Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Jacques Fernique
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
administrative asile autorité parentale bruit bus circuit civile commis constitutionnel contre les dérives corruption crime demandeur dialogue droit de grève délit dérives sectaires europe express Énergie familiale ferroviaire fret frontalier frontière garde des sceaux gare grève incestueuse infrastructure jugé langue lot luxembourg l’autorité l’autorité parentale l’enfant l’europe l’exercice l’ouverture l’ouverture à la concurrence l’ukraine l’union miviludes mobilité mécanique métropole offre OFPRA PAC parentale poids propre préavis RATP recours réseau sectaire serm sexuelle SNCF sport suspension séjour tarif taxe train transfert TVA ukraine usagers vert véhicule
