Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Dossiers parlementaires de
Jean-Vincent Placé
Loi de finances rectificative pour 2012 (
46 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
41 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
26 interventions
)
Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (
22 interventions
)
Sécurisation de l'emploi (
22 interventions
)
Déclaration du gouvernement suivie d'un débat (
21 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
20 interventions
)
Droit de vote et d'éligibilité des étrangers (
18 interventions
)
Projet de programme de stabilité (
18 interventions
)
Création des zones d'exclusion pour les loups (
16 interventions
)
Création de la banque publique d'investissement – nomination des dirigeants de bpi-groupe (
14 interventions
)
Projet de programme de stabilité pour 2014-2017 (
12 interventions
)
Programmation et gouvernance des finances publiques (
11 interventions
)
Orientations des finances publiques (
11 interventions
)
Répression de la contestation de l'existence des génocides (
10 interventions
)
Nouvelles perspectives européennes (
10 interventions
)
Réforme des méthodes de travail du sénat (
10 interventions
)
Prélèvements obligatoires. - programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (
9 interventions
)
Troisième loi de finances rectificative pour 2011 (
7 interventions
)
Nomination de membres d'organismes extraparlementaires (
7 interventions
)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (
7 interventions
)
Séparation et régulation des activités bancaires (
7 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2013 (
7 interventions
)
Nouvelle organisation territoriale de la république (
7 interventions
)
Rappels au règlement (
6 interventions
)
Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (
6 interventions
)
Orientation des finances publiques et règlement du budget de l'année 2013 (
6 interventions
)
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 (
5 interventions
)
Modification du règlement du sénat (
5 interventions
)
Création de la banque publique d'investissement (
5 interventions
)
élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (
5 interventions
)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (
5 interventions
)
Instauration effective d'un pass navigo unique (
5 interventions
)
Orientation des finances publiques (
5 interventions
)
Consommation (
5 interventions
)
Violences faites aux femmes violences au sein des couples et incidences sur les enfants (
4 interventions
)
Débat sur la biodiversité (
4 interventions
)
Mécanisme de stabilité pour les états de la zone euro. - mécanisme européen de stabilité (
4 interventions
)
Lutte contre l'obsolescence programmée des produits (
4 interventions
)
Accès au logement et urbanisme rénové (
4 interventions
)
Débat sur l'évolution des péréquations communale intercommunale et départementale (
4 interventions
)
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (
4 interventions
)
Nocivité du diesel pour la santé (
4 interventions
)
Simplification du droit et allègement des démarches administratives (
3 interventions
)
Agents contractuels dans la fonction publique (
3 interventions
)
Conférence des présidents (
3 interventions
)
Haute autorité de l'expertise scientifique (
3 interventions
)
Débat sur la police municipale (
3 interventions
)
Débat sur l'avenir du service public ferroviaire (
3 interventions
)
Réforme de la dotation globale de fonctionnement (
3 interventions
)
Investissements dans la police et la gendarmerie (
3 interventions
)
Sociétés d'économie mixte contrat (
3 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2014 (
3 interventions
)
Accord france-russie relatif à des bâtiments de projection et de commandement (
3 interventions
)
Contrôle des armes (
2 interventions
)
Programmation des finances publiques pour 2012 à 2017 (
2 interventions
)
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (
2 interventions
)
Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle (
2 interventions
)
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (
2 interventions
)
Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (
2 interventions
)
Assistance médicalisée pour une fin de vie digne (
2 interventions
)
Sécurisation des contrats de prêts structurés (
2 interventions
)
Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (
2 interventions
)
Débat sur le thème : « l'avenir des trains intercités » (
2 interventions
)
Constitution du bureau de la commission (
1 intervention
)
Contrôle budgétaire (
1 intervention
)
Déplacement d'une délégation du bureau de la commission en égypte libye et tunisie (
1 intervention
)
Infrastructures et services de transports (
1 intervention
)
Modification de l'ordre du jour (
1 intervention
)
Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (
1 intervention
)
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (
1 intervention
)
Maîtrise publique du système ferroviaire national (
1 intervention
)
Financement du service public de l'assainissement (
1 intervention
)
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence (
1 intervention
)
Polices territoriales (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2015 (
1 intervention
)
Débat sur les attaques terroristes dont la france a été victime (
1 intervention
)
Droit des étrangers en france (
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org