Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Frédérique Espagnac
, sénatrice SER des Pyrénées-Atlantiques
Présences détectées Participations Mots prononcés (x10000) Questions orales Vacances parlementaires Lire plus d'explications
: 20
: 29
: 10
: ??
: 35
: 386
: 48
: 3
: 0
: 17
: 58
: 0Informations
- Mandat en cours depuis le 25 septembre 2011
- Groupe politique : Socialiste, Écologiste et Républicain (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Parti socialiste
- Profession : Cadre
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
- Sur Facebook
- Sur Twitter
Responsabilités
- Commission permanente :
- Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
- Comité de suivi du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (membre)
- Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
- Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
- Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
- Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
- Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
- Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
- Groupe d'études Economie circulaire (membre)
- Groupe France-Espagne (présidente)
- Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
- Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Marché locatif (3 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (5 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (20 interventions)
- Situation des finances publiques locales (4 interventions)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 06/04/23 — Secrétariat d'État auprès de la première Ministère - Fermeture des zones de pêche dans le golfe de Gascogne
- 13/01/22 — Ministère de la mer - Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole
- 25/11/21 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique - transports - Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques
- 25/11/21 — Ministère de l'intérieur. - Réouverture du col de La Pierre-Saint-Martin
Ses dernières questions écrites
- 09/02/23 — Ministère de l'économie - Tarification règlementée du prix du gaz
- 09/02/23 — Ministère de la santé - Pénurie de médicaments
- 09/02/23 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Difficultés des organismes de logement dans leur politique de développement de l'offre sociale et de réhabilitation énergétique du parc social
- 09/02/23 — Ministère de l'agriculture - Coût de l'entretien des forêts communales
Suivre l'activité du sénateur
 par email |
 par RSS |
Champ lexical
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
- 23/11/23 : Annexe au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle ...
- 12/07/23 : Rapport N° 876 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des com...
- 28/06/23 : Annexe au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle ...
- 17/11/22 : Annexe au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
Ses dernières propositions de loi
Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Frédérique Espagnac
Afin que les patients puissent bénéficier de prothèses dentaires de qualité, il est nécessaire d'exiger la traçabilité, donc l'origine de ces matériels et de réserver le remboursement par la S.Sociale des prothèses réalisées entièrement en France. Cette mesure permettrait de valoriser le travail ...
bonjour Monsieur Courteau je suis Marie-Josée NAVARRO, que vous connaissez bien. Le 4 Avril 2014, l'appartement de mon fils qu'il louait chez ALOGEA, à l'immeuble St Vincent, 10 Rue Emile Eudes,a pris feu. L'appartement a été ravagé par les flammes à cause des prises de télévision; ALOGEA ne p...
Bonjour,je trouvais cet amendement pertinent. Pouvez vous m'indiquer les raisons de son retrait? Faut-il y voir un lien lien avec l'arrêt de la Cour de Cassation Civ.2e du 06 juin 2013 n°12-19155?
Projet de loi N° 146 (2018-2019) - À propos de l'amendement n°II-366, chauvin a dit le 03/12/2018 :
Bonjour, Taxe de séjour Rappel: l'expérience en province prouve que des hébergeurs ne se soumettent pas à la réglementation (par manque d'information mais aussi manque de cohérence des CDC qui ne poursuivent pas les contrevenants). A titre d'exemple, des établissements ne s’inscrivent pas auprès ...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires