Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Dominique Leclerc
- Réforme des retraites (626 interventions)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale (100 interventions)
- Rendez-vous 2010 pour les retraites (90 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2010 (54 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (50 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2006 (44 interventions)
- Réforme de l'hôpital (43 interventions)
- Pensions de réversion (41 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (39 interventions)
- Droits et devoirs des demandeurs d'emploi (29 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 (29 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2011 (28 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2005 (26 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2004 (17 interventions)
- Loi portant réforme de l'hôpital (15 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (12 interventions)
- Transposition du droit communautaire à la fonction publique (10 interventions)
- Sécurité sociale (10 interventions)
- Motion référendaire sur le projet de loi portant réforme des retraites (9 interventions)
- Assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale (8 interventions)
- Audition de mm. françois carayon sous-directeur et thierry pellé chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la 6e sous-direction de la direction du budget au ministère de l'économie des finances et de l'industrie (8 interventions)
- Modernisation de l'économie (7 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (6 interventions)
- Audition de mme danièle karniewicz présidente de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés cnav (6 interventions)
- Evolutions du périmètre de la protection sociale (6 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (6 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites (6 interventions)
- Travail (6 interventions)
- Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale (6 interventions)
- Régimes spéciaux de retraite (5 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (5 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (5 interventions)
- Pjlf pour 2008 (5 interventions)
- Etat des comptes de la sécurité sociale (5 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (4 interventions)
- Journée de solidarité (4 interventions)
- Pénibilité emploi des seniors âge de la retraite : quelle réforme en 2010 (4 interventions)
- Contrôle budgétaire (4 interventions)
- Pjlf pour 2009 (4 interventions)
- Plfss pour 2008 (4 interventions)
- Orientations du rapport (4 interventions)
- Audition du professeur jean-louis montastruc chef du service de pharmacologie clinique au chu de toulouse directeur du crpv de toulouse (4 interventions)
- Coût de l'hôpital (4 interventions)
- Audition de m. christian cardon président de la commission de compensation (4 interventions)
- Fonction publique (4 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (3 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (3 interventions)
- Conclusions de la mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites (3 interventions)
- Plfss pour 2009 (3 interventions)
- Débat sur les retraites (2 interventions)
- Modernisation du marché du travail (2 interventions)
- Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (2 interventions)
- Débat sur la situation des départements d'outre-mer (2 interventions)
- Auditions sur la dette sociale (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Cour des comptes (2 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (2 interventions)
- Mecss (2 interventions)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (2 interventions)
- Santé (2 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (2 interventions)
- Pjlfss pour 2007 (2 interventions)
- Audition de m. claude huriet professeur émérite rapporteur de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme président d'un groupe de travail des assises du médicament (2 interventions)
- Dette sociale (2 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (2 interventions)
- Situation des finances sociales (2 interventions)
- Programme de travail pour 2009 (2 interventions)
- Programme de travail pour 2006 (2 interventions)
- Certification des comptes de la caisse nationale d'assurance vieillesse cnav (2 interventions)
- Programme de travail pour 2010 (2 interventions)
- Famille et enfance (2 interventions)
- Maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat (1 intervention)
- égalité salariale entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- égalité des chances (1 intervention)
- Loi de finances pour 2005 (1 intervention)
- Réforme du crédit à la consommation (1 intervention)
- Orientation des finances publiques pour 2010 (1 intervention)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (1 intervention)
- Loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (1 intervention)
- Audition de m. jean parrot président du conseil national de l'ordre des pharmaciens (1 intervention)
- Travail et emploi (1 intervention)
- Audition de m. frédéric van roekeghem directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés cnam et de m. hubert allemand médecin conseil national (1 intervention)
- Agences régionales de santé (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2007 (1 intervention)
- Accompagnement d'une personne en fin de vie (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2008 (1 intervention)
- Application de l'article 40 (1 intervention)
- Echange de vues sur la salle médicis (1 intervention)
- Application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (1 intervention)
- Examen du rapport d'information (1 intervention)
- Gestion de la dette sociale (1 intervention)
- Egalité des chances (1 intervention)
- Réforme des lois de bioéthique (1 intervention)
- Table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels hospitaliers (1 intervention)
- Audition de mme marie pezé psychologue en charge de la consultation « souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers cash de nanterre (1 intervention)
- Récidive criminelle (1 intervention)
- Maisons et pôles de santé (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2010 (1 intervention)
- Réforme des minima sociaux (1 intervention)
- Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2009 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (1 intervention)
- Plf pour 2008 (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Sécurité sanitaire (1 intervention)
- Constitution (1 intervention)
- Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants (1 intervention)
- Table ronde réunissant les représentants de plusieurs entreprises privées (1 intervention)
- Certification des comptes de la sécurité sociale (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour 2009 à 2012 (1 intervention)
- Principe de l'égalité de traitement entre personnes (1 intervention)
- Retraites (1 intervention)
