Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical d'Alain Vasselle
tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017
affiliée alcimed allemagne allégement aspect assurance assurance maladie bail bailleur BAPSA biocarburant CADES carburant cessible chiffre CNEH CNFPT CNRACL collège concours congé consultante convergence dubernard déficit emballage enfance etat exception exercice expert expérience équipe familiale fermage fermier FFIPSA foncier foncière fruits et légumes FSV GHS HLM huile hôpital hôpitaux indemnitaire initiale insertion interprofession jurisanté laboratoire liées locatif logement logements sociaux légumes majoration maladie mariage messieurs mixité moteur médecin ménage observé office pharmaceutique plastique PLU plus-value producteur protection de l'enfance pure quartier rural récolte sac soin solidarité vieillesse surloyer t2a tabac tarification taxe terre TOS trésorerie TVA université urbanisme utilisation vieillesse végétale âge
