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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Daniel Reiner
- Secteur de l'énergie (71 interventions)
- Aéroports (50 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (31 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (29 interventions)
- Sécurité et développement des transports (27 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (25 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (24 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (20 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (18 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (17 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (17 interventions)
- Situation en syrie (15 interventions)
- Pjlf pour 2009 (14 interventions)
- Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune psdc (13 interventions)
- Gendarmerie nationale (12 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense (12 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (11 interventions)
- Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre (10 interventions)
- Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale (10 interventions)
- Ratification d'une ordonnance relative à l'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports (9 interventions)
- Avenir du fret ferroviaire (9 interventions)
- Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (9 interventions)
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain (8 interventions)
- Application de garanties en france (8 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (7 interventions)
- Loi de programmation militaire 2014-2019 (7 interventions)
- Plf pour 2017 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (6 interventions)
- énergie (6 interventions)
- Conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense (6 interventions)
- Transports (6 interventions)
- Paquet défense (6 interventions)
- Traité sur la stabilité la coordination et la gouvernance au sein de l'union économique et monétaire (6 interventions)
- Loi de programmation militaire (6 interventions)
- Situation de la gendarmerie nationale (5 interventions)
- Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (5 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (4 interventions)
- Pjlf pour 2007 (4 interventions)
- Pjlf pour 2008 (4 interventions)
- Table ronde sur l'europe de la défense et la place de l'industrie française de défense avec les représentants du conseil des industries de défense (4 interventions)
- Présentation par m. daniel reiner du 35ème rapport d'ensemble du comité des prix de revient des fabrications d'armements (4 interventions)
- Ratification du traité sur le commerce des armes (4 interventions)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (4 interventions)
- Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (4 interventions)
- Ratification de l'accord établissant une association entre l'union européenne et ses etats membres d'une part et l'amérique centrale d'autre part (4 interventions)
- Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013 sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou le cas échéant de solutions alternatives (4 interventions)
- Déplacement en iran du 7 au 11 juin 2015 (4 interventions)
- Régime de sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (4 interventions)
- Engagement national pour le logement (3 interventions)
- Gestion de l'après-mines (3 interventions)
- Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et marchés de défense et de sécurité (3 interventions)
- Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune (3 interventions)
- Grenelle de l'environnement (3 interventions)
- Comité des prix de revient des fabrications d'armement (3 interventions)
- Transposition de la directive européenne 2009-43-ce relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux dans les domaines de la défense et de la sécurité (3 interventions)
- Etat d'avancement du projet « kant » de rapprochement entre nexter et krauss-maffei wegmann (3 interventions)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : risques et menaces transverses (3 interventions)
- Nouvelles perspectives européennes (3 interventions)
- 68ème assemblée générale de l'onu (3 interventions)
- Audition de m. eric chevallier ambassadeur de france en syrie (3 interventions)
- Engagement des forces armées en irak (3 interventions)
- Ratification de l'accord d'association entre l'union européenne et la communauté européenne de l'énergie atomique et leurs etats membres d'une part et l'ukraine d'autre part (3 interventions)
- Accord france-russie relatif à des bâtiments de projection et de commandement (3 interventions)
- Perspective de création d'un « fonds européen de défense » (3 interventions)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense (3 interventions)
- Sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (3 interventions)
- Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (2 interventions)
- Débat d'orientation sur la défense antimissile dans le cadre de l'otan (2 interventions)
- Développement et financement des infrastructures de transport (2 interventions)
- Missile milan (2 interventions)
- Audition de mme elisabeth dupont-kerlan déléguée aux transports à l'environnement et à l'énergie de l'association des régions de france arf (2 interventions)
- Accord entre la france et le cameroun instituant un partenariat de défense et accord entre la france et le togo instituant un partenariat de défense (2 interventions)
- Gendarmerie (2 interventions)
- Audition de m. alain juppé ministre de la défense et des anciens combattants (2 interventions)
