Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Serge Lagauche
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (28 interventions)
- Communication audiovisuelle (26 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (20 interventions)
- Diffusion et protection de la création sur internet (19 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (17 interventions)
- Avenir de l'école (17 interventions)
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques (16 interventions)
- égalité des chances (15 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (15 interventions)
- Agents sportifs (14 interventions)
- Loi de programme pour la recherche (14 interventions)
- Audition de m. jean-philippe d'issernio conseiller technique au cabinet du ministre m. vincent moreau sous-directeur et mme maud phélizot chef du bureau de l'enseignement scolaire à la 3e sous-direction du budget ministère du budget des comptes publics de la fonction publique et de la réforme de l'état (14 interventions)
- Modernisation de l'économie (13 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (13 interventions)
- Grand paris (12 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (12 interventions)
- Pjlf pour 2008 (11 interventions)
- Engagement national pour le logement (10 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (10 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (10 interventions)
- Audition de m. michel quéré directeur de l'évaluation de la prospective et de la performance au ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (10 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (9 interventions)
- Création d'une première année commune aux études de santé (9 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (8 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (8 interventions)
- Prix du livre numérique (8 interventions)
- Pjlf pour 2009 (8 interventions)
- Audition des représentants syndicaux de l'éducation nationale (8 interventions)
- équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (7 interventions)
- Réseaux consulaires (6 interventions)
- Spectacle vivant (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (6 interventions)
- Pjlf pour 2007 (6 interventions)
- Audition de membres de la cour des comptes (6 interventions)
- Présentation des premiers travaux de la mission (6 interventions)
- Examen du rapport (6 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (5 interventions)
- Volontariat associatif et engagement éducatif (5 interventions)
- Sport professionnel (5 interventions)
- Cohésion sociale (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (4 interventions)
- Répression de la contestation de l'existence du génocide arménien (4 interventions)
- Parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées (4 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (4 interventions)
- Libertés et responsabilités des universités (4 interventions)
- Audition de mm. erick roser doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale igen et thierry bossard inspecteur général chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche igaenr ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (4 interventions)
- Audition de m. jean-michel blanquer directeur général de l'enseignement scolaire dgesco ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (4 interventions)
- Audiovisuel (4 interventions)
- Table ronde avec les représentants des milieux socio-économiques (4 interventions)
- Création d'une première année commune aux études de santé et réorientation des étudiants (4 interventions)
- Audition de chercheurs de l'ecole normale supérieure ens de lyon (4 interventions)
- Audition de mme josette théophile directrice générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (4 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (3 interventions)
- Lutte contre la fracture numérique (3 interventions)
- Débat sur l'avenir de la presse (3 interventions)
- Réforme de l'hôpital (3 interventions)
- Expérimentation de la gratuité des musées (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (3 interventions)
- Culture (3 interventions)
- Recherche et enseignement supérieur (3 interventions)
- Audition de m. frédéric mitterrand ministre de la culture et de la communication (3 interventions)
- Enseignement scolaire (3 interventions)
- Sports (3 interventions)
- Constitution du bureau (3 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (2 interventions)
- Prévention et répression des violences au sein du couple (2 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (2 interventions)
- Régulation du système de distribution de la presse (2 interventions)
- Restitution par la france des têtes maories (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (2 interventions)
- Lutte contre l'échec à l'école primaire (2 interventions)
- Situation de radio france internationale (2 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (2 interventions)
- Audiovisuel public (2 interventions)
- Création sur internet (2 interventions)
- Contrôle budgétaire de la dévolution du patrimoine immobilier aux universités (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (2 interventions)
- Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2 interventions)
- Audition de mme marion zalay directrice générale et de m. jean-pascal fayolle chef du service de l'enseignement technique direction générale de l'enseignement et de la recherche dger ministère de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Audition de mm. laurent bigorgne directeur de l'institut montaigne et laurent cros délégué général de l'association « agir pour l'école » (2 interventions)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne (2 interventions)
- Parité (2 interventions)
- Audition de m. pascal rogard directeur général de la société des auteurs et compositeurs dramatiques sacd (2 interventions)
- Audition de mme sylvie hubac auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création (2 interventions)
- Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en france (2 interventions)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative (2 interventions)
- Audition de mme roselyne bachelot-narquin ministre de la santé et des sports (2 interventions)
- Audition de m. jean-claude manuguerra président du comité de lutte contre la grippe (2 interventions)
- Audition de m. daniel floret professeur de pédiatrie à l'université claude-bernard de lyon président du comité technique des vaccinations rattaché à la commission maladies transmissibles du haut conseil de la santé publique (2 interventions)
- Audition de m. marin karmitz délégué général du conseil de la création artistique (2 interventions)
