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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Aline Archimbaud
- Modernisation de notre système de santé (304 interventions)
- égalité et citoyenneté (56 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (43 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 (39 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2014 (32 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2013 (30 interventions)
- Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (26 interventions)
- Protection de l'enfant (20 interventions)
- Accessibilité pour les personnes handicapées (19 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (19 interventions)
- Création de la haute autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement (17 interventions)
- égalité réelle outre-mer (14 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (13 interventions)
- Régulation économique outre-mer (12 interventions)
- Haute autorité de l'expertise scientifique (12 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (11 interventions)
- économie sociale et solidaire (11 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (11 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (10 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (9 interventions)
- Dialogue social et emploi (9 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (8 interventions)
- Réforme de la biologie médicale (7 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 (6 interventions)
- Débat sur la politique commune de la pêche suite (6 interventions)
- Débat sur la politique du logement (6 interventions)
- Santé environnementale (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (5 interventions)
- Bisphénol a (5 interventions)
- Audition de m. patrick romeo président de shell france (5 interventions)
- Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance (5 interventions)
- Droits sanitaires et sociaux des détenus (5 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (5 interventions)
- Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote (5 interventions)
- Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers (4 interventions)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire (4 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (4 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (4 interventions)
- Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade (4 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Suppression des franchises médicales (4 interventions)
- Audition de mm. marc mortureux directeur général gérard lasfargues directeur-général adjoint scientifique dominique gombert directeur de l'évaluation des risques de mme alima marie directrice de l'information de la communication et du dialogue et de m. benoît vergriette chef de l'unité risques et société de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (4 interventions)
- Congés exceptionnels (4 interventions)
- Liaison ferroviaire paris-aéroport charles-de-gaulle (4 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (3 interventions)
- Programme de travail (3 interventions)
- Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer (3 interventions)
- Débat sur l'avenir de l'industrie en france et en europe (3 interventions)
- Maisons de naissance (3 interventions)
- Moratoire sur les fermetures de service et d'établissements de santé (3 interventions)
- Nocivité du diesel pour la santé (3 interventions)
- Audition de m. xavier bonnet chef du service de l'économie de l'évaluation et de l'intégration du développement durable de mme doris nicklaus cheffe du bureau « déchets ressources et matières » au sein de ce service et de m. valéry morard sous-directeur de l'information environnementale au commissariat général au développement durable (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (2 interventions)
- Droit au repos dominical (2 interventions)
- Suivi des enfants en danger par la transmission des informations (2 interventions)
- Audition de mme anne duthilleul chargée par le gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la guyane (2 interventions)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (2 interventions)
- Examen du projet de rapport de la mission commune d'information (2 interventions)
- Débat sur le financement de l'hôpital (2 interventions)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (2 interventions)
- Débat sur l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (2 interventions)
- Politique vaccinale de la france (2 interventions)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (2 interventions)
- Accès aux soins des plus démunis (2 interventions)
- Economie sociale et solidaire (2 interventions)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital (2 interventions)
- Débat sur la situation des outre-mer (2 interventions)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2014 (2 interventions)
- Audition de m. dominique martin candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ansm (2 interventions)
- Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (2 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (2 interventions)
- Réforme du système de sécurité sociale des étudiants (2 interventions)
- Définition du programme de travail de la délégation (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Octroi de mer (2 interventions)
- Audition de m. christian chapelle directeur des développements chaînes de traction et châssis de m. pierre macaudiere expert en dépollution moteurs de mme mathilde lheureux déléguée aux relations avec les institutions publiques et le parlement et de m. jean-baptiste thomas directeur presse informations médias du groupe psa peugeot citroën de mme nadine leclair membre du comité de direction en charge de la filière d'expertise de mme martine meyer responsable environnement et santé à la direction du plan environnement de m. jean-christophe beziat directeur des relations institutionnelles innovation et véhicule électrique de mme maria garcia coudoin chargée d'affaires publiques et de mme louise d'harcourt directeur des affaires politiques et parlementaires de renault (2 interventions)
- Lutte contre la fraude sociale (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (2 interventions)
- Situation de l'hôpital (2 interventions)
- Audition de mme isabella annesi-maesano directrice de recherche à l'institut national de la santé et de la recherche médicale coordonnatrice de l'étude européenne gerie sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite (2 interventions)
