Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atte...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 12 juillet 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d’enfants atte...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 8 juin 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée ; texte de la commission n° 661, 2022-2023) et du pro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 8 juin 2023 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée ; texte de la commission n° 661, 2022-2023) et du pro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 juin 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée ; texte de la commission n° 661, 2022-2023) et projet de loi ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 juin 2023 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (procédure accélérée ; texte de la commission n° 661, 2022-2023) et projet de loi ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (procédure accélérée ; texte de la commis...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 30 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (procédure accélérée ; texte de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 mai 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, présentée par MM. Laurent Duplomb, Pierre Louault, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 avril 2023 : À dix heures trente : Vingt-huit questions orales. À quatorze heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emball...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 avril 2023 : À dix heures trente : Vingt-huit questions orales. À quatorze heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emball...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 10 mars 2023 : À neuf heures quarante, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution (te...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 2 mars 2023 : À dix heures trente : Vingt-trois questions orales. À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, dont le Sénat est saisi en application de l’...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 8 février 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Débat d’actualité sur le thème « Quelle réponse européenne aux récentes mesures protectionnistes américaines ? » ; Proposition de résol...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 18 janvier 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 12 janvier 2023 : À dix heures trente : Vingt-sept questions orales. À quatorze heures et le soir : Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, proposant au Gouvernement de sortir le système électrique des m...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 14 décembre 2022 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur (procédure ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 2 décembre 2022 : À neuf heures quarante-cinq, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constituti...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 24 novembre 2022 : À dix heures trente-cinq : Suite du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 114, 2022-2023) ; Suite de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au samedi 12 novembre 2022 : À neuf heures trente, quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la ...