Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi en nouvelle lecture
- Article 1er A
- Articles additionnels après l'article 1er A
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Suite de la discussion d'une proposition de loi en nouvelle lecture
- Article 2
- Article 6
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 7 ter
- Article 7 quater
- Article 7 quinquies
- Article 7 sexies
- Article 8
- Article additionnel après l'article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 12 bis (1 commentaire)
- Seconde délibération
- Article 12 ter
- Article 12 quater
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi en nouvelle lecture
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Claude Lenoir (104 interventions)
- Daniel Raoul (71 interventions)
- Mireille Schurch (26 interventions)
- Ladislas Poniatowski (25 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (23 interventions)
- Didier Guillaume (16 interventions)
- Gérard Longuet (13 interventions)
- Jean-Claude Merceron (11 interventions)
- René-Paul Savary (11 interventions)
- François Fortassin (10 interventions)
- Jean-Claude Requier (9 interventions)
- Yves Détraigne (9 interventions)
- Michel Teston (8 interventions)
- Pierre Jarlier (7 interventions)
- Marc Daunis (7 interventions)
- Claude Dilain (7 interventions)
- Philippe Kaltenbach (6 interventions)
- Christian Cambon (5 interventions)
- Évelyne Didier (4 interventions)
- Ronan Dantec (4 interventions)
- Laurence Rossignol (3 interventions)
- Bruno Sido (2 interventions)
- André Gattolin (2 interventions)
- Chantal Jouanno (2 interventions)
- Joël Labbé (1 intervention)
- Hélène Lipietz (1 intervention)
Derniers commentaires sur Système énergétique sobre tarification de l'eau et éoliennes
Suite aux propos de François Fortassin le 14/02/2013, alexandre dupre (ESCOFI) a dit le 02/08/2022 :
L'éolien est à 63 euros / MWh, cette énergie est loin d'être la plus chère ! Au contraire, elle devient de plus en plus compétitive. Remboursement des aides versées depuis les années 2000 à horizon 2024. Heureusement que nous avons un mixte énergétique avec éolien, hydroélectrique, photovoltaïque...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires
Projet de loi N° 349 (2012-2013) - À propos de l'amendement n°COM-5, Bernard AUBERT a dit le 22/03/2013 :
Je partage totalement cette analyse, à ceci prés que l'utilisation du futur dans la 3ème phrase du 2ème § me paraît peu judicieuse; je lui préfèrerais un conditionnel:"...de même sexe entrainerait...", et non pas... ..."entrainera"...
Lire dans le contexte Voir tous ses commentaires