Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Jean-Claude Frécon
tout son mandat, session 2004-2005, session 2005-2006, session 2006-2007, session 2007-2008, session 2008-2009, session 2009-2010, session 2010-2011, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017
actionnaire administratif allégement asile assainissement assistance autonomie avancé base bâti carbone catastrophe catastrophes naturelles CFE CFL CNDA concours contribution carbone croissance CVAE DGF dgfip déficit défiscalisation dérogation d’activité d’assainissement d’outre-mer d’évaluation effet de serre EPCI etat foncier non bâti foncière fonds de concours franche guadeloupe indemnisation indicateur intercommunalité jugé locative l’assainissement l’ifer l’outre-mer mardi mayotte messieurs messieurs les ministres monuments monuments historiques obligatoires outre-mer ouverture participer performance PIB plafonnement plafonnée PLU postal potentiel pourrait-il précédemment prélèvements obligatoires ralliement redevance remboursement rendez-vous risquent ruraux salon SEM serre simulation solennelle sécheresse taxe taxe professionnelle territorialisation urbain usagers versement
