Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jack Ralite
- Communication audiovisuelle (64 interventions)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (41 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (40 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (26 interventions)
- Cohésion sociale (23 interventions)
- Engagement national pour le logement (23 interventions)
- Réforme des retraites (21 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (19 interventions)
- Patrimoine monumental de l'état (18 interventions)
- Droit opposable au logement (16 interventions)
- Communication audiovisuelle nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public (15 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (14 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (14 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (12 interventions)
- Rappel au règlement (11 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (11 interventions)
- Prix du livre numérique (10 interventions)
- Prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 (9 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (9 interventions)
- Diffusion et protection de la création sur internet (8 interventions)
- Accords avec les émirats arabes unis relatifs au musée universel d'abou dabi (8 interventions)
- Service public de la télévision (8 interventions)
- Rappels au règlement (7 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (7 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (7 interventions)
- égalité des chances (7 interventions)
- Développement des télévisions de proximité en france (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2011 (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (6 interventions)
- Action culturelle extérieure de la france (6 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (5 interventions)
- Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (5 interventions)
- Culture (5 interventions)
- Spectacle vivant (4 interventions)
- Numérisation du livre (4 interventions)
- Sauvegarde du service public de la télévision (4 interventions)
- Traités et conventions (4 interventions)
- Audiovisuel (4 interventions)
- Pjlf pour 2008 (4 interventions)
- Convention relative à la diversité des expressions culturelles (3 interventions)
- Politique numérique (3 interventions)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (3 interventions)
- Equipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (3 interventions)
- Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en france (3 interventions)
- Audiovisuel public (3 interventions)
- Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel (2 interventions)
- équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2 interventions)
- Propriété littéraire et artistique sur internet (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens pour 2010-2014 de radio france (2 interventions)
- Economie numérique (2 interventions)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 (2 interventions)
- Contrôle budgétaire sur les comptes de france télévisions (2 interventions)
- Audition de m. benoît yvert président du centre national du livre de mme sophie barluet chargée de mission auprès du président et de m. guillaume husson chef du département de l'économie du livre (2 interventions)
- Pjlf pour 2009 (2 interventions)
- Communications diverses (2 interventions)
- Audition de mme catherine lucet directeur général des éditions nathan présidente de l'association savoir livre et de mme pascale gelebort directrice de l'association (2 interventions)
- Respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes (1 intervention)
- Convention internationale pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (1 intervention)
- Soins psychiatriques (1 intervention)
- Etablissements publics de coopération culturelle (1 intervention)
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (1 intervention)
- Débat sur l'application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision (1 intervention)
- Libertés des universités (1 intervention)
- Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (1 intervention)
- Audiovisuel et médias (1 intervention)
- Organisation du travail de la commission (1 intervention)
- Création et internet (1 intervention)
- Audition de m. frédéric mitterrand ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle epcc (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel hoog président-directeur général de l'agence france-presse afp (1 intervention)
- Audition de m. serge eyrolles président du syndicat national de l'édition (1 intervention)
- Situation du livre (1 intervention)
- Audition de m. alain seban président du centre georges-pompidou (1 intervention)
- Audition de m. roch-olivier maistre médiateur du cinéma (1 intervention)
- Audition de m. bruno racine président de la bibliothèque nationale de france bnf (1 intervention)
- Audition de m. jean-noël jeanneney ancien président de la bibliothèque nationale de france (1 intervention)
- Audition de m. philippe colombet directeur du projet livre google france (1 intervention)
- Education artistique et culturelle (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision (1 intervention)
- Audition de m. rémy pflimlin candidat proposé à la nomination à la présidence de la société france télévisions (1 intervention)
- Audition de m. laurent bayle directeur général de l'établissement public de la cité de la musique (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique (1 intervention)
- Emploi des intermittents du spectacle (1 intervention)
- Numérisation du patrimoine écrit (1 intervention)
- Audition de m. nicolas de tavernost président du directoire de métropole télévision m6 (1 intervention)
- Loi de finances (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Audition de m. xavier darcos ministre de l'éducation nationale (1 intervention)
- Audition de mme christine albanel ministre de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de m. jean-luc hees candidat proposé à la nomination à la présidence de la société radio france (1 intervention)
- Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial (1 intervention)
- Audition de m. marin karmitz délégué général du conseil de la création artistique (1 intervention)
- Réforme des universités (1 intervention)
- Nouvelles procédures d'application de l'article 40 de la constitution (1 intervention)
- Convention sur la diversité culturelle de l'unesco (1 intervention)
- Audition de m. benoît yvert directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication (1 intervention)
- Audition de l'intersyndicale des archives de france (1 intervention)
- Audition de m. benoît bougerol président du syndicat de la librairie française (1 intervention)
- Audition de m. xavier garambois directeur général d'amazon france (1 intervention)
- Diversité linguistique (1 intervention)
- Audition de m. denis mollat président et m. jean-louis doublet directeur général du cercle de la librairie (1 intervention)
- Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur (1 intervention)
