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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical d'Olivier Rietmann
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
adoptée agrandissement agriculteur associé autorisation axe de recommandations biodiversité CDOA cession comité comités techniques concentration desserte DFCI document dossier durable dutreil défendu d’autorisation eau ETI exemption élève familiale feu feux foncier foncière forêt incendie instruction l’école massif opération pacte parcelle pompiers pourraient proposons préfet prévention recommandation repreneur reprise régulation SAFER sapeurs-pompiers SDIS seuil sociétaire surface technique terre transmission volontaires
