Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Francis Delattre

Champ lexical de Francis Delattre


tout son mandat, session 2011-2012, session 2012-2013, session 2013-2014, session 2014-2015, session 2015-2016, session 2016-2017

accession achat active allemagne AME américain apprenti apprentissage assureur automobile avancé ayants bancaire banque banques BCE BEI BPI bpifrance bâle CADES CAS CCI chiffre CICE CIF cinéma CIR clause clause de compétence client club coffres-forts collège commerce et d’industrie compétitivité consignations contribuable crise croissance dette dexia DGF direction doctrine dossier dotation décret d'avance décès déficit dépôts déshérence d’assurance d’impôt d’économie d’énergie ENIM enquête EPRUS etat europe échange épargnant États-unis étranger évasion FATCA fiscalité fiscaux FPIC fraude fédération gendarmerie GIR inactif inca indicateur infrastructure intercommunalité intermédiaire Île-de-france joueur locative logement logement intermédiaire loyer l’ame l’amiante l’apprentissage l’assurance l’effort l’impôt l’isf l’obligation l’équilibre maladie marins MES mixité modèle musée mètres OCDE ONDAM paradis paradis fiscaux PIB PLU PME police port preuve prévision publicité quotient familial rectificative richesse réduit régulation rénovation réservistes spéculative stade stocks structurel suisse surface taxe transposition TVA télévision vieillesse
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org