Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Guillaume Arnell
- Immigration droit d'asile et intégration (50 interventions)
- Risques naturels majeurs dans les outre-mer (34 interventions)
- égalité réelle outre-mer (25 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (25 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (23 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (23 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2016 (21 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (16 interventions)
- République numérique (15 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (14 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (14 interventions)
- Polynésie française : modification du statut d'autonomie et dispositions institutionnelles (14 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (13 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (12 interventions)
- Renforcement du dialogue social (12 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (11 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (11 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (9 interventions)
- économie bleue (9 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (9 interventions)
- Risques naturels majeurs en outre-mer (9 interventions)
- Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence (8 interventions)
- Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public (8 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (7 interventions)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (7 interventions)
- Transport public particulier de personnes (6 interventions)
- Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme (6 interventions)
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (6 interventions)
- Reconnaissance des proches aidants (6 interventions)
- Sortie de l'indivision successorale et politique du logement en outre-mer (5 interventions)
- Risques naturels majeurs (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (5 interventions)
- Modernisation du droit de l'outre-mer (4 interventions)
- Audition de m. dominique rivière mmes ernestine ronai et mme raphaëlle manière (4 interventions)
- Audition de mmes stéphanie condon directrice scientifique et sandrine dauphin directrice de projet sur les premiers résultats de virage dans les outre-mer en guadeloupe et en martinique (4 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (3 interventions)
- Prostitution (3 interventions)
- Protection de l'enfant (3 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (3 interventions)
- élection des représentants au parlement européen (3 interventions)
- Risques naturels majeurs dans les outre-mer volet 2 (3 interventions)
- Orientation des mobilités (3 interventions)
- Rencontre avec les élus locaux d'outre-mer (3 interventions)
- étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 (3 interventions)
- Sécurité sanitaire (3 interventions)
- Dette sociale et autonomie (3 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (2 interventions)
- Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (2 interventions)
- Débat sur l'avenir de l'industrie agroalimentaire (2 interventions)
- Gestion du domaine de l'état (2 interventions)
- Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (2 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence (2 interventions)
- Rôle et action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme (2 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (2 interventions)
- Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation (2 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (2 interventions)
- Convention fiscale avec le portugal (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2017 (2 interventions)
- Audition de mme annick girardin ministre des outre-mer dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (2 interventions)
- Fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (2 interventions)
- Exécution des peines des auteurs de violences conjugales (2 interventions)
- Quelles perspectives pour les études de médecine (2 interventions)
- Délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à mayotte (2 interventions)
- Santé en guyane (2 interventions)
- Audition de mme michaëla rusnac haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du grenelle des violences conjugales (2 interventions)
- Audition de mme annick girardin ministre des outre-mer (2 interventions)
- étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du covid-19 (2 interventions)
- Protection des victimes de violences conjugales (2 interventions)
- Entretien avec m. daniel gibbs président de la collectivité de saint-martin et m. guillaume arnell sénateur de saint-martin (2 interventions)
- Audition de m. philippe ruelle directeur général de l'union des groupements de producteurs de bananes de guadeloupe et martinique ugpban de mme sylvie lemaire déléguée générale du syndicat du sucre de la réunion et de m. benoît lombrière délégué général adjoint d'eurodom accompagné de mme laetitia de la maisonneuve chargée des relations avec le parlement et de m. emmanuel detter consultant (1 intervention)
- Audition de mme anne-brigitte masson chef du bureau politique agricole extérieure commerce et développement (1 intervention)
- Audition sur la gestion du domaine de l'état de m. pascal viné directeur général de l'office national des forêts onf accompagné de mme geneviève rey directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial et de mm. sylvain léonard directeur régional de la martinique olivier james directeur régional de la réunion et nicolas karr ancien directeur régional de guyane (1 intervention)
- Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (1 intervention)
