Ordre du jour

Sauf élément nouveau, le Sénat se réunira le samedi 1er octobre, à quinze heures, avec l’ordre du jour suivant : - installation du bureau d’âge ; - ouverture de la session ordinaire 2011-2012 ; - allocution du président d’âge ; - scrutin à la tribune pour l’élection du président du Sénat. Par ailleurs, je vous rappelle que le bureau du Sén...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 juin 2011, à quatorze heures trente et le soir : 1. Suite du projet de loi constitutionnelle relatif à l’équilibre des finances publiques (n° 499, 2010 2011). Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois (n° 568, 2010-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd’hui, mercredi 8 juin 2011, à quatorze heures trente et le soir : 1. Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 31 mai 2011 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (n° 452, 2010–2011). Rapport de M. Christian Cointat, fait au nom de la commission des lois (n° 530, 2010–2011). ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 mai 2011, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (Procédure accélérée) (n° 438, 2010-2011). Rapport de M. Jean-René Lecer...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 avril 2011 : De neuf heures à treize heures : 1. Proposition de loi tendant à améliorer la justice fiscale, à restreindre le « mitage » de l’impôt sur les sociétés et à favoriser l’investissement (n° 321, 2010-2011). Rapport de M. Philippe Dominat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 avril 2011, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité (n° 357, 2010-2011). Rapport de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 10 mars 2011 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel n° 6 à la convention révisée pour la navigation du Rhin (n° 356, 2009-2010). Rapport de M. René Beaumont, fait au nom de la commission des affa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 8 mars 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la garde à vue (n° 253, 2010 2011). Rapport de M. François Zocchetto, fait au nom...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 3 mars 2011 : À neuf heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la garde à vue (n° 253, 2010-2011). Rapport de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suff...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 janvier 2011, à quatorze heures trente : – Débat sur l’édiction des mesures règlementaires d’application des lois. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 décembre 2010 : À quinze heures : 1. Proposition de résolution tendant à adapter le chapitre XI bis du règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux (n° 155, 2010-2011). Rapport de M. Patrice ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 17 décembre 2010 à neuf heures trente, à quatorze heures trente, et, éventuellement, le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2010 (n° 163, 2010-2011) ; Rapport de M. Philippe Marini, fait...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 décembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et d’amélioration de la qualité du droit (n° 130, 2009-2010). Rapport ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 décembre 2010 : À quatorze heures trente et le soir : 1. Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010. 2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et d’amélioration de la qualité du droit (n° 130, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 1er décembre 2010, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Examen des missions : Outre-mer (+ ar...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 23 novembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011). Suite de l’examen des articles de la première partie. Rapport (n...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 18 novembre, à onze heures, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2011 (A.N., n° 2824) ; Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances. ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 8 novembre 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Saint...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 novembre 2010 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Débat sur l’accession à la propriété. 3. Question orale avec débat n° 33 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre du travail, de la solidarité...