- Communications diverses (2 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (2 interventions)
- établissements d'enseignement supérieur (2 interventions)
- Enseignement supérieur (2 interventions)
- Situation de la lettonie et de la lituanie rapport d'information de m. yann gaillard (2 interventions)
- Création d'un ordre national des infirmiers (1 intervention)
- Délégués départementaux de l'éducation nationale (1 intervention)
- Droits des malades et fin de vie (1 intervention)
- Numérisation du livre (1 intervention)
- Concentration dans le secteur des médias (1 intervention)
- Développement des télévisions de proximité en france (1 intervention)
- Etablissements publics de coopération culturelle (1 intervention)
- évaluation du crédit impôt recherche (1 intervention)
- Débat sur la réforme du lycée (1 intervention)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Quartiers en difficulté (1 intervention)
- égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire (1 intervention)
- Propriété littéraire et artistique sur internet (1 intervention)
- Politique numérique (1 intervention)
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (1 intervention)
- Réforme des retraites (1 intervention)
- Sessions plénières du parlement européen à strasbourg (1 intervention)
- Service public de la télévision (1 intervention)
- Débat sur la protection des jeunes sur les nouveaux médias (1 intervention)
- Création de l'établissement public culturesfrance (1 intervention)
- Audition de m. michel boyon président du conseil supérieur de l'audiovisuel csa (1 intervention)
- Traités et conventions (1 intervention)
- Loi de finances 2010 (1 intervention)
- Organisme extraparlementaire (1 intervention)
- Festival de cannes (1 intervention)
- Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (1 intervention)
- Métiers d'art (1 intervention)
- Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens d'arte france pour 2009-2012 (1 intervention)
- Patrimoine (1 intervention)
- Enseignement artistique (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2006-2010 de france télévisions (1 intervention)
- Audiovisuel et médias (1 intervention)
- Organisation du travail de la commission (1 intervention)
- Enseignement scolaire et périscolaire (1 intervention)
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle et de la télévision du futur (1 intervention)
- Audition de m. pierre bordry président de l'agence française de lutte contre le dopage accompagné de m. michel rieu conseiller scientifique de l'agence (1 intervention)
- Entrées de ville (1 intervention)
- Avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 de france télévisions (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel boutterin président du syndicat national des radios libres et de m. ludovic tellier délégué de ce syndicat à la communication (1 intervention)
- Audition de m. christophe marguerie président du directoire de telfrance (1 intervention)
- Audition de m. serge eyrolles président du syndicat national de l'édition (1 intervention)
- Situation du livre (1 intervention)
- Audition de m. henri verdier président de cap digital pôle de compétitivité des contenus numériques (1 intervention)
- Audition de m. roch-olivier maistre médiateur du cinéma (1 intervention)
- Architecture (1 intervention)
- Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président du haut conseil de l'éducation sur le rapport de 2010 sur le collège (1 intervention)
- Audition de m. laurent bayle directeur général de l'établissement public de la cité de la musique (1 intervention)
- Emploi des intermittents du spectacle (1 intervention)
- Recherche scientifique (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le droit d'accueil des élèves (1 intervention)
- Concentration dans les médias (1 intervention)
- Audition de m. philippe lévrier président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- Numérisation du patrimoine écrit (1 intervention)
- L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves (1 intervention)
- Application de l'article 40 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. éric de saint-denis professeur agrégé enseignant-coordonnateur du microlycée 94 (1 intervention)
- Audition de m. nicolas de tavernost président du directoire de métropole télévision m6 (1 intervention)
- Service d'accueil des élèves dans les communes de moins de 2 000 habitants (1 intervention)
- Loi de finances (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux libertés et responsabilités des universités (1 intervention)
- Loi de règlement (1 intervention)
- Service civique (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Sport (1 intervention)
- Audition de mme christine albanel ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc hees candidat proposé à la nomination à la présidence de la société radio france (1 intervention)
- Audition de m. jérôme clément président du directoire d'arte france (1 intervention)
- Audition de mme emma archer directrice de la french-american foundation faf et m. fabrice rozié attaché du livre et des échanges intellectuels à l'ambassade de france aux etats-unis (1 intervention)
- Réforme des universités (1 intervention)
- Convention sur la diversité culturelle de l'unesco (1 intervention)
- Audition de m. benoît yvert directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Presse (1 intervention)
- Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Discriminations (1 intervention)
- Enseignement secondaire (1 intervention)
- Audition de mm. philippe gault président et mathieu quétel vice-président du syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes sirti (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Femmes et hommes dans les médias (1 intervention)
- Audition de mme véronique cayla et mme anne durupty présidente et directrice générale d'arte-france (1 intervention)
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur (1 intervention)
- Avenir des centres régionaux d'éducation populaire et de sport (1 intervention)
- Education (1 intervention)
- L'évolution des relations entre l'union européenne et la turquie rapport d'information de m. jean bizet mme bernadette bourzai mm. robert del picchia et charles gautier (1 intervention)
- Soins de santé transfrontaliers communication de m. roland ries (1 intervention)
- Examen de la proposition de résolution n° 648 de mme nicole bricq et des membres du groupe socialiste apparentés et rattachés sur le projet de « paquet gouvernance économique » présentation de la proposition de résolution par m. françois marc rapport de m. jean-françois humbert (1 intervention)