- Perturbateurs endocriniens (1 intervention)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- égalité salariale entre les hommes et les femmes (1 intervention)
- Débat sur la situation de l'industrie automobile en france (1 intervention)
- Exécution des peines (1 intervention)
- Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité (1 intervention)
- Situation de l'industrie automobile en france (1 intervention)
- Egalité salariale entre les hommes et les femmes (1 intervention)
- Harcèlement sexuel (1 intervention)
- Egalité des droits et des chances participation et citoyenneté des personnes handicapées (1 intervention)
- Audition de mme anne burstin candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer inca (1 intervention)
- Enquête de la cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins (1 intervention)
- Travaux de la conférence sociale (1 intervention)
- Logement (1 intervention)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement (1 intervention)
- Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Ressortissants de nationalités roumaine et bulgare (1 intervention)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes (1 intervention)
- Expérimentation des maisons de naissance (1 intervention)
- Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance (1 intervention)
- Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer (1 intervention)
- Régime social du bonus exceptionnel outre-mer (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (1 intervention)
- Débat sur la politique vaccinale de la france (1 intervention)
- Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé (1 intervention)
- Réseaux de soins (1 intervention)
- Actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la nouvelle-calédonie diverses dispositions relatives aux outre-mer (1 intervention)
- Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge (1 intervention)
- Débat sur le marché du médicament et des produits de santé (1 intervention)
- Débat sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (1 intervention)
- Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement (1 intervention)
- Contrôleur général des lieux de privation de liberté (1 intervention)
- Formation professionnelle emploi et démocratie sociale (1 intervention)
- Suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical (1 intervention)
- Rapport annuel de la cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (1 intervention)
- Mise en oeuvre du plan cancer (1 intervention)
- Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées -examen du rapport et du texte de la commission (1 intervention)
- Débat : « comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » (1 intervention)
- Débat sur les agences régionales de santé (1 intervention)
- Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d'emploi (1 intervention)
- Protection de l'enfance (1 intervention)
- Débat sur le thème : « la france dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ? » (1 intervention)
- Collectivité de saint-barthélemy (1 intervention)
- Pesticides (1 intervention)
- Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement (1 intervention)
- Remise du rapport de l'igas sur l'évaluation de la deuxième année de mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale (1 intervention)
- Débat sur la situation des maternités (1 intervention)
- Débat sur le thème : « dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005 bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap » (1 intervention)
- Audition de m. nicolas revel directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (1 intervention)
- Audition de m. martin hirsch directeur général de l'assistance publique (1 intervention)
- Communication du président sur l'application des lois (1 intervention)
- Modernisation du droit de l'outre-mer (1 intervention)
- Accession de la nouvelle-calédonie à la pleine souveraineté (1 intervention)
- Situation des finances sociales en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques (1 intervention)
- Fonds cmu (1 intervention)
- Audition de mme nathalie girouard chef de la division des performances environnementales et de l'environnement et de m. nils-axel braathen administrateur principal à la direction de l'environnement de l'organisation de coopération et de développement économiques ocde (1 intervention)
- Actualisation du droit des outre-mer (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la santé (1 intervention)
- Autorités administratives indépendantes créées par la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Coût économique et financier de la pollution de l'air (1 intervention)
- Suppression des missions temporaires confiées par le gouvernement aux parlementaires (1 intervention)
- Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail (1 intervention)
- Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. françois bourdillon candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique (1 intervention)
- Audition de m. roger genet candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (1 intervention)
- Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale (1 intervention)
- Maisons d'assistants maternels (1 intervention)
- Audition de mme ségolène neuville secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (1 intervention)
- Situation des finances sociales (1 intervention)
- élection des conseillers municipaux en polynésie française (1 intervention)
- Mode de scrutin pour l'élection du conseil général de mayotte (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de m. yannick blanc président de l'agence du service civique (1 intervention)
- Plfss pour 2017 (1 intervention)
- Création de l'agence nationale de santé publique (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances : création de l'agence nationale de santé publique et diverses dispositions relatives aux produits de santé (1 intervention)
- Mixité sociale aux abords des gares du grand paris express (1 intervention)
- Extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (1 intervention)
- Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats infirmiers (1 intervention)
- Audition du professeur jean-philippe raynaud chef de service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent supea au centre hospitalier universitaire chu de toulouse (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Audition de mme agnès lefranc directrice du département santé environnement à l'institut de veille sanitaire invs et de m. olivier chanel directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique expert pour l'invs dans le cadre du projet européen aphekom et m. pascal beaudeau responsable d'unité à l'invs (1 intervention)