- Défense (2 interventions)
- « défense antimissile balistique » (2 interventions)
- Délégation à l'aménagement du territoire (2 interventions)
- Déplacement au gabon (2 interventions)
- Iran (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la gendarmerie nationale (2 interventions)
- Union européenne et défi de la réduction des budgets de défense (2 interventions)
- Transposition d'une directive européenne et conséquences du traité de lisbonne sur les capacités militaires et les programmes d'armement de l'union européenne (2 interventions)
- évolution de l'industrie de défense en france (2 interventions)
- Ports (2 interventions)
- Examen du rapport (2 interventions)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : place et rôle de la france au sein de l'otan et au regard de l'europe de la défense (2 interventions)
- Evolution du contexte stratégique depuis 2008 : conséquences des crises économiques et financières (2 interventions)
- Cyberdéfense (2 interventions)
- Groupe de travail sur les incapacités industrielles souveraines (2 interventions)
- Traité sur le commerce des armes (2 interventions)
- Forum transatlantique organisé par l'assemblée parlementaire de l'otan (2 interventions)
- La place de la france dans une afrique convoitée (2 interventions)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense (2 interventions)
- Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (2 interventions)
- Négociations israélo-palestiniennes (2 interventions)
- Politique étrangère et de sécurité commune pesc et politique de sécurité et de défense commune psdc (2 interventions)
- Désignation d'un rapporteur (2 interventions)
- Audition de mme claude-france arnould directrice exécutive de l'agence européenne de défense aed (2 interventions)
- Europe de la défense (2 interventions)
- Approbation de l'accord entre la france et le luxembourg en matière de sécurité sociale (2 interventions)
- Audition de m. enver hoxhaj ministre des affaires étrangères de la république du kosovo (2 interventions)
- Déplacement de la commission de la défense et de la sécurité de l'assemblée parlementaire de l'otan à bahreïn et au qatar (2 interventions)
- Conférence de paris 2015 sur le climat (2 interventions)
- Réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (2 interventions)
- Communication de m. gilbert roger président et mme michelle demessine vice-présidente du groupe d'amitié france-palestine (2 interventions)
- Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en irak (2 interventions)
- Ratification de l'accord d'association entre l'union européenne et la communauté européenne de l'énergie atomique et leurs états membres d'une part et la république de moldavie d'autre part (2 interventions)
- Réunion de l'assemblée parlementaire de l'otan à bruxelles les 14 et 15 février 2015 (2 interventions)
- Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (2 interventions)
- Renseignement (2 interventions)
- Audition du général jean-pierre bosser chef d'état-major de l'armée de terre (2 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (2 interventions)
- Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la fédération de russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (2 interventions)
- Débat sur le thème « la politique étrangère de la france : quelle autonomie pour quelle ambition ? » (2 interventions)
- Demandes de réforme de l'union européenne présentées par le royaume-uni (2 interventions)
- Référendum britannique sur l'appartenance à l'union européenne et revue de défense et de sécurité britannique (2 interventions)
- Nomination d'un rapporteur (2 interventions)
- Table ronde sur la diplomatie économique (2 interventions)
- Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance du sénat aux militaires et volontaires américains engagés aux côtés de la france et de ses alliés au cours de la première guerre mondiale (2 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (1 intervention)
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (1 intervention)
- Service garanti dans les transports publics de voyageurs (1 intervention)
- Fonctionnement du syndicat des transports d'île-de-france (1 intervention)
- Engagement national pour l'environnement (1 intervention)
- Politique africaine de la france (1 intervention)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (1 intervention)
- Table ronde (1 intervention)
- Audition de m. pierre mongin président-directeur général de la ratp (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac présidente de la sncf accompagnée de m. guillaume pepy directeur général exécutif m. françois nogué directeur des ressources humaines et mmes laurence eymieu directrice des relations institutionnelles et marielle abric chargée des relations avec le parlement (1 intervention)
- Industrie métallurgique (1 intervention)
- Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques (1 intervention)
- Audition de l'amiral pierre-françois forissier chef d'état-major de la marine (1 intervention)
- Assemblée parlementaire de l'otan (1 intervention)
- Défense antimissile (1 intervention)
- Réserves militaires et civiles (1 intervention)
- Audition de m. pascal lamy directeur général de l'organisation mondiale du commerce (1 intervention)
- Audition de mme nicole notat présidente de vigeo (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Action culturelle extérieure de la france (1 intervention)
- Commande publique (1 intervention)
- 64e assemblée générale des nations unies (1 intervention)
- Audition de m. yves saint-geours ambassadeur de france au brésil (1 intervention)
- Service européen pour l'action extérieure (1 intervention)
