Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Bernard Vera
- Réforme des retraites (63 interventions)
- Grand paris (62 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (56 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (47 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (43 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (41 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (38 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (38 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (34 interventions)
- Entreprise publique la poste et activités postales (32 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (30 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (29 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (28 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (27 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2011 (24 interventions)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne (23 interventions)
- Avenir de l'école (21 interventions)
- Secteur de l'énergie (20 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (18 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2008 (17 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (16 interventions)
- Développement économique de l'outre-mer (15 interventions)
- Régulation bancaire et financière (15 interventions)
- Loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (15 interventions)
- égalité des chances (13 interventions)
- Confiance et modernisation de l'économie (13 interventions)
- Bouclier fiscal (13 interventions)
- Offres publiques d'acquisition (12 interventions)
- Modernisation de l'économie (11 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (9 interventions)
- équilibre des finances publiques (9 interventions)
- Examen du rapport (8 interventions)
- égalité et citoyenneté (8 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (7 interventions)
- Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (7 interventions)
- Eau et milieux aquatiques (7 interventions)
- Conseillers territoriaux (7 interventions)
- Aides publiques aux entreprises (7 interventions)
- Contrôle comptable du revenu minimum d'insertion (7 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (6 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (6 interventions)
- Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (5 interventions)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs (5 interventions)
- Réseaux consulaires (5 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d'alerte (5 interventions)
- Instauration d'un nouveau pacte territorial (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2004 (4 interventions)
- Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes (4 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (3 interventions)
- Portefeuille de négociation (3 interventions)
- Gestion de la dette dans les etats de l'union européenne (3 interventions)
- Rappel au règlement (3 interventions)
- Débat sur le bilan du dispositif d'exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires (3 interventions)
- Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003 (3 interventions)
- Accord économique et commercial entre l'union européenne et le canada (3 interventions)
- Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération (3 interventions)
- Ouverture du capital de dcn (2 interventions)
- Bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie et droits des assurés (2 interventions)
- Cohésion sociale (2 interventions)
- Cour des comptes et chambres régionales des comptes (2 interventions)
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (2 interventions)
- Banque de france (2 interventions)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)
- Prélèvements obligatoires (2 interventions)
- Sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (2 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Débat sur la désertification médicale (2 interventions)
- Audition de mm. olivier dussopt et nicolas soret apvf (2 interventions)
- Audition de m. pierre veltz candidat pressenti pour la présidence du conseil d'administration de l'établissement public de paris-saclay (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Contrôle de l'utilisation des aides publiques aux entreprises aux banques et aux établissements financiers (2 interventions)
- Sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (2 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence (2 interventions)
- Accord avec l'italie : nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (2 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (2 interventions)
- Gestion des équipements publics du quartier d'affaires dit de la défense (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et prélèvements obligatoires (1 intervention)
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1 intervention)
- Débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques (1 intervention)
- Communication sur les suites du sommet du g20 (1 intervention)
- Diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance (1 intervention)
- Contribution économique territoriale (1 intervention)
- Crise financière et bancaire (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Règlement du budget de l'année 2006 (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (1 intervention)
- Prélèvements obligatoires et endettement. – programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (1 intervention)
- Sinistrés de la sécheresse de 2003 et indemnisation des catastrophes naturelles (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président de la sncf (1 intervention)
- Crise financière et régulation des marchés (1 intervention)
- Pjlf pour 2009 (1 intervention)
- Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (1 intervention)
- Régime de sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (1 intervention)
- Opérations extérieures de la france (1 intervention)
- Conférence internationale sur l'évasion fiscale (1 intervention)
- Statut de paris et aménagement métropolitain (1 intervention)
- Accession du monténégro à l'otan (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. loïc blondiaux professeur de science politique à l'université paris i panthéon-sorbonne et rémi lefebvre professeur de science politique à l'université lille ii (1 intervention)
- Audition de m. martial foucault directeur du centre de recherches politiques de sciences po le cevipof (1 intervention)
- Audition des représentants des organisations représentatives des salariés avec m. fabrice angei membre du bureau confédéral de la confédération générale du travail cgt mme marylise léon secrétaire nationale en charge de l'évolution des règles du dialogue social au sein de la confédération française démocratique du travail cfdt m. gilles lecuelle secrétaire national de la confédération française de l'encadrement (1 intervention)
