Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 juillet 2014 : À dix heures vingt : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’individualisation des peines et à la prévention de la récidive ; Rapport de M. Jean-Pierre Michel, rapporteur pour le ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 juillet 2014, à quatorze heures trente et le soir : 1. Débat sur l’orientation des finances publiques et projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d’approbation des comptes ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 juillet 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (Procédure accélér...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 juin 2014 : À seize heures : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies (n° 559, 2013-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 mai 2014, à quatorze heures trente : Débat sur le climat et l’énergie en Europe. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 mai 2014 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord relatif à l’hébergement et au fonctionnement du centre de sécurité Gal...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 mai 2014, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (Procédure accélérée) (n° 481, 2013 2014) ; Rapport de M. Jean Germain, f...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 avril 2014 : À neuf heures trente-cinq : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 376, 2013-2014) ; R...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 avril 2014, à seize heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014) ; Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, fait au nom de la c...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd’hui vendredi 11 avril 2014, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014) ; Rapport de MM. Didier Guillaume et...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 27 février 2014 : À dix heures : 1. Débat sur le bilan des 35 heures à l’hôpital. De quinze heures à quinze heures quarante-cinq : 2. Questions cribles thématiques sur la laïcité. À seize heures : 3. Conclusions de la commission mixte paritaire su...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 24 février 2014, à seize heures et le soir. 1. Projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales (n° 303, 2013-2014) ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 20 février 2014 : À dix heures trente : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (n° 356, 2013-2014) ; Rapport de MM. Claude Dilain et Claude Bérit-Débat, rapport...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 19 février 2014, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (n°...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 février 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales

À quatorze heures trente et le soir : 2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l’économie réelle (n° 7, 2013-2014) ; Rapport de Mme Anne Emery-Dumas, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 328, 2013-2014) ; Avis de M. Martial Bourquin, fait au no...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 15 janvier 2014. À quatorze heures trente et le soir : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 178, 2013-2014) ; ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 janvier 2014 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur la politique du Gouvernement en matière d’égalité des territoires. À dix-sept heures : 2. Débat sur la politique étrangère de la France. À vingt et une heures trente : 3. Proposition de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 janvier 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente : 2. Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République. À vingt et une heures trente : 3. Débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français. Avant que nous nous séparions, je voudrais, en association avec la présidence et l...