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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Georges Labazée
Adaptation de la société au vieillissement (
217 interventions
)
Modernisation de notre système de santé (
27 interventions
)
Malades et personnes en fin de vie (
18 interventions
)
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (
14 interventions
)
Politique vaccinale de la france (
10 interventions
)
Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
9 interventions
)
Droits des malades et des personnes en fin de vie (
9 interventions
)
Les partenariats entre l'etat et les collectivités territoriales (
8 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (
8 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
8 interventions
)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (
8 interventions
)
économie réelle (
7 interventions
)
Examen du rapport « valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de mm. françois-noël buffet et georges labazée » (
6 interventions
)
Examen du rapport de la mission (
6 interventions
)
Formation professionnelle (
6 interventions
)
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs (
6 interventions
)
Protection de l'enfant (
6 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (
6 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2017 (
6 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (
6 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (
5 interventions
)
Transport aérien de passagers (
5 interventions
)
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (
5 interventions
)
Transition énergétique (
5 interventions
)
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (
5 interventions
)
Allocation personnalisée d'autonomie (
4 interventions
)
élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux et modification du calendrier électoral (
4 interventions
)
Suite de l'examen du rapport « valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de mm. françois-noël buffet et georges labazée (
4 interventions
)
Audition de m. philippe lecouvey directeur général de l'institut français du porc ifip (
4 interventions
)
Avenir et justice du système de retraites (
4 interventions
)
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (
4 interventions
)
Suivi des enfants en danger par la transmission des informations (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
3 interventions
)
Création des emplois d'avenir (
3 interventions
)
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (
3 interventions
)
Audition de m. thierry bert délégué général de l'union sociale pour l'habitat (
3 interventions
)
Accessibilité des personnes handicapées au logement aux établissements recevant du public aux transports à la voirie et aux espaces publics (
3 interventions
)
Examen du rapport de m. jean-claude peyronnet « la place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul » ; audition de m. françois pillet sur les communes et la sécurité (
3 interventions
)
Audition de m. jean-louis bianco président de l'observatoire de la laïcité dans le cadre de la préparation du rapport « les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de m. hervé maurey (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
3 interventions
)
Audition de m. françois moutot directeur général de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (
3 interventions
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (
3 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2016 (
3 interventions
)
Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques (
3 interventions
)
Plfss pour 2017 (
3 interventions
)
Situation de la filière équine (
3 interventions
)
Stabilisation du droit de l'urbanisme (
3 interventions
)
Audition de m. jean bassères candidat proposé par le président de la république à la direction générale de pôle emploi (
2 interventions
)
Audition de m. gilles carrez président du comité des finances locales (
2 interventions
)
Cumul des mandats (
2 interventions
)
Harcèlement sexuel (
2 interventions
)
Examen du rapport « les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape » de mm. jean-luc fichet et stéphane mazars (
2 interventions
)
Refondation de l'école de la république (
2 interventions
)
Troisième plan autisme 2013-2017 (
2 interventions
)
Audition de m. olivier andrault chargé de la mission agriculture et alimentation à l'union française de consommateurs ufc que choisir (
2 interventions
)
Audition de mm. pascal millory directeur commercial et guy emeriau responsable de l'activité boucherie-volaille de système u (
2 interventions
)
Audition de mm. frédéric gueudar delahaye directeur général par intérim michel meunier délégué filière viande yves trégaro chef de l'unité produits animaux et viande et mme claire legrain chef du service entreprises et marché de franceagrimer (
2 interventions
)
Audition de mm. hubert garaud président du pôle animal gérard viel président de la filière porcine denis gilliot coordinateur des filières et mme irène de bretteville chargée des relations parlementaires de coop de france (
2 interventions
)
Audition de m. pierre montaner directeur des produits laitiers et carnés de sopexa (
2 interventions
)
Audition de mm. hervé guyomard directeur scientifique et jean-louis payraud directeur de la recherche à l'institut national de la recherche agronomique inra (
2 interventions
)
Réunion de la commission consultative d'évaluation des normes (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
2 interventions
)
Audition de mm. christian babusiaux président de chambre et pierre jamet conseiller maître sur le rapport public thématique de la cour des comptes « l'organisation territoriale de l'etat » (
2 interventions
)
Audition de m. daniel béhar géographe (
2 interventions
)
Moniteurs de ski (
2 interventions
)
