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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Houel
- Modernisation de l'économie (24 interventions)
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (21 interventions)
- Réseaux consulaires (21 interventions)
- Contrats de partenariat (16 interventions)
- Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat (15 interventions)
- Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (14 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (14 interventions)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs (13 interventions)
- Prévention de la délinquance (12 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (10 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2009 (10 interventions)
- Commande publique (10 interventions)
- Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (10 interventions)
- Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau (9 interventions)
- Démocratie sociale (9 interventions)
- Impact de la baisse de la tva dans le secteur de la restauration (9 interventions)
- Réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (9 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (8 interventions)
- Alimentation en eau et assainissement (8 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (7 interventions)
- Urbanisme commercial (6 interventions)
- Repos dominical (6 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2006 (5 interventions)
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie (5 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Réforme de l'hôpital (5 interventions)
- Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (5 interventions)
- Solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement (5 interventions)
- Devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels (5 interventions)
- Consommation (5 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (4 interventions)
- Catastrophes naturelles et mouvements de terrain (4 interventions)
- Développement et modernisation des services touristiques (4 interventions)
- Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003 (4 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (4 interventions)
- Audition de m. françois jacq président-directeur-général de météo-france (4 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 (3 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (3 interventions)
- Prévention des inondations (3 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (3 interventions)
- Exercice du mandat local (2 interventions)
- Sociétés publiques locales (2 interventions)
- Transports scolaires en île-de-france (2 interventions)
- Droit opposable au logement (2 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (2 interventions)
- Modification de l'article 3 du règlement du sénat (2 interventions)
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure (2 interventions)
- Protection de l'identité (2 interventions)
- égalité des chances (2 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (2 interventions)
- Résolutions européennes (2 interventions)
- Les investissements d'avenir (2 interventions)
- Transports (2 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures (2 interventions)
- Pjlf pour 2009 (2 interventions)
- Relancer la construction en milieu rural (2 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et prélèvements obligatoires (1 intervention)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (1 intervention)
- énergie (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 (1 intervention)
- Confiance et modernisation de l'économie (1 intervention)
- Economie (1 intervention)
- Orientation et insertion professionnelles (1 intervention)
- Audition de m. patrick devedjian ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance (1 intervention)
- Pjl développement de la concurrence au service du consommateur (1 intervention)
- Mise en chantier des projets des collectivités locales d'île-de-france (1 intervention)
- Pjlf pour 2007 (1 intervention)
- Examen du rapport (1 intervention)
- Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption (1 intervention)
- Commerce et artisanat (1 intervention)
- Ubifrance (1 intervention)
- Bilan de santé de la pac (1 intervention)
- Audition de m. henri proglio président-directeur général d'électricité de france (1 intervention)
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Audition de m. patrick devedjian ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance (1 intervention)
- Audition de m. jean-claude volot médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance (1 intervention)
- Audition de m. andré daguin membre du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement (1 intervention)
- Débat sur les conditions de la réussite à l'école (1 intervention)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (1 intervention)
- Accélération des projets de construction (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Accueil et habitat des gens du voyage (1 intervention)
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié mon810 (1 intervention)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Audition de m. philippe knoche directeur général d'areva (1 intervention)
- Audition de m. françois gayet délégué général du cercle de l'industrie (1 intervention)
- Audition de m. stanislas de bentzmann président de croissance plus (1 intervention)
- Débat sur le bilan annuel de l'application des lois (1 intervention)
- Audition de m. jean pisani-ferry commissaire général à la stratégie et à la prospective (1 intervention)
- Loi de finances pour 2016 (1 intervention)
- Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs (1 intervention)
- Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (1 intervention)
- Politique du logement (1 intervention)
- Mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture (1 intervention)
