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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires d'
André Trillard
Loi de finances pour 2011 (
24 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
19 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
18 interventions
)
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (
16 interventions
)
Traités et conventions (
15 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
13 interventions
)
Audition de m. thierry dutoit directeur de recherche en ingénierie écologique au centre national de la recherche scientifique cnrs mme claire etrillard ingénieure d'études et m. michel pech géographe ruraliste à l'institut national de la recherche agronomique inra m. harold levrel chercheur en économie écologique au centre international de recherche sur l'environnement et le développement cired et mme anne-charlotte vaissière économiste de la biodiversité au laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée lameta (
12 interventions
)
Audition de mme laurence monnoyer-smith commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer (
10 interventions
)
Engagement des forces armées en irak (
9 interventions
)
Audition des représentants de la fédération nationale des chasseurs et de la fédération nationale de la pêche en france (
8 interventions
)
Examen du projet de rapport (
8 interventions
)
Réforme des retraites (
7 interventions
)
Réforme de l'hôpital (
7 interventions
)
Action extérieure de l'état (
7 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
7 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
7 interventions
)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (
7 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (
6 interventions
)
Plf pour 2017 (
6 interventions
)
Audition de mme carole hernandez-zakine manager responsable du droit de l'agro-écologie à invivo agrosolutions (
6 interventions
)
Lutte contre la piraterie et police de l'état en mer (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
5 interventions
)
Nomination de rapporteurs (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
5 interventions
)
Eau et milieux aquatiques (
4 interventions
)
Débat sur la réforme portuaire (
4 interventions
)
Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre (
4 interventions
)
Création des emplois d'avenir (
4 interventions
)
Loi de programmation militaire 2014-2019 (
4 interventions
)
Examen du rapport (
4 interventions
)
Loi de programmation militaire (
4 interventions
)
Accord france-russie relatif à des bâtiments de projection et de commandement (
4 interventions
)
Audition de m. andré flajolet président de la commission environnement et développement durable de l'association des maires de france mme hermeline malherbe présidente de la commission environnement de l'association des départements de france m. philippe schmit secrétaire général de l'assemblée des communautés de france et m. hubert dejean de la batie vice-président de la région normandie en charge de l'environnement membre de l'association des régions de france (
4 interventions
)
Suite de l'examen du projet de rapport (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
3 interventions
)
Accord avec les émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
3 interventions
)
Repos dominical (
3 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2007 (
3 interventions
)
Privilèges et immunités du tribunal international du droit de la mer (
3 interventions
)
Lutte contre la piraterie (
3 interventions
)
Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (
3 interventions
)
Consommation (
3 interventions
)
Renseignement (
3 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense (
3 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (
3 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2015 (
3 interventions
)
Usage des drones civils (
3 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2016 (
3 interventions
)
Audition commune de m. alain bernier président de la fédération départementale de loire-atlantique des syndicats d'exploitants agricoles fnsea 44 m. christophe sablé secrétaire général de la chambre régionale d'agriculture des pays de la loire m. dominique deniaud président de la section locale de loire-atlantique de la confédération paysanne m. cyril bouligand et m. daniel durand membres du collectif « copain 44 » (
3 interventions
)
Audition de m. henri-michel comet préfet de région et m. philippe viroulaud directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement ou dreal des pays de la loire (
3 interventions
)
Audition de m. marc bouchery directeur général du syndicat mixte aéroportuaire du grand ouest et de m. jean-claude lemasson maire de saint-aignan-de-grand-lieu vice-président de nantes métropole et élu du syndicat mixte aéroportuaire du grand ouest (
3 interventions
)
Action du fonds stratégique d'investissement (
2 interventions
)
Mise au point au sujet d'un vote (
2 interventions
)
Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire (
2 interventions
)
Emplois réservés et défense (
2 interventions
)
Coopération entre la france et la libye en matière de sécurité (
2 interventions
)
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement (
2 interventions
)
Accord entre la france et l'espagne relatif à deux projets d'autoroutes de la mer (
2 interventions