Présentation du rapport d'information de mme patricia schillinger « les collectivités territoriales et la petite enfance » (
2 interventions
)
Nouvelle organisation territoriale de la république (
2 interventions
)
Constitution du bureau (
2 interventions
)
Audition de m. antony taillefait professeur de droit et de finances publics à l'université d'angers (
2 interventions
)
Mise au point au sujet d'un vote (
2 interventions
)
Audition de m. alain buat vice-président de la chambre de commerce et d'industrie cci des hauts-de-seine délégué du président de la cci paris-ile-de-france (
2 interventions
)
Dialogue social et emploi (
2 interventions
)
Audition de m. stéphane saussier professeur de sciences économiques à l'institut d'administration des entreprises université paris i panthéon sorbonne (
2 interventions
)
Audition de m. nicolas jachiet président de syntec-ingénierie (
2 interventions
)
Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (
2 interventions
)
Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (
2 interventions
)
Agences régionales de santé (
2 interventions
)
Présentation du rapport d'information de mme françoise gatel et m. christian manable : « les communes nouvelles » (
2 interventions
)
Bilan annuel de l'application des lois (
2 interventions
)
Audition de mme christine erhel maître de conférences en économie à l'université paris i (
2 interventions
)
Liberté de la création architecture et patrimoine (
2 interventions
)
Situation des finances sociales (
2 interventions
)
Audition de mme jacqueline gourault ministre auprès du ministre d'état ministre de l'intérieur sur le bilan et les perspectives de la conférence nationale des territoires réunie le 17 juillet 2017 (
2 interventions
)
échange de vues après la tenue des états généraux de la démocratie territoriale avec m. manuel valls ministre de l'intérieur (
1 intervention
)
Egalité salariale entre les hommes et les femmes (
1 intervention
)
Interdire les licenciements boursiers (
1 intervention
)
Audition de m. eric jalon directeur général des collectivités locales (
1 intervention
)
Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 (
1 intervention
)
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers (
1 intervention
)
Les contrôles de l'etat sur les collectivités territoriales (
1 intervention
)
Egalité des droits et des chances participation et citoyenneté des personnes handicapées (
1 intervention
)
Les collectivités territoriales et l'emploi (
1 intervention
)
Financement de la branche accidents du travail (
1 intervention
)
Ingénierie en matière d'urbanisme (
1 intervention
)
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique (
1 intervention
)
Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros (
1 intervention
)
Nomination de rapporteurs (
1 intervention
)
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux (
1 intervention
)
Réforme de la biologie médicale (
1 intervention
)
Atelier de prospective : quel avenir pour nos campagnes (
1 intervention
)
Création du contrat de génération (
1 intervention
)
Audition de mme marylise lebranchu ministre de la réforme de l'etat de la décentralisation et de la fonction publique (
1 intervention
)
Colloque relatif à l'autisme (
1 intervention
)
Débat sur la politique vaccinale de la france (
1 intervention
)
Normes européennes en matière de détachement des travailleurs (
1 intervention
)
Audition de m. romain pasquier directeur de recherche au cnrs sur les métropoles (
1 intervention
)
Audition de m. andré aoun candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'institut national de prévention et d'éducation pour la santé inpes (
1 intervention
)
Examen du rapport d'information « les collectivités territoriales et les infrastructures de transport » de mm. jacques mézard et rémy pointereau (
1 intervention
)
Débat sur les déserts médicaux (
1 intervention
)
Audition de m. marc mortureux directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses candidat au renouvellement de son poste (
1 intervention
)
Sécurité sociale (
1 intervention
)
Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'état (
1 intervention
)
Audition du pr jean-luc harousseau président du collège de la haute autorité de santé sur le rapport d'activité de la has pour 2012 (
1 intervention
)
Economie sociale et solidaire (
1 intervention
)
Financement de la sécurité sociale pour 2014 (
1 intervention
)
Conditions d'attribution de la carte du combattant (
1 intervention
)
Conseil d'administration de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (
1 intervention
)
Table ronde « la sécurité sociale des élus locaux » (
1 intervention
)
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (
1 intervention
)
Stationnement des personnes en situation de handicap (
1 intervention
)
Formation professionnelle emploi et démocratie sociale (
1 intervention
)
Reconquérir l'économie réelle (
1 intervention
)
Fiscalité comportementale (
1 intervention
)
Mise en oeuvre du plan cancer (
1 intervention
)
Agriculture alimentation et forêt (
1 intervention
)
Présentation du rapport de m. jean-pierre vial : « la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : le cadre légal et réglementaire de l'accès des personnes handicapées aux établissements recevant du public aux transports publics et à la voirie » (
1 intervention
)
Développement encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires (
1 intervention
)
Audition de mme marylise lebranchu ministre de la décentralisation de la réforme de l'etat et de la fonction publique et de m. andré vallini secrétaire d'état chargé de la réforme territoriale sur la poursuite de la réforme territoriale (
1 intervention
)
Réduction d'activité des moniteurs de ski (
1 intervention
)
Aide à domicile (
1 intervention
)
Audition de m. claudy lebreton président mme marie-françoise perol-dumont vice-présidente et m. rené-paul savary président de la commission « économie » (
