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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Robert Bret
- Modernisation des institutions de la ve république (59 interventions)
- Secteur de l'énergie (49 interventions)
- Titre xv de la constitution (12 interventions)
- Immigration et intégration (11 interventions)
- Réforme portuaire (11 interventions)
- Union européenne (11 interventions)
- Modification du titre xv de la constitution (10 interventions)
- Adaptation du droit pénal à l'institution de la cour pénale internationale (10 interventions)
- Traités et conventions (9 interventions)
- Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l'union européenne (8 interventions)
- Contrôleur général des lieux de privation de liberté (6 interventions)
- Régulation des activités postales (6 interventions)
- Conseil européen (6 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (5 interventions)
- Défense (5 interventions)
- Sécurité et développement des transports (4 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (4 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (4 interventions)
- Traité de lisbonne (4 interventions)
- Rappel au règlement (4 interventions)
- Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 (4 interventions)
- Industrie de défense (4 interventions)
- Statut général des militaires (3 interventions)
- Politique de lutte contre l'obésité (3 interventions)
- Traitement de la récidive des infractions pénales (3 interventions)
- Démocratie sociale et temps de travail (3 interventions)
- Droits et devoirs des demandeurs d'emploi (3 interventions)
- Fonctionnement de la collectivité territoriale de corse (3 interventions)
- Immigration intégration et asile (3 interventions)
- Aéroports (3 interventions)
- Engagement national pour le logement (3 interventions)
- Audition de m. philippe douste-blazy ministre des affaires étrangères (3 interventions)
- Afrique (3 interventions)
- Pjlf pour 2007 (3 interventions)
- égalité salariale entre les femmes et les hommes (2 interventions)
- égalité des chances (2 interventions)
- Prévention de la délinquance (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Adhésion de la bulgarie et de la roumanie à l'union européenne (2 interventions)
- Nationalité des équipages de navires (2 interventions)
- Droit opposable au logement (2 interventions)
- Devenir de la société nationale corse méditerranée (2 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (2 interventions)
- Embargos et autres mesures restrictives (2 interventions)
- Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006 (2 interventions)
- Services dans le marché intérieur (2 interventions)
- Audition de m. ahmedou ould-abdallah représentant spécial du secrétaire général des nations unies pour l'afrique de l'ouest (2 interventions)
- Audition de m. seyed ali moujani chargé d'affaires ad interim à l'ambassade de la république islamique d'iran (2 interventions)
- Audition de mme hind khoury déléguée générale de palestine en france (2 interventions)
- Audition de m. françois nicoullaud ancien ambassadeur de france en iran (2 interventions)
- Proche-orient (2 interventions)
- Affaires étrangères (2 interventions)
- Aide au développement (2 interventions)
- Audition de m. marc otte représentant spécial de l'union européenne pour le processus de paix au moyen-orient (2 interventions)
- Audition de m. louis gallois co-président exécutif d'eads et président exécutif d'airbus (2 interventions)
- Traité france-belgique-allemagne-espagne-luxembourg-pays-bas et autriche de coopération transfrontalière (2 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Position de l'union européenne dans les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce avant la conférence de hong-kong (1 intervention)
- Situation au proche-orient (1 intervention)
- Conseil européen des 15 et 16 juin 2006 (1 intervention)
- Accord avec l'algérie relatif à la coopération en matière de sécurité (1 intervention)
- Convention européenne des droits de l'homme (1 intervention)
- Loi d'orientation agricole (1 intervention)
- Mesures européennes de lutte contre le terrorisme (1 intervention)
- Protocole à la convention de 1992 relative aux cours d'eau transfrontières et aux lacs internationaux (1 intervention)
- Turquie (1 intervention)
- Conseil européen du 14 décembre 2007 (1 intervention)
- Rôle d'eurojust et du réseau judiciaire européen (1 intervention)
- Préalable au conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 (1 intervention)
- Parc naturel régional de camargue (1 intervention)
- Convention du conseil de l'europe pour la prévention du terrorisme (1 intervention)
- Code de justice militaire et code de la défense (1 intervention)
- Articles 414-8 et 414-9 du code pénal (1 intervention)
- Violences urbaines (1 intervention)
- Décision du conseil relative au système des ressources propres des communautés européennes (1 intervention)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (1 intervention)
- Nomination de membres d'une commission mixte paritaire (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Audition de mme brigitte girardin ministre déléguée à la coopération au développement et à la francophonie (1 intervention)
- Situation en côte d'ivoire (1 intervention)
- Pjlf pour 2008 (1 intervention)
- Audition de m. ahmad shah ramazan président de la commission des relations internationales du sénat d'afghanistan (1 intervention)
- Résolutions européennes (1 intervention)
- Lois de finances (1 intervention)
- Relations internationales (1 intervention)
- Audition de mme michèle alliot-marie ministre de la défense (1 intervention)
- Audition de m. roger auque journaliste correspondant de tf1 et de lci au liban (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Situation au liban (1 intervention)
- Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la constitution (1 intervention)
- Proche et moyen-orient (1 intervention)
- Amérique latine (1 intervention)
- Commerce extérieur (1 intervention)
- Traités et conventions- délivrance des brevets européens (1 intervention)
- Code pénal (1 intervention)
- Birmanie (1 intervention)
- Audition de m. sebghatullah modjadeddi président du sénat afghan meshrano jirga (1 intervention)
- Audition de mme pascale sourisse président-directeur général d'alcatel alenia space (1 intervention)
- Industries de défense (1 intervention)
- Aide publique au développement (1 intervention)
- Politique étrangère et européenne (1 intervention)
- Balkans (1 intervention)
- Accord france-allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le rhin à kehl (1 intervention)
- Audition de son exc. m. peter medgyessy ancien premier ministre de hongrie ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire (1 intervention)
- Constitution (1 intervention)
- Audition de son exc. mme christine roger ambassadeur représentant permanent de la france auprès du comité politique et de sécurité cops de l'union européenne (1 intervention)
