Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée au mardi 22 juillet 2008, à seize heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 448, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. R...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 18 juillet 2008, à dix heures, quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 448, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant rénovation de la démocratie sociale et réforme...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 juillet 2008, à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 398, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Rapport (n° 413, 2007-2008) de M. Laurent Béteill...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd’hui, vendredi 4 juillet 2008 à dix heures, à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 398, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Rapport (n° 413, 200...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 23 juin 2008, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 365, 2007-2008), modifié par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Vème République. Rapport (n° 387, 2007-2008) de M. Jea...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 19 juin 2008, à dix heures, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 365, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République. Rapport (n° 387,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 18 juin 2008, à quinze heures et le soir : 1. Examen de la proposition du président du Sénat tendant à la création d’une commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 juin 2008 : À neuf heures trente : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le Conseil européen des 18 et 19 juin 2008 et sur la présidence française de l’Union européenne. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 21 mai 2008, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 300, 2007-2008) portant réforme portuaire (urgence déclarée). Rapport (n° 331, 2007-2008) de M. Charles Revet, fait au nom de la commission des aff...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 15 mai 2008 : À dix heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 293, 2007-2008) autorisant l’approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes. Rapport (n° 303, 2007-2008) de M. Denis Badré, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 10 avril 2008 : À dix heures trente : 1. Discussion de la proposition de loi (n° 197, 2007-2008), adoptée par l’Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d’utilisation de certains engins motorisés. Rapport (n° 2...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 avril 2008, à dix heures et à seize heures : 1. Discussion de la proposition de loi (n° 195, 2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'extension du chèque-emploi associatif. Rapport (n° 254, 2007-2008) de Mme Sylvie Desmarescaux, f...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er avril 2008, à seize heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 211, 2007-2008) relatif aux contrats de partenariat. Rapport (n° 239, 2007-2008) de M. Laurent Béteille, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législati...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 mars 2008 : À dix heures : 1. Dix-huit questions orales. À seize heures : 2. Discussion de du projet de loi (n° 110, 2007-2008), modifié par l'Assemblée nationale, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 8 février 2008, à onze heures quinze et à quinze heures : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 149, 2007-2008) relatif aux organismes génétiquement modifiés (urgence déclarée). Rapport (n° 181, 2007-2008) de M. Jean Bizet, fait...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 janvier 2008 : À dix heures : 1. Dix-sept questions orales. À seize heures quinze et le soir : 2. Éloge funèbre du président Serge Vinçon. 3. Discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 170, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale, mo...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 24 janvier 2008 : À neuf heures quarante-cinq : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 151, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour le pouvoir d'achat. Rapport (n° 166, 2007-2008) de M. Nicol...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 18 décembre 2007 : À dix heures : 1. Dix-sept questions orales. À seize heures et le soir : 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 119, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2007. Rapport (...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 17 décembre 2007 à dix heures, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 119, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2007. Rapport (n° 127, 2007-2008) de M. Philippe Marini, fait au nom de la co...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 14 décembre 2007 à dix heures, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 109, 2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, pour le développement de la concurrence au service des consomma...