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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Serge Larcher
Régulation économique outre-mer (
64 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
35 interventions
)
Développement économique de l'outre-mer (
34 interventions
)
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (
31 interventions
)
La vie chère outre-mer : une fatalité (
25 interventions
)
Programme de travail (
20 interventions
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (
19 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
18 interventions
)
égalité réelle outre-mer (
18 interventions
)
Thématique : renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des dom (
16 interventions
)
L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche (
14 interventions
)
Audition de m. patrice tirolien député européen (
14 interventions
)
Echange de vues sur les principales orientations du rapport d'information (
13 interventions
)
Modernisation du droit de l'outre-mer (
13 interventions
)
Collectivités de guyane et de martinique (
12 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
12 interventions
)
Gestion du domaine de l'état (
12 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
11 interventions
)
économie bleue (
11 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
10 interventions
)
Agriculture alimentation et forêt (
9 interventions
)
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (
9 interventions
)
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer (
8 interventions
)
Politique générale (
7 interventions
)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer (
7 interventions
)
Audition de m. victorin lurel ministre des outre-mer (
7 interventions
)
Stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 (
7 interventions
)
Audition de mme isabelle chmitelin directrice de l'office de développement de l'économie agricole d'outre-mer odeadom et de m. denis loeillet responsable de l'observatoire des marchés du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement cirad (
7 interventions
)
Engagement national pour l'environnement (
6 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2010 (
6 interventions
)
Agriculture et santé (
6 interventions
)
Lutte contre l'habitat indigne outre-mer (
6 interventions
)
Examen du rapport d'information (
6 interventions
)
Examen de la proposition de résolution européenne relative aux perspectives européennes pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 (
6 interventions
)
Audition de m. dominique baudis défenseur des droits (
6 interventions
)
Audition de mme george pau-langevin ministre des outre-mer (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
6 interventions
)
Réforme des retraites (
5 interventions
)
Réforme des ports d'outre-mer (
5 interventions
)
La vie chère outre-mer : une fatalité ?- audition de m. henri havard sous-directeur des droits indirects et de mme sandrine le gall chef du bureau « fiscalité transports et politiques fiscales communautaires » à la direction générale des douanes et des droits indirects dgddi (
5 interventions
)
Audition de m. vincent bouvier délégué général à l'outre-mer accompagné de mm. marc del grande et ibrahim moussonni (
5 interventions
)
La stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 (
5 interventions
)
Audition de mme sophie élizéon délégué interministérielle pour l'égalité des chances des français d'outre-mer (
5 interventions
)
Thématique : renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel dans les dom (
5 interventions
)
Dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (
4 interventions
)
Constitution du bureau (
4 interventions
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. vincent bouvier délégué général à l'outre-mer accompagné de mme marie-pierre campo (
4 interventions
)
Zone dite des cinquante pas géométriques (
4 interventions
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? examen du rapport d'information (
4 interventions
)
Croissance activité et égalité des chances économiques (
4 interventions
)
Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (
4 interventions
)
Politique régionale (
4 interventions
)
Consultation des électeurs de la guyane et de la martinique sur le changement de statut de ces collectivités (
3 interventions
)
Collectivités régies par l'article 73 de la constitution et collectivités de guyane et de martinique (
3 interventions
)
Audition de m. yves jégo secrétaire d'etat chargé de l'outre-mer (
3 interventions
)
Audition de mm. françois lequiller chef de l'inspection générale et philippe doumergue inspecteur général de l'institut national de la statistique et des études économiques insee (
3 interventions
)
Audition de mm. edward jossa directeur général des collectivités locales et frédéric iannucci chef du service des collectivités locales à la direction générale des finances publiques (
3 interventions
)
Audition de m. richard samuel délégué général à l'outre-mer et coordonnateur des etats généraux (
3 interventions
)
Audition de son exc. m. jean-paul dumont ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone antilles-guyane (
3 interventions
)
Audition de m. stéphane diémert sous-directeur chargé de mission auprès du secrétaire d'etat chargé de l'outre-mer (
3 interventions
)
Audition de mme virginie beaumeunier rapporteur général m. thierry dahan et m. jean-rémi bourhis rapporteurs de l'autorité de la concurrence (
3 interventions
)
Réforme de la politique commune de la pêche- examen du rapport et du texte de la commission (
3 interventions
)
Débat sur la politique commune de la pêche (
3 interventions
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. julien denègre business development manager département mines métaux défense nucléaire technip (
3 interventions
)
Débat sur la situation à mayotte (
3 interventions
)
Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des dom (
3 interventions
)
Prolongation de la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques (
3 interventions
)
Politique de développement et de solidarité internationale (
3 interventions
)
Octroi de mer (
3 interventions
)
Transition énergétique pour la croissance verte (
3 interventions
)
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer (
3 interventions
)
Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2017 (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
2 interventions
)
Régulation bancaire et financière (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2007 (
2 interventions
)
Réforme des successions et des libéralités (
2 interventions
)
Audition de mme anne bolliet inspectrice générale des finances (
2 interventions
)
Audition de m. philippe leyssene ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone de l'océan indien (
2 interventions
)
Audition de m. patrick besse directeur de l'institut d'émission des départements d'outre-mer (
2 interventions
)
Audition de mme claire bazy-malaurie rapporteur général président de chambre à la cour des comptes (
