai...
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 659 rectifié à l'amendement N° 770 au texte N° 20082009-042 - Après l'article 28 (Rejeté)
MM. Muller, Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, Voynet
Compléter le deuxième alinéa de l'amendement n° 770 par une phrase ainsi rédigée : Le plan sera actualisé tous les ans selon les résultats des évaluations. Exposé sommaire : Cet amendement se justifie par son texte même.
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 658 2ème rectif. à l'amendement N° 770 au texte N° 20082009-042 - Après l'article 28 (Rejeté)
MM. Muller, Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, Voynet
Compléter le deuxième alinéa de l'amendement n° 770 par une phrase ainsi rédigée : Cette évaluation s'attachera à mesurer les effets combinés des molécules chimiques sur l'affaiblissement de la résistance des abeilles aux pathologies qui lui sont coutumières. Exposé sommaire : Le plan d'urgence sera mis en place en 2009, cependant des donnée...
05/02/2009 — Amendement N° 585 rectifié au texte N° 20082009-042 - Article 37 (Rejeté)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoi...
Après le deuxième alinéa de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : Une mission parlementaire rendra, pour le dernier trimestre 2009, un rapport sur l'organisation de la veille environnementale et sur l'évaluation des substances chimiques dans les milieux, avec l'aide des agences publiques de sécurité sanitaire. Exposé sommaire : Cet a...
05/02/2009 — Amendement N° 569 rectifié au texte N° 20082009-042 - Article 32 (Adopté)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoi...
Compléter l'avant-dernier alinéa (g) de cet article par les mots : spécialement les enfants en bas âge ; par ailleurs, une attention particulière sera apportée aux facteurs environnementaux pouvant impacter le développement de l'embryon et du fœtus Exposé sommaire : Les enfants sont l'avenir de notre société. Protéger la santé des enfants et...
05/02/2009 — Sous-Amendement N° 552 rectifié à l'amendement N° 770 au texte N° 20082009-042 - Après l'article 28 (Rejeté)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mmes Bourzai, Alquier, M. André, ...
Compléter le deuxième alinéa de l'amendement n° 770 par les mots : en commençant par les neurotoxiques systémiques Exposé sommaire : Amendement de précision.
05/02/2009 — Amendement N° 475 3ème rectif. au texte N° 20082009-042 - Article 30 (Adopté)
MM. Courteau, Guillaume, Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mmes Bourzai, Blandin, MM. Antoinet...
Rédiger ainsi le dernier alinéa de cet article : Toutes les mesures seront mises en œuvre pour renforcer la lutte contre les pratiques illégales et réduire à la source et prévenir les pollutions maritimes, y compris les macro déchets et déchets flottants, les dégazages et déballastages, et les espèces exotiques envahissantes, notamment dans le...
05/02/2009 — Amendement N° 437 rectifié au texte N° 20082009-042 - Article 37 (Adopté)
MM. Raoul, Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoult, Guillaume, Teston, Ries, Mme Blandin, les membres du Groupe Socialiste...
Dans la première phrase de l'avant-dernier alinéa de cet article, après les mots : l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail ajouter les mots : et à l'Agence nationale des fréquences qui les rendront publics. Exposé sommaire : Il convient non pas de substituer l'ANF à l'AFSSET mais bien de renforcer le contr...
05/02/2009 — Amendement N° 434 rectifié au texte N° 20082009-042 - Article 36 bis (Tombe)
M. Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume, Teston, Ries, Mme Blandin, les membres du Groupe Socialiste,...
Compléter le texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 581-6 du code de l'environnement par les mots : à défaut de dispositions spécifiques dans le plan local d'urbanisme et sans préjudice du régime applicable aux installations en place Exposé sommaire : Il convient de laisser les maires et les EPCI organiser un plan relatif au...
04/02/2009 — Sous-Amendement N° 818 à l'amendement N° 771 au texte N° 20082009-042 - Après l'article 28 (Adopté)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mmes Bourzai, Alquier, M. André, ...
Dans le second alinéa de l'amendement n° 771, après le mot : déclaration insérer le mot : annuelle Exposé sommaire : La déclaration annuelle est indispensable en ces temps de pathologies pour un suivi plus précis. C'est une demande des apiculteurs.
04/02/2009 — Sous-Amendement N° 812 à l'amendement N° 770 au texte N° 20082009-042 - Après l'article 28 (Rejeté)
Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mmes Bourzai, Alquier, M. André, ...
Compléter la seconde phrase du dernier alinéa de l'amendement n° 770 par les mots : , dont elle assurera le pilotage Exposé sommaire : L'expertise d'usage de la profession est indispensable pour orienter les travaux.
04/02/2009 — Amendement N° 677 2ème rectif. au texte N° 20082009-042 - Article 49 (Adopté)
MM. Muller, Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, Voynet
Dans le huitième alinéa de cet article, après les mots : récifs coralliens insérer les mots : , notamment par le renforcement de l'Initiative française sur les récifs coralliens, Exposé sommaire : La protection des récifs coralliens est une enjeu primordial tant pour la conservation de la biodiversité que la lutte contre le dérèglement cli...
04/02/2009 — Amendement N° 676 3ème rectif. au texte N° 20082009-042 - Article 49 (Adopté)
MM. Muller, Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, Voynet
Dans le sixième alinéa de cet article, remplacer les mots : recyclage et valorisation économique par les mots : prévention, recyclage et valorisation Exposé sommaire : L'article 41 de la présente loi fixe un objectif clair qu'il convient de mettre également en avant pour les régions et collectivités d'outre-mer : « La politique de réductio...
04/02/2009 — Amendement N° 472 2ème rectif. au texte N° 20082009-042 - Article 28 (Adopté)
MM. Guillaume, Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mme Bourzai, MM. Antoinette, Gillot...
I. - Dans la deuxième phrase du cinquième alinéa (a) de cet article, après le mot : favorisera insérer les mots : la production et et remplacer les mots : et la surface par les mots : pour que la surface II. - En conséquence, dans la même phrase, remplacer les mots : devrait atteindre par le mot : atteigne Exposé sommaire : Il s'ag...
03/02/2009 — Sous-Amendement N° 816 à l'amendement N° 770 au texte N° 20082009-042 - Après l'article 28 (Retiré)
MM. Muller, Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery, Voynet
Compléter le deuxième alinéa de l'amendement n° 770 par les mots : et leurs combinaisons Exposé sommaire : Ce sous-amendement vise à préciser l'objet de l'évaluation toxicologique indépendante en soulignant le rôle des combinaisons entre molécules de synthèse.
