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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Cyril Pellevat
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (86 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne (41 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports de l'environnement de l'économie et des finances (35 interventions)
- Transports environnement économie et finances (18 interventions)
- Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (17 interventions)
- Agriculture et pêche (13 interventions)
- Transport public particulier de personnes (12 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (10 interventions)
- Protection des sportifs de haut niveau et professionnels (9 interventions)
- Institutions européennes (9 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture procédure accélérée (9 interventions)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (8 interventions)
- Justice et affaires intérieures (7 interventions)
- Politique étrangère et de défense (7 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (6 interventions)
- Situation de l'hôpital (6 interventions)
- Accueil des gens du voyage (6 interventions)
- Lutte contre le système prostitutionnel (5 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (5 interventions)
- Projet de loi de modernisation de développement et de protection des territoires de montagne (5 interventions)
- économie finances et fiscalité (5 interventions)
- Orientation des mobilités (5 interventions)
- énergie climat transports (5 interventions)
- Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (5 interventions)
- Face à la prédation du loup comment assurer l'avenir du pastoralisme (5 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Usage des drones civils (4 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (4 interventions)
- Outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage (4 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports de l'environnement de l'économie et des finances (4 interventions)
- Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (4 interventions)
- Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne (4 interventions)
- Indices locatifs (4 interventions)
- Débat sur les concessions autoroutières (3 interventions)
- Débat sur le thème : « l'avenir des trains intercités » (3 interventions)
- Mises au point au sujet de votes (3 interventions)
- Régulation responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (3 interventions)
- Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (3 interventions)
- « plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage » (3 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (3 interventions)
- Environnement et développement durable (3 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Plui de la communauté de communes du bas-chablais (3 interventions)
- Impacts économique social et politique de l'intelligence artificielle générative (3 interventions)
- Sécurisation et régulation de l'espace numérique (3 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 décembre 2023 (3 interventions)
- Substances per- et polyfluoroalkylées (3 interventions)
- Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (2 interventions)
- Accueil des jeunes enfants (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (2 interventions)
- Littoral et changement climatique (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (2 interventions)
- Libre-échange entre l'union européenne l'australie et la nouvelle-zélande (2 interventions)
- Exécution des peines des auteurs de violences conjugales (2 interventions)
- Conseils d'administration des sdis (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2018 (2 interventions)
- Retrait britannique de l'union européenne (2 interventions)
- Recherche et propriété intellectuelle (2 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 20 et 21 juin 2019 (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (2 interventions)
- Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (2 interventions)
- Quelle politique énergétique pour la france ? quelle place pour edf (2 interventions)
- Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents (2 interventions)
- Audition commune par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste en téléconférence (2 interventions)
- Perspectives de la saison estivale notamment pour les activités touristiques et culturelles au regard de la situation liée à l'épidémie (2 interventions)
- Application de la loi montagne (2 interventions)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 mars 2021 (2 interventions)
- Audition de m. thierry breton commissaire européen au marché intérieur (2 interventions)
- Proposition de résolution européenne visant à rendre pérenne l'augmentation du temps de télétravail autorisé pour les travailleurs frontaliers (2 interventions)
- Priorités de la présidence française du conseil de l'union européenne (2 interventions)
- Situation économique sociale et sanitaire dans les outre-mer (2 interventions)
- Crise du logement que connaît notre pays et manque d'ambition de la politique de la ville (2 interventions)
- Oubliés du ségur de la santé et investissements liés au ségur à l'hôpital (2 interventions)
- Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes à la frontière ukrainienne du 10 au 13 mai 2022 (2 interventions)
- Politique de coopération (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 29 et 30 juin 2023 (2 interventions)
- Sécurité des élus locaux et protection des maires (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 26 et 27 octobre 2023 (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2024 (2 interventions)
- Réforme du système de sécurité sociale des étudiants (1 intervention)
- Expulsion des squatteurs de domicile (1 intervention)
- Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (1 intervention)
- Accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire (1 intervention)
- Transition énergétique (1 intervention)
- Débat sur le thème : « dix ans après le vote de la loi du 11 février 2005 bilan et perspectives pour les personnes en situation de handicap » (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (1 intervention)
- Modernisation de notre système de santé (1 intervention)
- Déplacés environnementaux (1 intervention)
- Déplacement dans le sud-est de la france à la suite des inondations (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 février 2016 (1 intervention)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel cesu en cas d'arrêt pour maladie (1 intervention)
- Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (1 intervention)
- Développement d'outils de gestion de l'aléa économique en agriculture (1 intervention)
- L'offre de soins dans les territoires ruraux (1 intervention)
