Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Thomas Dossus
- Loi de finances pour 2024 (118 interventions)
- Sécurisation et régulation de l'espace numérique (83 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (68 interventions)
- Immigration et intégration (66 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (57 interventions)
- Démocratisation du sport (51 interventions)
- Simplification de la vie économique (51 interventions)
- Financement des entreprises et attractivité de la france (44 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (30 interventions)
- Orientation et programmation du ministère de l'intérieur (28 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (25 interventions)
- Ingérences étrangères en france (24 interventions)
- Reconnaissance biométrique dans l'espace public (22 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (21 interventions)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (21 interventions)
- école de la liberté de l'égalité des chances et de la laïcité (20 interventions)
- Loi de finances de fin de gestion pour 2023 (20 interventions)
- Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (16 interventions)
- Protection des mineurs et honorabilité dans le sport (13 interventions)
- Sûreté dans les transports (13 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (11 interventions)
- Financement des entreprises de l'industrie de défense française (11 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (8 interventions)
- Réforme de l'audiovisuel public (8 interventions)
- Menaces que les théories du wokisme font peser sur l'université l'enseignement supérieur et les libertés académiques (7 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (7 interventions)
- Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne (7 interventions)
- Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (7 interventions)
- Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (7 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (6 interventions)
- Contrôle parental sur internet (6 interventions)
- Sécurité globale (5 interventions)
- Respect des principes de la république (5 interventions)
- Plein emploi (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (4 interventions)
- écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue (4 interventions)
- Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai (4 interventions)
- Restitution ou remise de biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (4 interventions)
- Harcèlement scolaire : quel plan d'action pour des résultats concrets (4 interventions)
- Lutte contre les dérives sectaires (4 interventions)
- Restitution de biens culturels au bénin et au sénégal (3 interventions)
- Amélioration de l'économie du livre (3 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (3 interventions)
- Combat contre le harcèlement scolaire (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Industrie verte (3 interventions)
- Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (3 interventions)
- Statut de l'élu local (3 interventions)
- Contenu haineux sur internet : en ligne ou hors ligne la loi doit être la même. (2 interventions)
- Risque de blackout énergétique (2 interventions)
- Droits nouveaux dès dix-huit ans (2 interventions)
- Projet de loi confortant les principes de la république (2 interventions)
- Modalités de mise en oeuvre du déconfinement (2 interventions)
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif (2 interventions)
- Reprise et relance des activités culturelles (2 interventions)
- Rétablissement du contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Protection des lanceurs d'alerte et rôle du défenseur des droits (2 interventions)
- Innovation en santé (2 interventions)
- Incidents survenus au stade de france le 28 mai 2022 (2 interventions)
- Sécurité des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (2 interventions)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (2 interventions)
- Plui de la communauté de communes du bas-chablais (2 interventions)
- Audition de m. marc faddoul chercheur en intelligence artificielle et directeur de al forensics (2 interventions)
- Influenceurs sur les réseaux sociaux (2 interventions)
- Importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure (2 interventions)
- Abrogation de la réforme des retraites (2 interventions)
- Haut-commissariat au plan : quel bilan et quelle influence sur les politiques publiques depuis 2020 (2 interventions)
- Substances per- et polyfluoroalkylées (2 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif à la restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (1 intervention)
- Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de la culture de l'éducation et de la communication de mm. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports et gérald darmanin ministre de l'intérieur à la suite de l'assassinat de samuel paty (1 intervention)
- Audition de mm. philippe dorge directeur général adjoint du groupe la poste en charge des services courrier-colis et thierry chardy fondateur et directeur général de la startup ma ville mon shopping (1 intervention)
- Audition de m. michel cadot délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques 2024 président de l'agence nationale du sport ans (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Audition de m. roch-olivier maistre président du conseil supérieur de l'audiovisuel csa (1 intervention)
- Restitutions des oeuvres d'art (1 intervention)
- Audition de m. alain griset ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance chargé des petites et moyennes entreprises (1 intervention)
- Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (1 intervention)
- Fonctionnement des universités en temps covid et malaise étudiant (1 intervention)
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage (1 intervention)
- élection du président de la république (1 intervention)
- Réforme en cours de l'éducation prioritaire (1 intervention)
- Projet de loi confortant le respect des principes de la république (1 intervention)
- Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous (1 intervention)
- Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement (1 intervention)
- Engagement associatif (1 intervention)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (1 intervention)
- Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs (1 intervention)
- Régulation des gafam (1 intervention)
- Audition des associations de parents d'élèves (1 intervention)
- Prévention d'actes de terrorisme et renseignement (1 intervention)
- Audition de m. erwan balanant député auteur du rapport de mission gouvernementale : « comprendre et combattre le harcèlement 120 propositions » (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel blanquer ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports (1 intervention)
- Audition de mm. sébastien missoffe vice-président directeur général benoît tabaka directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de google france anton'maria battesti responsable des affaires publiques et martin signoux chargé des affaires publiques de facebook france (1 intervention)
- Gel des matchs de football le 5 mai (1 intervention)
- Audition de mme laurence des cars présidente-directrice et m. kim pham administrateur général de l'établissement public du musée du louvre (1 intervention)
- éducation jeunesse : quelles politiques (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (1 intervention)
- Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en france (1 intervention)
- Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (1 intervention)
- Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (1 intervention)
- Aménagement du rhône (1 intervention)
- Proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire nouvelle lecture (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (1 intervention)
- Bilan de la plateforme parcoursup (1 intervention)
- Développement économique de la filière du chanvre (1 intervention)
- Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (1 intervention)
- Faire de la rse une ambition et un atout pour chaque entreprise (1 intervention)
- Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Transition écologique du bâti ancien (1 intervention)
- L'état territorial entre mirage et réalité (1 intervention)
- Audition de m. jacques rivoal président et de m. julien collette directeur général du groupement d'intérêt public france 2023 chargé d'organiser la coupe du monde de rugby en france (1 intervention)
- Mixité sociale à l'école (1 intervention)
- Numérique (1 intervention)
- Audition de m. benoît loutrel membre de l'autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique arcom (1 intervention)
- Audition de m. paul charon directeur du domaine « renseignement anticipation et stratégies d'influence » à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire irsem (1 intervention)
- Reconstruction des bâtiments dégradés au cours de violences urbaines (1 intervention)
- Amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux (1 intervention)
- Violences associées au football dans et hors des stades (1 intervention)
- Protéger le groupe électricité de france d'un démembrement (1 intervention)
- Dépôt du rapport public annuel de la cour des comptes suivi d'un débat (1 intervention)
- Protéger le groupe électricité de france (1 intervention)
