Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Jacques Bigot
tout son mandat, session 2006-2007, session 2009-2010, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020
acté agence aire amende antiterroriste arrêt audience avocat benalla brexit civile condamné consentement consentement mutuel consommateur contrainte coopération coopération transfrontalière directive divorce désir d’alsace détention détenu d’alsace d’instance ecole emprisonnement enfants enquête eurojust europe europol européenne d’alsace écotaxe éducative élection familiale forfaitaire frontière fusion garde garde des sceaux instance judiciaire jugé justiciable libération lourds l’aide l’aide juridictionnelle l’alsace l’amende forfaitaire l’enquête l’école l’éducation magistrat manifestation organisation parent parquet parquet européen passeport passeports diplomatiques payer peine pension perquisition poids prison probation procureur programmation préfet présidence pénale pénitentiaire route routier régionale sagesse sapeurs-pompiers sapeurs-pompiers volontaires schéma sous-amendement statut suivi surtransposition technique territorial transfrontalière transposition violence volontaire
