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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Jean-Jacques Lozach
Démocratisation du sport (
67 interventions
)
Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en france (
27 interventions
)
Jeux d'argent et de hasard en ligne (
25 interventions
)
Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (
22 interventions
)
éthique du sport et compétitivité des clubs (
20 interventions
)
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
19 interventions
)
Audition de m. john fahey président de l'agence mondiale antidopage (
18 interventions
)
Incidents survenus au stade de france le 28 mai 2022 (
18 interventions
)
Agents sportifs (
16 interventions
)
Audition de m. christian prudhomme directeur général du tour de france cycliste (
16 interventions
)
Audition de m. patrick mcquaid président de l'union cycliste internationale (
16 interventions
)
Audition de m. patrick romestaing docteur président de la section santé publique et démographie médicale du conseil national de l'ordre des médecins (
16 interventions
)
Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
16 interventions
)
éthique du sport et droits des sportifs (
15 interventions
)
Audition de m. bernard laporte ancien secrétaire d'état chargé des sports (
14 interventions
)
Audition de m. bernard lapasset président de l'international rugby board irb vice-président du comité national olympique et sportif français cnosf (
14 interventions
)
Audition de m. philippe lamoureux directeur général du leem les entreprises du médicament et mme claire sibenaler directrice des études cliniques du leem (
14 interventions
)
Audition de m. felipe contepomi membre du comité des sportifs de l'agence mondiale antidopage (
14 interventions
)
Audition de m. laurent jalabert ancien coureur cycliste ancien sélectionneur de l'équipe de france cycliste (
14 interventions
)
Respect des principes de la république (
14 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
12 interventions
)
Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (
12 interventions
)
Audition de m. martin fourcade biathlète médaillé olympique (
12 interventions
)
Audition de m. david lappartient président de la fédération française de cyclisme (
12 interventions
)
Audition de m. gérard nicolet ancien médecin du tour de france cycliste (
12 interventions
)
Audition de m. ricci-bitti président de la fédération internationale de tennis fit et m. stuart miller responsable de la politique antidopage (
12 interventions
)
Audition de m. jean-pierre de vincenzi directeur général de l'institut national du sport de l'expertise et de la performance insep (
12 interventions
)
Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (
12 interventions
)
Protection des mineurs et honorabilité dans le sport (
12 interventions
)
Audition de mme valérie fourneyron ministre des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (
11 interventions
)
Délimitation des régions et élections régionales et départementales (
11 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
10 interventions
)
Audition de m. jean-françois lamour député de paris ancien ministre des sports ancien ministre de la jeunesse des sports et de la vie associative (
10 interventions
)
Audition de m. jean-pierre bourely chef du bureau de la protection du public de la promotion de la santé et de la prévention du dopage à la direction des sports du ministère des sports de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (
10 interventions
)
Audition de m. armand mégret médecin fédéral national de la fédération française de cyclisme (
10 interventions
)
Audition de m. alain calmat ancien ministre délégué à la jeunesse et aux sports (
10 interventions
)
Audition de m. michel rieu conseiller scientifique de l'agence française de lutte antidopage (
10 interventions
)
Audition de m. travis tygart président de l'agence américaine antidopage usada (
10 interventions
)
Audition de mm. bernard amsalem président de la fédération française d'athlétisme et ghani yalouz directeur technique national d'athlétisme (
10 interventions
)
Audition de m. jean-pierre paclet ancien médecin de l'équipe de france de 2004 à 2008 (
10 interventions
)
Audition de m. daniel delegove premier vice-président du tribunal de grande instance de valenciennes (
10 interventions
)
Audition de m. laurent bénézech ancien joueur de rugby professionnel (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2015 (
10 interventions
)
Responsabilité civile des pratiquants sportifs et encadrement de la vente des titres d'accès (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2016 (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2021 (
9 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
8 interventions
)
Simplification des normes applicables aux collectivités locales (
8 interventions
)
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (
8 interventions
)
Audition de m. david douillet médaillé olympique ancien ministre des sports (
8 interventions
)
Audition de m. bruno genevois président de l'agence française de lutte contre le dopage (
8 interventions
)
Audition de m. antoine vayer ancien entraîneur d'équipe cycliste professionnelle et professeur d'éducation physique et sportive (
8 interventions
)
Audition de m. patrice clerc ancien président d'amaury sport organisation aso (
8 interventions
)
Table ronde « dopage et libertés publiques » (
8 interventions
)
Audition de m. bruno sesboüé médecin à l'institut régional du sport du centre hospitalier universitaire de caen (
8 interventions
)
Audition de m. jean-marcel ferret ancien médecin de l'équipe de france de football de 1993 à 2004 (
8 interventions
)
Audition de m. patrick schamasch ancien directeur médical et scientifique du comité international olympique cio directeur médical de la fédération internationale de golf (
8 interventions
)
Audition de mm. pierre berbizier ancien joueur de rugby et ancien sélectionneur de l'équipe de france de rugby de 1991 à 1995 et marc bichon ancien médecin de l'équipe de france de rugby de 1991 à 1995 (
8 interventions
)
Loi de finances pour 2019 (
8 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
7 interventions
)
Loi de finances pour 2023 (
7 interventions
)
Commission mixte paritaire relative à la responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
6 interventions
)
Audition de mme françoise lasne directrice du département des analyses de l'agence française de lutte contre le dopage (
6 interventions
)
Audition de m. philippe-jean parquet docteur en psychiatrie et addictologie président de l'institut régional du bien-être de la médecine et du sport santé de nord-pas-de-calais (
6 interventions
)
Audition de m. michel boyon ancien président du conseil de prévention et de lutte contre le dopage cpld (
6 interventions
)
Audition de m. jean-paul garcia directeur de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières au ministère de l'économie et des finances (
6 interventions
)
Audition de sophie chaillet ancien chef du bureau de la protection du public de la promotion de la santé et de la lutte contre le dopage (
6 interventions
)
Audition de mm. francis luyce président de la fédération française de natation ffn et lionel horter directeur technique national de la ffn (
6 interventions
)
Nouvelle organisation territoriale de la république (
6 interventions
)
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et sécuriser leur situation juridique et sociale (
6 interventions
)
Réunion constitutive (
6 interventions
)
Bilan du groupe d'études sur les pratiques sportives (
5 interventions
)
Formation professionnelle (
5 interventions
)
Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (
5 interventions
)
Encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges (
5 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019 (
5 interventions
)
Agence nationale de la cohésion des territoires (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2020 (
5 interventions
)
Audition conjointe de représentants de la fédération française de football de la fédération française de tennis et de la fédération française de rugby (
5 interventions
)
Adoption des conclusions de la mission d'information (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
4 interventions
)
Débat sur les mécanismes de péréquation et de répartition des ressources des collectivités locales (
4 interventions
)
Instauration d'un nouveau pacte territorial (
4 interventions
)
Audition de mme marie-george buffet députée ancien ministre de la jeunesse et des sports (
4 interventions
)
Audition de m. marc sanson ancien président du conseil de prévention et de lutte contre le dopage (
4 interventions
)
Audition de m. michel audran directeur du laboratoire de biophysique et bioanalyses de la faculté de pharmacie de montpellier (
4 interventions
)
Audition de m. jean-françois verdy directeur du département des contrôles de l'agence française de lutte contre le dopage (
4 interventions
)
Audition de m. pierre ballester journaliste sportif (
4 interventions
)
Audition de m. christophe blanchard-dignac président directeur général de la française des jeux (
4 interventions
)
Audition de m. michel vion président de la fédération française de ski et mme marie-philippe rousseaux-blanchi médecin fédéral (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
4 interventions
)
Audition de m. bruno retailleau président du conseil général de la vendée (
4 interventions
)
Transformation de la fonction publique (
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020 (
4 interventions
)
Sport et santé (
4 interventions
)
Projet de loi confortant le respect des principes de la république (
4 interventions
)
Gel des matchs de football le 5 mai (
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022 (
4 interventions
)
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france (
4 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2023 (
4 interventions
)
Audition de mme roxana maracineanu ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports chargée des sports (
4 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
3 interventions
)
Avenir des centres régionaux d'éducation populaire et de sport (
3 interventions
)
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (
3 interventions
)
Application de la loi du 20 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (
3 interventions
)
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (
3 interventions
)
Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport d'information (
3 interventions
)
éthique régulation et transparence du sport professionnel (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2017 (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2018 (
3 interventions
)
Liberté de choisir son avenir professionnel (
3 interventions
)