)
Code pénal (
2 interventions
)
Audition de m. louis gallois co-président exécutif d'eads et président exécutif d'airbus (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2014 (
2 interventions
)
Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (
2 interventions
)
Présentation par m. daniel reiner du 35ème rapport d'ensemble du comité des prix de revient des fabrications d'armements (
2 interventions
)
Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense (
2 interventions
)
Approbation de l'accord instituant le consortium des centres internationaux de recherche agricole en qualité d'organisation internationale et approbation de l'accord entre la france et le consortium des centres internationaux de recherche agricole relatif au siège du consortium et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (
2 interventions
)
Convention du travail maritime de l'organisation internationale du travail (
2 interventions
)
Convention n° 181 de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (
2 interventions
)
Prévention des conflits dans le golfe de guinée (
2 interventions
)
Ratification de la convention n° 188 de l'organisation internationale du travail relative au travail dans la pêche (
2 interventions
)
Malades et personnes en fin de vie (
2 interventions
)
Situation des réfugiés syriens et irakiens (
2 interventions
)
Situation internationale (
2 interventions
)
Lutte contre le crime organisé et le terrorisme (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2017 (
2 interventions
)
Réunion constitutive (
2 interventions
)
« australie : le rôle de la france dans le nouveau monde » (
2 interventions
)
Audition des représentants de la fondation nicolas hulot pour la nature et l'homme fnh humanité et biodiversité la ligue pour la protection des oiseaux lpo world wildlife fund wwf union internationale pour la conservation de la nature uicn et france nature environnement fne (
2 interventions
)
Audition de m. serge muller vice-président du comité permanent et président de la commission « flore » de m. michel métais président de la commission « faune » et de m. serge urbano secrétaire du comité permanent du conseil national de la protection de la nature (
2 interventions
)
Audition de mm. dominique boschet président de l'association contre le survol de l'agglomération nantaise acsan guillaume dalmard et andré taméza membres de l'association « des ailes pour l'ouest » (
2 interventions
)
Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (
1 intervention
)
Mises au point au sujet d'un vote (
1 intervention
)
Embargos et autres mesures restrictives (
1 intervention
)
Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (
1 intervention
)
Modernisation des institutions de la ve république (
1 intervention
)
Acte concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels (
1 intervention
)
Accord avec la suisse relatif à la procédure simplifiée d'extradition (
1 intervention
)
Adhésion de la croatie à l'union européenne (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
1 intervention
)
Arche de zoé (
1 intervention
)
Aide au développement (
1 intervention
)
Paquet défense (
1 intervention
)
Accord de stabilisation et d'association entre les communautés européennes et leurs etats membres et le monténégro (
1 intervention
)
Nominations de rapporteurs (
1 intervention
)
Victimes des essais nucléaires français (
1 intervention
)
Audition de mme hind khoury déléguée générale de palestine en france (
1 intervention
)
Défense (
1 intervention
)
Sécurité (
1 intervention
)
Proche-orient (
1 intervention
)
Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (
1 intervention
)
Audition de m. hervé morin ministre de la défense et de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes sur la situation en afghanistan (
1 intervention
)
Audition de m. bernard kouchner ministre des affaires étrangères et européennes (
1 intervention
)
Sécurité intérieure (
1 intervention
)
Convention de partenariat entre la france et l'algérie (
1 intervention
)
Audition de l'amiral edouard guillaud chef d'état-major des armées (
1 intervention
)
Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la france et le liban (
1 intervention
)
Sommet franco-britannique du 2 novembre 2010 (
1 intervention
)
Défense antimissile balistique (
1 intervention
)
Politique de défense du japon (
1 intervention
)
Politique étrangère et européenne (
1 intervention
)
Pjlf pour 2008 (
1 intervention
)
Russie (
1 intervention
)
Evénements au mali (
1 intervention
)
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux (
1 intervention
)
Accord entre la france et la suisse relatif au service militaire des double-nationaux (
1 intervention
)
Audition du général jean debonne directeur central du service de santé des armées (
1 intervention
)
Déplacement en libye (
1 intervention
)
Convention de hong kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (
1 intervention
)
Accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien (
1 intervention
)
Contrat d'objectifs et de performances de france expertise internationale fei (
1 intervention
)
Audition de mme claude-france arnould directrice exécutive de l'agence européenne de défense aed (
1 intervention
)
Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale (
1 intervention
)
Audition de m. enver hoxhaj ministre des affaires étrangères de la république du kosovo (