1 intervention
)
Audition de m. françois bourdillon candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'institut de veille sanitaire (
1 intervention
)
Désignation des conseillers prud'hommes (
1 intervention
)
Simplification de la vie des entreprises (
1 intervention
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (
1 intervention
)
Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie (
1 intervention
)
Audition de mme marylise lebranchu ministre de la réforme de l'état de la décentralisation et de la fonction publique et de m. andré vallini secrétaire d'état chargé de la réforme territoriale (
1 intervention
)
Audition de mme anne courrèges candidate pressentie à la direction générale de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (
1 intervention
)
Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'unédic (
1 intervention
)
Audition de mme sophie caillat-zucman candidate pressentie pour le poste de présidente de l'agence de la biomédecine en application de l'article l. 1451-1 du code de la santé publique (
1 intervention
)
Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (
1 intervention
)
Audition de m. jean maïa directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers (
1 intervention
)
Audition de m. andré laignel premier vice-président délégué de l'association des maires de france (
1 intervention
)
Point d'étape sur les travaux de la mission commune d'information sur la commande publique (
1 intervention
)
Audition de mme clotilde valter secrétaire d'état à la réforme de l'état et à la simplification (
1 intervention
)
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2014 (
1 intervention
)
Situation du régime de retraites (
1 intervention
)
Mises au point au sujet de votes (
1 intervention
)
Audition de mm. xavier beulin président de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles fnsea et thomas diemer président des jeunes agriculteurs ja (
1 intervention
)
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (
1 intervention
)
Audition de mme agnès buzyn candidate proposée par le président de la république à la présidence du collège de la haute autorité de santé en application de l'article 13 de la constitution (
1 intervention
)
Audition de m. bruno delsol directeur général des collectivités locales (
1 intervention
)
Liberté de création architecture et patrimoine (
1 intervention
)
Enquête de la cour des comptes sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire (
1 intervention
)
« finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » (
1 intervention
)
Protection sociale des exploitants agricoles (
1 intervention
)
Audition de m. pierre-louis bras président du conseil d'orientation des retraites cor sur l'actualisation des projections financières du système de retraite (
1 intervention
)
Audition de mme monika queisser chef de la division des politiques sociales de l'organisation de coopération et de développement économiques ocde sur les réformes et le pilotage des régimes de retraite en europe (
1 intervention
)
Audition de m. roger genet candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (
1 intervention
)
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (
1 intervention
)
Audition de m. jean-luc tavernier directeur général de l'insee (
1 intervention
)
Audition de m. gallo gueye directeur des statistiques sociales de la direction générale d'eurostat (
1 intervention
)
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale (
1 intervention
)
Présentation du rapport d'information de m. françois grosdidier et mme nelly tocqueville « l'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent » (
1 intervention
)
Audition de m. jean-vincent placé secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé de la réforme de l'état et de la simplification (
1 intervention
)
Lutte contre la fraude sociale (
1 intervention
)
Audition de m. françois rebsamen ancien ministre du travail de l'emploi et du dialogue social (
1 intervention
)
Audition de m. pierre-édouard magnan délégué fédéral du mouvement national des chômeurs et précaires mncp (
1 intervention
)
Maisons d'assistants maternels (
1 intervention
)
Avenir du fonds de solidarité vieillesse fsv (
1 intervention
)
Audition de mme ségolène neuville secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (
1 intervention
)
Audition de m. francesco leone conseiller économique de l'ambassade d'italie (
1 intervention
)
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de mm. françois calvet et marc daunis rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme de la construction et des sols (
1 intervention
)
Politique du médicament (
1 intervention
)
Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (
1 intervention
)
Création de l'agence nationale de santé publique (
1 intervention
)
Plf pour 2017 (
1 intervention
)
Audition de mme agnès buzyn présidente de la haute autorité de santé has (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2017 (
1 intervention
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 nouvelle lecture (
1 intervention
)
Nouveaux territoires de projets (
1 intervention
)
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (
1 intervention
)
Suivi quinquennal de l'application des lois (
1 intervention
)
égalité réelle outre-mer (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté (
1 intervention
)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (
1 intervention
)
Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires (
1 intervention
)
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2016 (
1 intervention
)
Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers (
1 intervention
)
Audition de m. dominique martin candidat à la direction générale de l'agence nationale de sécurité du médicament (
1 intervention
)
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