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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Champ lexical de Patrick Chauvet
La période 04/22 - 03/23, tout son mandat, session 2020-2021, session 2021-2022, session 2022-2023, session 2023-2024
activités adoptée agrivoltaïque autorisation bas-carbone biodiversité biogaz cahier des charges CNR comité comité de suivi concession conforme consommateur constitution consultation continuité continuité écologique CRE culture distribution défaut d’eau d’électricité d’énergie d’énergies renouvelables eau EDF emprunteur energies renouvelables enr écologique électricité émettra un avis Énergie énergie hydraulique énergétique filière fluviale gaz hydraulique hydrogène hydroélectricité implantation intérêt irrecevable irrigation long l’assurance l’eau l’environnement l’hydroélectricité l’énergie mer moulin méthanisation nucléaire ouvrage planification PLU prioritaire prix prolongation quasi-régie raccordement retrait rhône référence réseau réseaux réservé satisfait schéma schéma directeur SCOT simplification sinon avis défavorable site sous-amendement supplémentaires sûreté tarif transition TRVE urbanisme vente
