Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Marc Pastor
- Organismes génétiquement modifiés (117 interventions)
- Secteur de l'énergie (54 interventions)
- Loi d'orientation agricole (45 interventions)
- Développement des territoires ruraux (22 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (16 interventions)
- Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission (15 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (14 interventions)
- Sécurité des manèges (13 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (10 interventions)
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (10 interventions)
- Examen du rapport sur « l'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » présenté par mm. laurent kalinowski et jean-marc pastor (9 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (5 interventions)
- Pjlf pour 2007 (5 interventions)
- Pjlf pour 2008 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (4 interventions)
- Approvisionnement électrique de la france (4 interventions)
- Application de la loi d'orientation agricole (4 interventions)
- énergie (4 interventions)
- Agriculture (4 interventions)
- Audition de m. gérard mestrallet président-directeur général de gdf suez (4 interventions)
- Examen de l'étude de faisabilité par mm. laurent kalinowski et jean-marc pastor sur « les enjeux et les perspectives de la filière hydrogène » (4 interventions)
- Audition de m. bernard bigot administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (4 interventions)
- Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le traitement des déchets (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (3 interventions)
- Débat sur la politique agricole commune (3 interventions)
- Application de la loi relative au développement des territoires ruraux (3 interventions)
- Application des lois (3 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (3 interventions)
- Audition de mme chantal jouanno secrétaire d'état chargée de l'écologie auprès du ministre de l'écologie du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (3 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (3 interventions)
- Audition de mme laurence hézard directeur général de grdf sur « les perspectives économiques et technologiques de la filière biométhane 2030 » (3 interventions)
- 66e session de l'assemblée générale des nations unies (3 interventions)
- Format et emploi des forces armées post 2014 (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (2 interventions)
- Motion référendaire sur leprojet de loi relatif au secteur de l'énergie (2 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (2 interventions)
- Institution d'une journée de l'amérique latine et des caraïbes en france (2 interventions)
- Chasse (2 interventions)
- Audition de mme reine-claude mader présidente de l'association consommation logement et cadre de vie clcv (2 interventions)
- Audition de m. pierre radanne auteur du livre « energies de ton siècle ! des crises à la mutation » (2 interventions)
- Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (2 interventions)
- Union européenne (2 interventions)
- Nomination de rapporteurs (2 interventions)
- Examen du rapport d'information (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur les organismes génétiquement modifiés (2 interventions)
- Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission (2 interventions)
- Nomination du bureau (2 interventions)
- « l'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? » (2 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (1 intervention)
- Commission d'enquête sur le groupe eads (1 intervention)
- énergies renouvelables (1 intervention)
- Adhésion de la croatie à l'union européenne (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc thomas professeur titulaire de la chaire électrotechnique au conservatoire national des arts et métiers (1 intervention)
- Audition de m. pascal lamy directeur général de l'organisation mondiale du commerce (1 intervention)
- Audition de mm. franck roubanovitch président du comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité cleee et roland gérard directeur technique de la fédération des industries des équipements pour véhicules fiev (1 intervention)
- Commande publique (1 intervention)
- Economie (1 intervention)
- Audition de m. paul champsaur président de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité (1 intervention)
- Rencontre avec les ambassadeurs des pays d'amérique latine et de la caraïbe grula (1 intervention)
- Pjlf pour 2009 (1 intervention)
- Discriminations (1 intervention)
- Industrie aéronautique (1 intervention)
- Délégation à l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de mm. alberto martin rivals directeur général d'endesa france et stéphane morel directeur des moyens (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois roubaud président de la confédération générale des petites et moyennes entreprises et de m. pascal labet directeur des affaires économiques (1 intervention)
- Audition de m. gérard mestrallet président-directeur général de suez et de m. jean-baptiste séjourné directeur général des opérations d'electrabel france (1 intervention)
- Audition de m. andré merlin président du directoire de réseau de transport d'électricité rte (1 intervention)
- Audition de mm. philippe de ladoucette président de la commission de régulation de l'énergie cre et michel massoni directeur de l'accès aux réseaux électriques de la cre (1 intervention)
- Audition de mm. guy geoffroy président et jean-claude peres délégué général de l'association pour la méthanisation écologique des déchets méthéor (1 intervention)
- Audition de m. pierre bart président de l'union française de l'électricité (1 intervention)
- Audition de mm. laurent chabannes président de l'union des industries utilisatrices d'énergie et jean-philippe benard président de la commission « electricité » de l'uniden (1 intervention)
- Audition de mm. pierre laffitte et claude saunier rapporteurs de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Audition de mme anne lauvergeon présidente du directoire du groupe areva (1 intervention)
- Télécommunications (1 intervention)
- Economie finances et industrie (1 intervention)
- Energie nucléaire (1 intervention)
- Audition de m. françois loos ministre délégué à l'industrie (1 intervention)
- Troisième « paquet énergie » (1 intervention)
- Audition de m. francis delon secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Logement (1 intervention)
- Examen de l'étude de faisabilité de mm. jean-claude lenoir sénateur et christian bataille député sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste » (1 intervention)
- Mobilité des jeunes et des professionnels entre la france et le liban (1 intervention)
- Audition de m. vincent laflèche directeur général de l'institut national d'environnement industriel et des risques ineris (1 intervention)
- Audition de m. jacques repussard directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Nomination d'un rapporteur (1 intervention)
- Entretien avec m. iurie leanca premier ministre de moldavie (1 intervention)
