Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Joël Labbé
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017, session 2017-2018, session 2018-2019, session 2019-2020, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023
alimentaire atteinte bois carbone climatique co2 commerce consommateur consultation convention crime crise date dossier défendu délit délégué d’assurance d’impact d’urgence d’urgence sanitaire emprunteur environnementale europe écologique émissions évaluation fermier forêt fraude fromage frontières garde infraction installation judiciaire juridiction justice l’agriculture l’assurance l’autorité l’environnement l’union l’état d’urgence maladie malus origine parquet peine poids prix procureur producteur production préfet prêt pénale relance relocalisation retiré résiliation sanitaire solidarité spécialisée taxe TVA véhicule