1 intervention
)
Audition de l'amiral bernard rogel chef d'état-major de la marine (
1 intervention
)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines (
1 intervention
)
Audition de m. jean-baptiste mattéi ambassadeur représentant la france à l'otan (
1 intervention
)
Audition du général denis mercier chef d'état-major de l'armée de l'air (
1 intervention
)
La france face à l'émergence de l'asie du sud-est (
1 intervention
)
Audition de m. thomas gomart directeur du développement stratégique de l'institut français des relations internationales ifri sur la russie (
1 intervention
)
Approbation des amendements de manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 dite convention stcw et du code stcw- examen du rapport et du texte de la commission (
1 intervention
)
Ratification de l'accord entre la france et le gouvernement du turkménistan relatif aux services aériens (
1 intervention
)
Adhésion de la france au protocole à la convention d'athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages- examen du rapport et du texte de la commission (
1 intervention
)
Audition du général bertrand ract-madoux chef d'état-major de l'armée de terre (
1 intervention
)
Audition de m. sébastien mosneron dupin directeur général d'expertise france (
1 intervention
)
Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013 sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou le cas échéant de solutions alternatives (
1 intervention
)
Croissance activité et égalité des chances économiques (
1 intervention
)
Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la convention postale universelle (
1 intervention
)
Approbation du protocole entre la france et le conseil des ministres de la république d'albanie portant sur l'application de l'accord entre la communauté européenne et la république d'albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (
1 intervention
)
Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (
1 intervention
)
Constitution (
1 intervention
)
Nouvelle organisation territoriale de la république (
1 intervention
)
La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences (
1 intervention
)
Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (
1 intervention
)
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (
1 intervention
)
Audition de m. jacques toubon défenseur des droits (
1 intervention
)
Entraide judiciaire avec le maroc (
1 intervention
)
Examen du rapport de la commission d'enquête (
1 intervention
)
Mesures de surveillance des communications électroniques internationales (
1 intervention
)
Lutte contre les trafics d'êtres humains en méditerranée (
1 intervention
)
Accord commercial union européenne-colombie et pérou (
1 intervention
)
Crise irako-syrienne et lutte contre daech (
1 intervention
)
Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement (
1 intervention
)
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la république française et la république du mali (
1 intervention
)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté de sécurité et de justice entre le gouvernement de la république française et l'agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté de sécurité et de justice (
1 intervention
)
Perspective de création d'un « fonds européen de défense » (
1 intervention
)
Emploi des forces armées sur le territoire national (
1 intervention
)
Situation au moyen-orient (
1 intervention
)
La place de la france dans le nouveau monde (
1 intervention
)
Régime de sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (
1 intervention
)
Relance de la construction en milieu rural (
1 intervention
)
Ratification de la convention de minamata sur le mercure (
1 intervention
)
Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (
1 intervention
)
Préparation du sommet de varsovie (
1 intervention
)
Ratification de l'accord portant création de la banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (
1 intervention
)
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune psdc (
1 intervention
)
Schéma national d'intervention (
1 intervention
)
Approbation de l'accord entre la france et le gouvernement de la république d'autriche relatif au statut juridique des personnels de l'armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de guyane (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2017 (
1 intervention
)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (
1 intervention
)
Audition de m. jean-paul naud co-président et mme geneviève lebouteux secrétaire du collectif d'élu-e-s doutant de la pertinence de l'aéroport de notre-dame-des-landes cédpa et de m. christophe dougé conseiller régional des pays de la loire et adhérent du cédpa de m. julien durand administrateur et porte-parole de l'association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d'aéroport de notre-dame-des-landes acipa de mme agnès belaud administratrice de l'acipa et du cédpa et de m. sylvain fresneau président de l'association de défense des exploitants concernés par l'aéroport adeca et adhérent de l'acipa (
1 intervention
)
Politique étrangère et de défense (
1 intervention
)
Projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure (
1 intervention
)
Audition sur la crise diplomatique dans le golfe (
1 intervention
)
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