Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Dossiers parlementaires de
Roland Muzeau
égalité des chances (
273 interventions
)
Cohésion sociale (
174 interventions
)
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (
104 interventions
)
Participation et actionnariat salarié (
58 interventions
)
Droit opposable au logement (
51 interventions
)
égalité salariale entre les femmes et les hommes (
48 interventions
)
Retour à l'emploi (
41 interventions
)
Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (
38 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2007 (
35 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2006 (
29 interventions
)
Engagement national pour le logement (
26 interventions
)
Secteur de l'énergie (
25 interventions
)
Lois de financement de la sécurité sociale (
21 interventions
)
Accès des jeunes à la vie active en entreprise (
20 interventions
)
Droits des personnes handicapées (
16 interventions
)
Loi de finances pour 2007 (
16 interventions
)
Rappel au règlement (
13 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
13 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
10 interventions
)
Rappels au règlement (
10 interventions
)
Mesures d'urgence pour l'emploi (
9 interventions
)
Protection de l'enfance (
9 interventions
)
Egalité des chances (
8 interventions
)
Prévention de la délinquance (
7 interventions
)
Droits des malades et fin de vie (
7 interventions
)
Droit au logement opposable (
7 interventions
)
Assistants maternels et assistants familiaux (
7 interventions
)
Examen du rapport (
5 interventions
)
Discriminations (
5 interventions
)
Suite de l'examen du rapport (
5 interventions
)
Audition des représentants des organisations patronales (
4 interventions
)
Emploi (
4 interventions
)
Programme de travail (
4 interventions
)
Ratification d'une ordonnance relative à l'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports (
3 interventions
)
Quartiers en difficulté (
3 interventions
)
Audition de mm. marcel royez secrétaire général arnaud de broca et me philippe karim félissi représentants au sein du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante fiva de l'association des accidentés de la vie fnath (
3 interventions
)
Audition de mm. françois desriaux président michel parigot vice-président mme marie-josé voisin trésorière m. andré letouzé administrateur de l'association nationale des victimes de l'amiante andeva et de me michel ledoux avocat de l'andeva (
3 interventions
)
Logement (
3 interventions
)
Audition de mme michèle guimon chef de projet amiante et autres fibres m. michel héry chargé de mission à la direction scientifique m. philippe huré responsable du département risques chimiques et biologiques à l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles inrs (
3 interventions
)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux (
2 interventions
)
Audition de m. gérard larcher ministre délégué à l'emploi au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes et de m. jean-denis combrexelle directeur des relations du travail (
2 interventions
)
Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés (
1 intervention
)
Audition de mme marianne levy-rozenwald présidente du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante fcaata (
1 intervention
)
Discrimination (
1 intervention
)
Audition des représentants des organisations syndicales (
1 intervention
)
Audition de m. albert lebleu vice-président de l'association des anciens salariés de metaleurop nord « choeurs de fondeurs » (
1 intervention
)
Audition de m. françois martin président de l'association de défense des victimes de l'amiante aldeva de condé-sur-noireau (
1 intervention
)
Audition de m. françois malye auteur de « amiante : 100.000 morts à venir » (
1 intervention
)
Audition de mme martine aubry ancien ministre (
1 intervention
)
Audition de me jean-paul teissonnière avocat (
1 intervention
)
Audition de m. alain saffar sous-directeur de la justice pénale spécialisée à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice (
1 intervention
)
Pjlf pour 2007 (
1 intervention
)
Développement de la participation et de l'actionnariat salarié (
1 intervention
)
Audition de mme rose-marie van lerberghe directeur général et de m. jean-marc boulanger secrétaire général de l'assistance publique-hôpitaux de paris ap-hp (
1 intervention
)
Audition de m. bernard peyrat président et de m. gérald grapinet vice-président du syndicat de retrait et de traitement de l'amiante et des autres polluants syrta (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité des chances (
1 intervention
)
Modernisation du dialogue social (
1 intervention
)
Syndicats (
1 intervention
)
Audition de me philippe plichon avocat (
1 intervention
)
Audition du professeur claude got (
1 intervention
)
Audition de m. jean-marie schléret président de l'observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur (
1 intervention
)
Parité (
1 intervention
)
Audition de m. roger beauvois président du conseil d'administration et de m. françois romaneix directeur du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante fiva (
1 intervention
)
Audition de m. pascal clément ministre de la justice garde des sceaux (
1 intervention
)
Audition de m. xavier bertrand ministre de la santé et des solidarités (
1 intervention
)
Audition de m. gilles evrard directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnamts (
1 intervention
)
Famille et enfance (
1 intervention
)
Audition de mm. françois delarue directeur général et alain jacq directeur adjoint à la direction générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction (
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org