- Aéronautique et espace (1 intervention)
- Union européenne (1 intervention)
- Loi de programmation militaire 2009-2014 (1 intervention)
- Résolutions européennes (1 intervention)
- Environnement (1 intervention)
- Accord entre la france et la roumanie relatif à la protection des mineurs roumains isolés (1 intervention)
- Accord france-république centrafricaine et traité france-gabon instituant un partenariat de défense (1 intervention)
- Audition de m. pierre lellouche secrétaire d'etat chargé des affaires européennes (1 intervention)
- Situation en égypte (1 intervention)
- Situation en afghanistan (1 intervention)
- Propriété intellectuelle (1 intervention)
- Aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition de m. gérard larcher président du groupe de travail « modernisation de l'économie » (1 intervention)
- Audition de m. dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'écologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports (1 intervention)
- Audition de mme michèle alliot-marie ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes (1 intervention)
- Accord entre la france et le bahreïn relatif aux services aériens (1 intervention)
- Accord entre la france et maurice relatif au séjour et à la migration circulaire des professionnels (1 intervention)
- Audition du général stéphane abrial commandant suprême allié de l'otan pour la transformation (1 intervention)
- Convention de coopération douanière sur l'île de saint-martin entre la france et les pays-bas (1 intervention)
- Energie -tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (1 intervention)
- Industrie aéronautique (1 intervention)
- Sécurité intérieure (1 intervention)
- Rejets et transferts de polluants (1 intervention)
- Gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée (1 intervention)
- Audition de l'amiral edouard guillaud chef d'état-major des armées (1 intervention)
- Audition de m. françois auque président-directeur général de eads astrium (1 intervention)
- Accord entre la france et le saint-siège sur la reconnaissance des diplômes (1 intervention)
- Accord relatif à la garantie des investisseurs entre la france et monaco (1 intervention)
- Audition de m. pierre lellouche représentant spécial de la france pour l'afghanistan et le pakistan (1 intervention)
- Audition de m. jean de gliniasty ambassadeur de france en russie et communication de m. patrice gélard président du groupe d'amitié france-russie du sénat (1 intervention)
- Plan en faveur des banlieues (1 intervention)
- Audition de m. alain le roy secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'onu (1 intervention)
- Audition de m. henry laurens professeur au collège de france chaire contemporaine du monde arabe (1 intervention)
- Session de l'assemblée parlementaire de l'otan (1 intervention)
- Audition de mm. jean-louis borloo ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports et de mme nathalie kosciusko-morizet secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargée de l'ecologie (1 intervention)
- Position de la france dans l'otan (1 intervention)
- Audition de m. robert walter président de l'assemblée de l'union de l'europe occidentale (1 intervention)
- Situation institutionnelle en belgique (1 intervention)
- Loi de finances pour 2010 -audition de l'amiral pierre-françois forissier chef d'état-major de la marine (1 intervention)
- Transports ferroviaires (1 intervention)
- Russie (1 intervention)
- Audition de m. francis delon secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Nouveau cadre européen de gouvernance économique et budgétaire (1 intervention)
- Réunion avec le bundestag le 18 janvier 2012 (1 intervention)
- Enjeux du prochain sommet de l'alliance atlantique (1 intervention)
- Accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité entre la france et le kazakhstan (1 intervention)
- échange de vues avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la défense et de la sécurité du sénat de la république tchèque conduite par m. jaroslav sykacek vice-président (1 intervention)
- Audition m. jean-hugues simon-michel ambassadeur représentant permanent auprès de la conférence du désarmement à genève chargé de la négociation du traité sur le commerce des armes tca (1 intervention)
- Audition de m. ilan halevi représentant de l'autorité palestinienne en france et en allemagne (1 intervention)
- Suivi de l'a400m (1 intervention)
- Approbation de l'accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de l'etat des emirats arabes unis (1 intervention)
- Ratification du traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « europe central » (1 intervention)
- Réforme des bases de défense (1 intervention)
- Avenir des forces nucléaires (1 intervention)
- Adhésion de la croatie à l'union européenne (1 intervention)
- Déplacement en libye (1 intervention)
- échange de vues avec une délégation de députés turcs (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs (1 intervention)
- Audition de m. thomas enders président exécutif d'eads (1 intervention)
- Politique méditerranéenne de l'union européenne (1 intervention)
- Evolutions stratégiques intervenues depuis 2008 (1 intervention)
- Audition de m. joseph maïla directeur de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes (1 intervention)
- Format et emploi des forces armées post 2014 (1 intervention)
- Audition de m. pierre vimont secrétaire général exécutif du service européen pour l'action extérieure seae (1 intervention)
- Audition de m. jean-michel casa directeur de l'union européenne au ministère des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition du général pierre de villiers chef d'état-major des armées (1 intervention)
