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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Claude Tissot
- Ferme france (95 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (42 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (35 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (30 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (13 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (10 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (9 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (8 interventions)
- Accord commercial entre l'union européenne et le mercosur (8 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (7 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2022 (7 interventions)
- Agriculture et pêche (6 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (6 interventions)
- Lutte contre la maltraitance animale (6 interventions)
- Politique commerciale (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (5 interventions)
- Avenir de notre modèle agricole (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (4 interventions)
- Orientation des mobilités (4 interventions)
- Produits agricoles ou alimentaires (4 interventions)
- Examen et adoption du rapport de la mission (4 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (4 interventions)
- Gestion des conséquences de l'incendie de l'usine lubrizol à rouen (4 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (4 interventions)
- Hydroélectricité transition énergétique et relance économique (4 interventions)
- Accès au foncier agricole (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Souveraineté énergétique française (4 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie de la santé du travail des transports et de l'agriculture (4 interventions)
- Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (3 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (3 interventions)
- Transformation de la fonction publique (3 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (3 interventions)
- Audition de mme christine gardel directrice générale de l'agence régionale de santé de normandie (3 interventions)
- Mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (3 interventions)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (3 interventions)
- Accord économique et commercial global ue - canada (3 interventions)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep (2 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (2 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous -examen du rapport et du texte de la commission (2 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (2 interventions)
- Politique énergétique (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires (2 interventions)
- Situation d'orano et avenir de l'énergie nucléaire (2 interventions)
- Enjeux d'une politique industrielle européenne (2 interventions)
- Table ronde sur la filière aval en présence de la fédération française du bâtiment de la fédération des industries ferroviaires et de siemens gamesa (2 interventions)
- Changement d'assurance emprunteur (2 interventions)
- Résilience alimentaire des territoires et sécurité nationale (2 interventions)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (2 interventions)
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (2 interventions)
- Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire social territorial et environnemental majeur pour la france (2 interventions)
- Marché intérieur économie finances fiscalité (2 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (2 interventions)
- Examen du rapport de la mission d'information relative à la méthanisation (2 interventions)
- Implantation locale des parlementaires (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (2 interventions)
- Audition de m. rodolphe saadé président-directeur général de cma cgm (2 interventions)
- Développement de l'agrivoltaïsme (2 interventions)
- L'énergie : des enjeux stratégiques pour l'union européenne (2 interventions)
- Accessibilité et inclusion bancaires (2 interventions)
- Partage de la valeur au sein de l'entreprise (2 interventions)
- Pratiques des centrales d'achat de la grande distribution implantées hors de france (2 interventions)
- La france a-t-elle été à la hauteur des défis et de ses ambitions européennes (2 interventions)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Logement social : sur quels territoires comment et pour qui demain (1 intervention)
- Audition de m. rémi de verdilhac directeur michelin france accompagné de m. thierry martin-lassagne directeur france des affaires publiques de michelin (1 intervention)
- Audition de m. michel nalet directeur de la communication de lactalis (1 intervention)
- Audition de mme isabelle de silva présidente de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- état au service d'une société de confiance (1 intervention)
- Audition de m. christian dubreuil directeur général de l'office national des forêts onf (1 intervention)
- Nouveau pacte ferroviaire (1 intervention)
- Audition de m. emmanuel besnier président du conseil de surveillance du groupe lactalis (1 intervention)
- Pastoralisme (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Audition de m. alain weill président-directeur général d'altice france (1 intervention)
- Services environnementaux rendus par les agriculteurs (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. richard girardot président de l'association nationale des industries alimentaires ania dominique amirault président de la fédération des entreprises et entrepreneurs de france feef dominique chargé président de coop de france et richard panquiault directeur général de l'institut de liaison et d'études des industries de consommation ilec (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « les effets du titre ier de la loi egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours » autour de mm. jacques creyssel délégué général de la fédération du commerce et de la distribution fcd stéphane de prunelé secrétaire général du mouvement e.leclerc thierry cotillard président d'intermarché et de netto représentant le groupement les mousquetaires (1 intervention)
- Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics (1 intervention)
- Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (1 intervention)
- Audition de m. roger genet directeur général de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail anses (1 intervention)
- Suivi de la mise en application des mesures de la loi egalim (1 intervention)
- La 5g et les travaux récents de l'arcep (1 intervention)
- Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune pac (1 intervention)
- Réforme de la politique agricole commune (1 intervention)
- Pour une école de la confiance (1 intervention)
- Conservation et restauration de la cathédrale notre-dame de paris (1 intervention)
- Table ronde sur les politiques publiques en présence du délégué interministériel aux restructurations d'entreprises du secrétaire général du comité interministériel de restructuration industrielle et du délégué aux territoires d'industrie (1 intervention)
- Situation et perspectives de l'office national des forêts (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance-emprunteur (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Audition de m. éric schnur président-directeur général du groupe lubrizol (1 intervention)
- Donner des armes à l'acier français accompagner la mutation d'une filière stratégique (1 intervention)
- Audition de m. denis merville président et mme véronique delmas directrice d'atmo normandie (1 intervention)
- Audition de m. arnaud brennetot maître de conférences en géographie politique à l'université de rouen (1 intervention)
- Audition de mme delphine batho ancienne ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2020 (1 intervention)
- Audition de mm. yvon robert maire de rouen et président de la métropole rouen normandie cyrille moreau vice-président chargé de l'environnement et frédéric althabe directeur général des services (1 intervention)
- Audition de mm. éric herbet président de la communauté de communes inter-caux-vexin alain lucas vice-président de la communauté bray-eawy et christian roussel président de la communauté de communes interrégionale aumale-blangy-sur-bresle (1 intervention)