2 interventions
)
Audition de mm. christian garin président des armateurs de france et joël gentil vice-président de cma cgm antilles-guyane (
2 interventions
)
Audition de m. alain gras sous-directeur à la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf (
2 interventions
)
Plf pour 2008 (
2 interventions
)
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'état et adaptation de la législation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports (
2 interventions
)
Création des emplois d'avenir (
2 interventions
)
Audition de m. michel paillard département des énergies renouvelables marines institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ifremer (
2 interventions
)
Audition de m. vincent trelut directeur du développement eramet accompagné de m. alexandre vié (
2 interventions
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. rémi galin chef du bureau des ressources minérales et de mme odile gauthier directrice de l'eau et de la biodiversité ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie (
2 interventions
)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (
2 interventions
)
Débat sur la politique européenne de la pêche (
2 interventions
)
Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (
2 interventions
)
Orientation des finances publiques (
2 interventions
)
Débat sur la situation des outre-mer (
2 interventions
)
Réunion constitutive de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (
2 interventions
)
Audition de m. arnaud martrenchar chef du bureau des politiques agricoles rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques direction générale des outre-mer et de m. grégoire cayé chargé de mission (
2 interventions
)
Audition de mme anne-brigitte masson chef du bureau politique agricole extérieure commerce et développement (
2 interventions
)
Université des antilles et de la guyane (
2 interventions
)
La situation et la réforme universitaire aux antilles et en guyane (
2 interventions
)
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (
2 interventions
)
Normes en matière de construction d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
1 intervention
)
Effets sur l'agriculture des départements d'outre-mer des accords commerciaux conclus par l'union européenne (
1 intervention
)
Eau et milieux aquatiques (
1 intervention
)
Lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (
1 intervention
)
Cohésion sociale (
1 intervention
)
Tourisme et environnement outre-mer (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2008 (
1 intervention
)
Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités locales (
1 intervention
)
Collectivités régies par l'article 73 de la constitution (
1 intervention
)
Libertés des universités (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2006 (
1 intervention
)
Pjlf pour 2009 (
1 intervention
)
Audition de m. philippe van de maele président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (
1 intervention
)
Audition de m. jérôme fournel directeur général des douanes et des droits indirects et de mme anne cornet chef du bureau de la fiscalité des transports et des politiques fiscales communautaires (
1 intervention
)
Audition de m. pierre pluton président de l'association métropolitaine des élus originaires des départements d'outre-mer amedom (
1 intervention
)
Audition de m. guy dupont président de la fédération des entreprises d'outre-mer fedom (
1 intervention
)
Audition de m. françois-xavier bieuville directeur général de l'agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (
1 intervention
)
Audition du colonel jean-michel luccitti chef d'état-major du commandement du service militaire adapté (
1 intervention
)
Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (
1 intervention
)
Audition de m. daniel dubois directeur central adjoint de la police aux frontières (
1 intervention
)
Audition de m. christian vitalien professeur associé à l'université des antilles et de la guyane (
1 intervention
)
Audition de m. yves mansillon préfet chargé de l'élaboration du schéma minier en guyane (
1 intervention
)
Audition de m. gérard bally délégué général d'eurodom (
1 intervention
)
Loi de règlement (
1 intervention
)
Désignation de rapporteurs (
1 intervention
)
Programme des travaux de la délégation (
1 intervention
)
Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques (
1 intervention
)
Débat sur le financement de l'hôpital (
1 intervention
)
Audition de m. bruno martel-jantin adjoint au chef du service ressources minérales bureau de recherches géologiques et minières brgm (
1 intervention
)
Audition de m. jacques peythieu vice-président stratégie et développement areva mines accompagné de mm. guillaume renaud et christian polak (
1 intervention
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?- audition de m. damien siess directeur-adjoint direction productions et énergies durables agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (
1 intervention
)
Code forestier -examen du rapport et du texte de la commission (
1 intervention
)
échange de vues sur le programme de la délégation (
1 intervention
)
Audition de m. serge letchimy parlementaire en mission auprès du ministre des outre-mer sur l'article 349 du traité de lisbonne mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques (
1 intervention
)
Accès au logement et urbanisme rénové (
1 intervention
)
Nomination d'un nouveau membre du bureau (
1 intervention
)
Communication diverse (
1 intervention
)
Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'université des antilles et de la guyane par mme dominique gillot et m. michel magras co-rapporteurs réunion conjointe avec la commission de la culture de l'éduction et de la communication (
1 intervention
)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines (
1 intervention
)
Point sur les activités de la délégation (
1 intervention
)
Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'état en outre-mer (
1 intervention
)
Actualisation du droit des outre-mer (
1 intervention
)
Effets des accords commerciaux conclus par l'union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques (
1 intervention
)
étude sur la problématique des titres de propriété de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer (
1 intervention
)
Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'électricité de france (
1 intervention
)
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer (
1 intervention
)
République numérique (
1 intervention
)
Ancrage territorial de l'alimentation (
1 intervention
)
Relancer la construction en milieu rural (
1 intervention
)
Proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques- examen du rapport et du texte de la commission (
1 intervention
)
Normes agricoles et politique commerciale européenne (
1 intervention
)
Foncier dans les outre-mer (
1 intervention
)
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (
1 intervention
)
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