- Institut international des ressources phytogénétiques ipgri (1 intervention)
- Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Audition de l'amiral guillaud chef d'état-major des armées (1 intervention)
- Audition de m. gérard longuet ministre de la défense et des anciens combattants (1 intervention)
- Place de la france dans l'otan et perspectives de l'europe de la défense (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le gall président du centre national d'études spatiales cnes (1 intervention)
- La rive sud de la méditerranée une zone de prospérité à construire (1 intervention)
- Approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord instituant le groupe aérien européen (1 intervention)
- Audition de l'amiral bernard rogel chef d'état-major de la marine (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre la france et le gouvernement du canada relatif à la mobilité des jeunes (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (1 intervention)
- Organisme extra parlementaire (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste mattéi ambassadeur représentant la france à l'otan (1 intervention)
- Audition du général denis mercier chef d'état-major de l'armée de l'air (1 intervention)
- Evolutions stratégiques des etats-unis : quelles conséquences pour la france et pour l'europe (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Audition de m. hael al fahoum ambassadeur chef de la mission de palestine en france (1 intervention)
- Audition de m. laurent fabius ministre des affaires étrangères et du développement international (1 intervention)
- Convention n° 181 de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (1 intervention)
- Exécution de la loi de programmation militaire pour l'année 2013 et pour la période 2014-2019 (1 intervention)
- Accueil des personnes handicapées (1 intervention)
- Ratification de l'accord entre la france et le gouvernement du turkménistan relatif aux services aériens (1 intervention)
- Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération chammal en irak (1 intervention)
- Convention de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (1 intervention)
- Audition du général grégoire de saint-quentin commandant du cos commandement des opérations spéciales (1 intervention)
- Accord d'association union européenne et communauté européenne de l'énergie atomique–ukraine (1 intervention)
- Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (1 intervention)
- Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (1 intervention)
- Approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement des etats-unis d'amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la shoah déportées depuis la france non couvertes par des programmes français (1 intervention)
- Audition m. louis gautier secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (1 intervention)
- Chine (1 intervention)
- Situation en ukraine en irak et en syrie (1 intervention)
- Nouvelle croissance chinoise (1 intervention)
- Surveillance des communications électroniques internationales (1 intervention)
- Mesures de surveillance des communications électroniques internationales (1 intervention)
- Déplacement au bundestag (1 intervention)
- Crise irako-syrienne et lutte contre daech (1 intervention)
- Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la république française et la république du mali (1 intervention)
- Coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (1 intervention)
- Audition de m. jean-yves le drian ministre de la défense sur les opérations extérieures et intérieures (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'accession de la france au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du traité de l'atlantique nord (1 intervention)
- Otan : protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux (1 intervention)
- Renforcer la lutte contre le crime organisé le terrorisme et leur financement et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (1 intervention)
- Audition de m. hervé ladsous secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix de l'onu (1 intervention)
- Audition de s.e m. ali ahani ambassadeur de la république islamique d'iran (1 intervention)
- Lutte contre daech et bilan des opérations extérieures (1 intervention)
- La place de la france dans le nouveau monde (1 intervention)
- Table-ronde de chercheurs sur les migrants (1 intervention)
- Stratégie globale de l'union européenne (1 intervention)
- Audition de mme ouided bouchamaoui présidente de l'union tunisienne de l'industrie du commerce et de l'artisanat utica co-récipiendaire du prix nobel de la paix 2015 (1 intervention)
- Préparation du sommet de varsovie (1 intervention)
- Audition de m. mohammad javad zarif ministre iranien des affaires étrangères (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc grosgurin ambassadeur de france au yémen (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du conseil de l'europe pour la prévention du terrorisme (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'adhésion de la france au deuxième protocole relatif à la convention de la haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'institut français (1 intervention)
- Audition conjointe sur la russie de m. thomas gomart directeur de l'institut français des relations internationales ifri et de mme tatiana kastouéva-jean directrice du centre russie-cei de l'ifri (1 intervention)
- Cyberinterférences dans les processus électoraux (1 intervention)
- Audition de mme florence parly ministre des armées (1 intervention)
- Opérations extérieures du ministère de la défense opex (1 intervention)