Organisation et transformation du système de santé (
3 interventions
)
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
3 interventions
)
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021 (
3 interventions
)
Code mondial antidopage et lutte contre le dopage (
3 interventions
)
Audition de m. frédéric sanaur directeur général de l'agence nationale du sport par téléconférence (
3 interventions
)
étude annuelle du conseil d'état de 2019 : « le sport : quelle politique publique ? » (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2024 (
3 interventions
)
La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires (
2 interventions
)
Audition de m. eric besson ministre de l'industrie de l'énergie et de l'économie numérique (
2 interventions
)
Profession d'agent sportif (
2 interventions
)
Création des emplois d'avenir (
2 interventions
)
Audition de m. pierre bordry ancien président de l'agence française de lutte contre le dopage (
2 interventions
)
Audition de m. dorian martinez psychologue spécialisé dans le sport chef de service du numéro vert national écoute dopage de 1998 à 2011 (
2 interventions
)
Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage (
2 interventions
)
Audition de m. gérard masson président de la fédération française handisport frédéric rusakiewicz médecin fédéral adjoint à la fédération française handisport et noël chevaudonnat responsable de la lutte antidopage de la fédération française handisport (
2 interventions
)
Audition de m. claudy lebreton président de l'assemblée des départements de france adf (
2 interventions
)
Audition de mm. jean-marc todeschini et dominique bailly auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives (
2 interventions
)
Audition de m. jean guillot directeur général du centre national de développement du sport cnds (
2 interventions
)
Table ronde avec les ligues de sport professionnel (
2 interventions
)
Table ronde sur le sport féminin professionnel (
2 interventions
)
Diffusion audiovisuelle du sport professionnel (
2 interventions
)
Examen du rapport (
2 interventions
)
Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (
2 interventions
)
Nomination de rapporteurs (
2 interventions
)
Modernisation de notre système de santé (
2 interventions
)
Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (
2 interventions
)
Eau et milieux aquatiques (
2 interventions
)
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (
2 interventions
)
Audition conjointe sur la lutte contre le dopage (
2 interventions
)
Juste mesure du bénévolat dans la société française (
2 interventions
)
Conséquences de l'épidémie de covid-19 (
2 interventions
)
Projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage (
2 interventions
)
Proposition de loi visant à démocratiser le sport en france nouvelle lecture (
2 interventions
)
Sécurité des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
2 interventions
)
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (
2 interventions
)
Intitulé de la commission de la culture (
2 interventions
)
Jo 2024 : la france est-elle prête (
2 interventions
)
Audition de m. christophe marguerie président du directoire de telfrance (
1 intervention
)
Art contemporain (
1 intervention
)
Audition de mme chantal jouanno ministre des sports (
1 intervention
)
Audition de m. luc chatel ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative et de mme jeannette bougrab secrétaire d'état chargée de la jeunesse et de la vie associative (
1 intervention
)
Financement du sport en france jeux d'argent et de hasard en ligne : audition de m. bernard laporte secrétaire d'etat chargé des sports -contrôle budgétaire sur l'insep : communication (
1 intervention
)
Audition de m. philippe lévrier président du groupement d'intérêt public gip france télé numérique (
1 intervention
)
Audition de m. jean-luc hees candidat proposé à la nomination à la présidence de la société radio france (
1 intervention
)
Bilan du service civique (
1 intervention
)
Audition de m. bruno chetaille président-directeur général de médiamétrie (
1 intervention
)
Audition de m. jean gachassin président de la fédération française de tennis (
1 intervention
)
évolution des pratiques culturelles des français depuis 1973 (
1 intervention
)
Audition de m. charles biétry vice-président de la chaîne bein sport (
1 intervention
)
Audition de m. didier salzgeber coordinateur du comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle epcc (
1 intervention
)
Audition de mm. florian salazar-martin vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires jean-françois burgos vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles et gérard chambon membre du bureau de la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture fncc (
1 intervention
)
Réforme territoriale (
1 intervention
)
Diffusion des oeuvres conservées dans les musées et autres institutions culturelles (
1 intervention
)
Organisme extraparlementaire (
1 intervention
)
Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage (
1 intervention
)
Audition de m. hubert allier vice-président de la conférence permanente des coordinations associatives cpca (
1 intervention
)
Audition de m. bruno genevois président de l'agence française de lutte contre le dopage afld (
1 intervention
)
Audition de m. thierry braillard secrétaire d'état aux sports (
1 intervention
)
Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (
1 intervention
)
