Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Jack Ralite

Champ lexical de Jack Ralite


tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011

abou alliance ambassade américain analogique anglais banlieue bibliothèque bibliothèque de lyon bouclier cession chargée chaîne chaînes cinéma cinématographique circonscription CMP CNC collection composition conseil d’administration contenu contrefaçon copie CSA culturel dabi demandeur diffusion diversité dividende d’administration d’affaires d’auteur emprunt EPCC exception extinction extraterritorialité extérieur éditeur émission film france télévisions fréquence google guerre HADOPI histoire HLM hébergement INA indépendance institut intermittent internaute internet interopérabilité journaliste langue logement logement opposable logements sociaux logiciel l’impôt l’isf l’ordonnance mobile mobile personnelle monument multiplexe musée médecin médecine du travail média nomination numérique numérisation opposable partenariat passage personnalité pluralisme publicitaire publicité pénibilité quartier radio redevance restauration retraité réduit salle spectacle spectacle vivant SRU taxe technologie TNT TVA téléchargement téléphonie téléspectateur télévision télévision du futur vivant
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org