- Audition de m. christophe castaner ministre de l'intérieur (1 intervention)
- Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement (1 intervention)
- Audition des associations de protection de l'environnement (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. bertrand munch candidat proposé à la fonction de directeur général de l'office national des forêts (1 intervention)
- Prévention du suicide des agriculteurs (1 intervention)
- Audition de mm. bernard doroszczuk président et olivier gupta directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire asn et de jean-christophe niel directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Audition de m. cédric bourillet directeur général de la prévention des risques dgpr au sein du ministère de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de mme magali smets directrice générale m. philippe prudhon directeur des affaires techniques de france chimie et de mme muryelle angot-lebey déléguée générale de france chimie (1 intervention)
- Audition de mm. jérôme bertin directeur général de france victimes et david delaunay directeur général de l'association d'aide aux victimes et d'information sur les problèmes pénaux avipp76 (1 intervention)
- Politique de la ville (1 intervention)
- Activité des entreprises alimentaires françaises (1 intervention)
- Audition de m. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement inrae (1 intervention)
- Audition de mm. les professeurs andré picot président de l'association toxicologie chimie patrick lagadec directeur de recherche honoraire à l'école polytechnique (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie ppe (1 intervention)
- Accélération et simplification de l'action publique (1 intervention)
- Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre chargé de la ville et du logement en téléconférence (1 intervention)
- La crise du covid-19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. lesquelles où comment (1 intervention)
- Débat sur la situation du logement et du bâtiment (1 intervention)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement et vote (1 intervention)
- Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Rachat des chantiers de l'atlantique par fincantieri (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de mm. philippe varin président du conseil d'administration et bertrand camus directeur général de suez (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de mm. philippe varin président du conseil d'administration et bertrand camus directeur général de suez (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable de m. antoine frérot président-directeur général de veolia (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. antoine frérot président-directeur général de veolia (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (1 intervention)
- Préservation des biens communs pour la construction du monde d'après (1 intervention)
- Contribution exceptionnelle sur les assurances (1 intervention)
- Avenir de l'entreprise edf avec le projet hercule (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie des finances et de la relance (1 intervention)
- Retraits et rappels de produits à base de graines de sésame importées d'inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'union européenne (1 intervention)
- Droit à mourir dans la dignité (1 intervention)
- Sécurité globale (1 intervention)
- Représentants des industries gazières (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires économiques de m. olivier bogillot président de sanofi france (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Audition en commun avec la commission des affaires sociales de m. olivier bogillot président de sanofi france (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (1 intervention)
- La loi égalim ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture (1 intervention)
- Audition de m. bernard doroszczuk président de l'autorité de sûreté nucléaire (1 intervention)
- Enjeux nationaux et internationaux de la future pac (1 intervention)
- Audition de mme barbara pompili ministre de la transition écologique et de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. alexandre bompard président-directeur général de carrefour (1 intervention)
- Bibliothèques et développement de la lecture publique (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (1 intervention)
- Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (1 intervention)
- Audition de mme laurence borie-bancel candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du directoire de la compagnie nationale du rhône cnr (1 intervention)
- Hausse des prix des énergies et ses conséquences (1 intervention)
- Audition de m. jean-bernard lévy président-directeur général d'edf (1 intervention)
- Développement de l'agrivoltaïsme en france (1 intervention)
- Audition de m. benoît coeuré candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- évaluation de l'opportunité et de l'efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire (1 intervention)
- énergie et pouvoir d'achat : quel impact de la politique du gouvernement (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin ancien président de france industrie chargé d'une mission sur la sécurisation de l'approvisionnement de l'industrie en matières premières minérales (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq candidat proposé par le président de la république aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Choix du nom issu de la filiation (1 intervention)
- « adapter la france au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'accord de paris » (1 intervention)
- Sécurité de l'approvisionnement énergétique dans le contexte de la guerre en ukraine (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle wargon candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du collège de la commission de régulation de l'énergie cre (1 intervention)
- Audition de m. luc rémont candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général pdg d'électricité de france edf (1 intervention)
- Situation et perspectives des collectivités territoriales (1 intervention)
- Développement économique de la filière du chanvre (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (1 intervention)
- Hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales (1 intervention)
- Relance du nucléaire (1 intervention)
- Sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels (1 intervention)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (1 intervention)
- Réhabilitation des militaires « fusillés pour l'exemple » (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (1 intervention)
- Retraite de base des non-salariés agricoles (1 intervention)
- Plui de la communauté de communes du bas-chablais (1 intervention)
- Audition de mme christel heydemann directrice générale du groupe orange (1 intervention)
- Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie (1 intervention)
- Audition de m. thierry repentin président et de mme valérie mancret-taylor directrice générale de l'agence nationale de l'habitat anah (1 intervention)
- Marché intérieur économie finances et fiscalité (1 intervention)
- Audition de m. sébastien guérémy conseiller industrie et innovation au cabinet du ministre de l'économie et des finances (1 intervention)
- Audition de mm. patrice liogier secrétaire général et julien jacquet-francillon secrétaire général adjoint syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines julien boeldieu et mme valérie labatut syndicat national des inspecteurs du travail de l'emploi et de la formation professionnelle sntefp-cgt et m. david romieux fédération nationale de l'équipement et de l'environnement représentant la cgt dreal normandie (1 intervention)
- Audition de représentants des syndicats des personnels de l'industrie chimique (1 intervention)
- Audition de m. loïc le dréau directeur des opérations de paris et représentant légal de la succursale française de fm insurance europe sa (1 intervention)
- Audition de m. xavier bertrand président de la région hauts-de-france (1 intervention)
- Pétitions relatives à l'interdiction du déterrage du blaireau et à l'abolition de la vènerie (1 intervention)
- Préserver des sols vivants (1 intervention)