Respect des principes du code mondial antidopage dans le droit interne (
1 intervention
)
Programme de travail pour la session 2014-2015 (
1 intervention
)
Audition de m. jean-pierre karaquillo professeur agrégé des facultés de droit co-fondateur du centre de droit et d'économie du sport auteur du rapport sur les statuts des sportifs accompagné de mme astrid guyart sportive de haut niveau et m. éric carrière ancien joueur de football professionnel membres du comité de pilotage de la mission « statuts des sportifs » (
1 intervention
)
Audition de nicolas bériot secrétaire général de l'observatoire national sur les effets du réchauffement climatique et éric brun chargé de mission (
1 intervention
)
Audition de m. loïc depecker délégué général à la langue française et aux langues de france chargé de préfigurer la future agence de la langue française (
1 intervention
)
Table ronde sur la situation des sportifs de haut niveau (
1 intervention
)
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre (
1 intervention
)
Audition de robin rivaton économiste membre du conseil scientifique de la fondapol auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la france grâce à la robotique (
1 intervention
)
Audition de m. yannick blanc président de l'agence du service civique (
1 intervention
)
Audition de mme anne hidalgo maire de paris sur la candidature de paris aux jo de 2024 (
1 intervention
)
Plf pour 2017 (
1 intervention
)
Préserver l'éthique du sport renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs (
1 intervention
)
Simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (
1 intervention
)
Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport (
1 intervention
)
Le massif central un enjeu de développement territorial (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs deuxième lecture (
1 intervention
)
Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (
1 intervention
)
Audition de mme laura flessel ministre des sports (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2018 (
1 intervention
)
Audition de m. tony estanguet co-président du comité de candidature paris 2024 (
1 intervention
)
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
1 intervention
)
Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif (
1 intervention
)
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information (
1 intervention
)
Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives : m. jacques bajon directeur médias et contenus numériques du groupe de réflexion idate digiworld auteur du rapport piratage des médias un risque majeur pour le sport et le linéaire ? m. carlos eugénio secrétaire général de l'association portugaise mapinet directeur de l'association portugaise visapress m. mathieu moreuil directeur des affaires européennes de l'english premier league mme sophie jordan directrice générale adjointe de bein sports france m. didier quillot directeur général exécutif de la ligue de football professionnel lfp et m. denis rapone président de la hadopi (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le président de la république (
1 intervention
)
Audition de mme roxana maracineanu ministre des sports (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l'agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
1 intervention
)
Audition de m. claude atcher directeur général du groupement d'intérêt public « coupe du monde de rugby france 2023 » (
1 intervention
)
Politique sportive (
1 intervention
)
Audition de m. jean-françois soussana vice-président de l'inra sur les perspectives de l'alimentation en 2050 (
1 intervention
)
Audition de mm. patrice kanner ministre de la ville de la jeunesse et des sports et thierry braillard secrétaire d'état chargé des sports sur le projet de loi de finances pour 2016 (
1 intervention
)
Conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 sur le secteur du sport (
1 intervention
)
Audition de m. andré barbé président de section à la 3e chambre de la cour des comptes sur le rapport de la cour des comptes : l'état et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général 2018 en téléconférence (
1 intervention
)
Audition de m. michel cadot délégué interministériel aux jeux olympiques et paralympiques 2024 président de l'agence nationale du sport ans (
1 intervention
)
Projet de loi relatif au code mondial antidopage (
1 intervention
)
Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous (
1 intervention
)
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement (
1 intervention
)
Audition de mme dominique laurent présidente de l'agence française de lutte contre le dopage afld (
1 intervention
)
Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai (
1 intervention
)
Mises au point au sujet de votes (
1 intervention
)
Mise en place d'un agenda rural européen (
1 intervention
)
Piratage des évènements sportifs (
1 intervention
)
équité territoriale face aux déserts médicaux et accès à la santé pour tous (
1 intervention
)
Projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 (
1 intervention
)
Audition de m. jacques rivoal président et de m. julien collette directeur général du groupement d'intérêt public france 2023 chargé d'organiser la coupe du monde de rugby en france (
1 intervention
)
Mixité sociale à l'école (
1 intervention
)
Violences associées au football dans et hors des stades (
1 intervention
)
Questions fréquentes
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