- Gestion des risques en agriculture (1 intervention)
- Audition de m. jean michel baylet ministre de l'aménagement du territoire de la ruralité et des collectivités territoriales (1 intervention)
- Conférence internationale sur l'évasion fiscale (1 intervention)
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (1 intervention)
- Transport sanitaire héliporté (1 intervention)
- Modalités de dépôt de candidature aux élections (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 14 et 15 décembre 2017 (1 intervention)
- Situation et avenir de la sncf (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome (1 intervention)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Audition de m. gilles leblanc candidat proposé aux fonctions de président de l'autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires acnusa (1 intervention)
- Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs (1 intervention)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (1 intervention)
- Audition de m. stéphane bouillon préfet de la région auvergne-rhône-alpes coordonnateur du plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage (1 intervention)
- L'union européenne face aux défis de la sécurité des migrations et des frontières (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (1 intervention)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Pastoralisme (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (1 intervention)
- Politique commerciale (1 intervention)
- Audition de mme nathalie loiseau ministre auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargée des affaires européennes (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (1 intervention)
- Diplomatie climatique de la france à l'aune de la cop24 (1 intervention)
- Conditions de mise en œuvre de l'accord économique et commercial global ceta (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Juste mesure du bénévolat dans la société française (1 intervention)
- Projet de loi portant création de l'office français de la biodiversité modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (1 intervention)
- Zone euro (1 intervention)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Politique environnementale (1 intervention)
- Audition de m. patrick gandil directeur général de l'aviation civile (1 intervention)
- Recherche (1 intervention)
- Audition de mme virginie schwarz candidate proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de météo france en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Régression de la place de l'agriculture française sur les marchés internationaux (1 intervention)
- Donner des armes à l'acier français accompagner la mutation d'une filière stratégique (1 intervention)
- Audition de m. yves le breton candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Demain les robots : vers une transformation des emplois de service (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)
- Propagande électorale (1 intervention)
- Libre choix du consommateur dans le cyberespace (1 intervention)
- Débat sur les mesures de santé publique prises face aux risques d'une épidémie de coronavirus covid-19 en france (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm mmes anne-marie couderc présidente non exécutive du groupe air france-klm anne rigail directrice générale d'air france et anne-sophie le lay secrétaire générale du groupe air france-klm et d'air france en téléconférence (1 intervention)
- Communication de mme nicole bonnefoy sur les répercussions de la crise du covid-19 sur le secteur des transports aériens en visioconférence (1 intervention)
- Audition de mme brune poirson secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire sur les répercussions de la crise du covid-19 sur la gestion des déchets en téléconférence (1 intervention)
- Gestion de la crise du covid-19 et de l'après-crise en île de france (1 intervention)
- Audition de m. gaël giraud économiste sur la relance verte en téléconférence (1 intervention)
- Statut des travailleurs des plateformes numériques (1 intervention)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 18 et 19 juin 2020 (1 intervention)
- Marché intérieur économie (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (1 intervention)
- Suppression de la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan (1 intervention)
- Lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique (1 intervention)
- Montagne (1 intervention)
- Accord de commerce et de coopération entre le royaume-uni et l'union européenne (1 intervention)
- Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous (1 intervention)
- Orientation de l'épargne des français vers des fonds souverains régionaux (1 intervention)
- Souveraineté économique de la france (1 intervention)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (1 intervention)
- Pacte vert européen (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 24 et 25 juin 2021 (1 intervention)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (1 intervention)
- Pacte européen pour l'asile et les migrations (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 21 et 22 octobre 2021 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 (1 intervention)
- Démocratisation du sport (1 intervention)
- Enjeux économiques et environnementaux des territoires de montagne (1 intervention)
- Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre (1 intervention)
- Certification de cybersécurité des plateformes numériques (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès de la ministre de l'europe et des affaires étrangères chargé de l'europe à la suite du conseil européen des 23 et 24 juin 2022 (1 intervention)
- Enjeux du développement des véhicules électriques (1 intervention)
- Audition de mme caroline cayeux ministre déléguée chargée des collectivités territoriales (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 décembre 2022 (1 intervention)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture (1 intervention)
- Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique (1 intervention)
- « éviter la panne sèche (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique (1 intervention)
- Audition de m. jean-noël barrot ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications (1 intervention)
- Audition de m. xavier bertrand président de la région hauts-de-france (1 intervention)
- Lutte contre la désertification médicale des collectivités (1 intervention)
- Audition d'acteurs de l'hydroélectricité (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne (1 intervention)
- Contrôle des investissements étrangers en france comme outil d'une stratégie d'intelligence économique au service de notre souveraineté (1 intervention)
- La france a-t-elle été à la hauteur des défis et de ses ambitions européennes (1 intervention)
