Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Alain Vasselle

Champ lexical d'Alain Vasselle


tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017

AAH AFSSAPS allégement APA ARS auto-entrepreneur CADES chapeau chapeaux chasse congé convergence CRDS dividende domicile don déficit dépassement dépassements d’honoraires déremboursement d’affaires d’autonomie EHPAD époque forfait franchise guyane génération handicap hospitalière HPST hôpital indemnités inférieures laboratoire logement lois-cadres l’amiante l’assurance l’ondam l’âge l’équilibre maison maisons de naissance maladie mediator monopole médecin naissance niche ONDAM personnes âgées piste pouvoir d’achat prime pénibilité rente retraite par répartition retraites chapeaux RSA répartition sagesse sanction satisfait solidarité taxation âgée
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org