- Accession de la nouvelle-calédonie à la pleine souveraineté (1 intervention)
- Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (1 intervention)
- Instaurer des contrats territoriaux de développement rural (1 intervention)
- Autorités administratives indépendantes créées par la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- étude sur la problématique du titre de propriété de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer (1 intervention)
- étude sur la problématique des titres de propriété de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer (1 intervention)
- Démographie médicale (1 intervention)
- Convention fiscale avec la suisse (1 intervention)
- Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée (1 intervention)
- Problématique des titres de propriété dans les outre-mer (1 intervention)
- Travail dialogue social et parcours professionnels (1 intervention)
- Audition de m. alain vidalies secrétaire d'état chargé des transports de la mer et de la pêche (1 intervention)
- Grand paris (1 intervention)
- Foncier dans les outre-mer (1 intervention)
- Régulation responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (1 intervention)
- Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (1 intervention)
- Normes agricoles et politique commerciale européenne (1 intervention)
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de m. françois toujas candidat à la présidence du conseil d'administration de l'établissement français du sang (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances relatives à la santé (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2018 (1 intervention)
- Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Don de jours de repos pour les proches aidants (1 intervention)
- Réforme de la caisse des français de l'étranger (1 intervention)
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution (1 intervention)
- Table ronde rassemblant des acteurs de la distribution voir à la rubrique de la commission des affaires économiques (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (1 intervention)
- Accord avec l'autriche sur la réadmission des personnes en situation irrégulière (1 intervention)
- Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (1 intervention)
- Scolarisation des enfants en situation de handicap (1 intervention)
- Réunion de programmation pour la session 2018-2019 (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Dématérialisation et inégalités d'accès aux services publics (1 intervention)
- Audition commune sur les outils d'aide au diagnostic et le dépistage de la borréliose de lyme : pr christian rabaud infectiologue au centre hospitalier universitaire de nancy pr yves malthièry ancien chef de service de biochimie et ancien directeur d'unité inserm au centre hospitalier universitaire d'angers dr hugues gascan immunologiste directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique m. alain trautmann immunologiste président du fonds de recherche « biotique » de la fédération française contre les maladies vectorielles à tiques (1 intervention)
- Création de l'office français de la biodiversité (1 intervention)
- Modernisation de la distribution de la presse (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Transformation de la fonction publique (1 intervention)
- Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer de mmes sandrine dauphin responsable scientifique et justine dupuis chargée d'études à l'ined sur les premiers résultats de l'enquête virage dom à la réunion (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation sénatoriale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de mmes sandrine dauphin responsable scientifique et justine dupuis chargée d'études à l'ined sur les premiers résultats de l'enquête virage dom à la réunion (1 intervention)
- énergie et climat (1 intervention)
- Santé au travail (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle cortot-boucher en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence de la biomédecine (1 intervention)
- Désignation des lauréats du prix de la délégation aux droits des femmes (1 intervention)
- Violations des droits humains au venezuela (1 intervention)
- Code de l'urbanisme de saint-martin (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Carte vitale biométrique (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (1 intervention)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote (1 intervention)
- Enjeux financiers et fiscaux européens (1 intervention)
- Risques naturels majeurs outre-mer (1 intervention)
- étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 (1 intervention)
- Audition de m. laurent benoudiz président de l'ordre des experts comptables de paris-ile-de-france et m. mickaël brun secrétaire général afin de faire le point sur l'impact de la crise du coronavirus sur les eti-pme-tpe et la préparation de la sortie de crise (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la lutte contre les violences intrafamiliales (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de mme marlène schiappa secrétaire d'état auprès du premier ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations sur la lutte contre les violences intrafamiliales (1 intervention)
- étude sur l'urgence économique en outre-mer (1 intervention)
- Gestion de la crise sanitaire et « ségur de la santé » (1 intervention)
- Présentation des conclusions communiquées par le président michel magras au groupe de travail sur la décentralisation à la suite de ses échanges avec les présidents des départements des régions et des collectivités d'outre-mer et du gouvernement de la nouvelle-calédonie (1 intervention)
