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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Michel Vaspart
- Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (46 interventions)
- Littoral et changement climatique (26 interventions)
- économie bleue (14 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (14 interventions)
- Orientation des mobilités (13 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (11 interventions)
- Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (11 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (10 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (10 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (10 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (10 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (9 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (9 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (8 interventions)
- Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (8 interventions)
- Organisation de la manutention dans les ports maritimes (8 interventions)
- Débat sur le thème « les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays » (8 interventions)
- Examen du rapport d'information de mm. claude nougein et michel vaspart relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises (8 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (8 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (7 interventions)
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (7 interventions)
- Modernisation de la transmission d'entreprise (6 interventions)
- Réunion constitutive (6 interventions)
- Communication de m. michel vaspart sur les répercussions de la crise du covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime en téléconférence (6 interventions)
- Examen du rapport (6 interventions)
- Présentation par mm. benoît ravel président-directeur général de datastorm et stéphane auray économiste senior d'une étude d'impact prospective réalisée par les sociétés atexo et datastorm sur les effets attendus sur les entreprises et l'économie française de pistes de réforme relatives à la transmission et à la reprise d'entreprises en france (5 interventions)
- Communication de mm. claude nougein et michel vaspart rapporteurs sur la transmission et la reprise d'entreprises (5 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2019 (5 interventions)
- Audition de mm. stéphane roy directeur des actions territoriales et pierre pannet directeur régional hauts-de-france du bureau de recherches géologiques et minières brgm (5 interventions)
- Audition de mm. valéry laurent chef du service « normalisation » et didier valem chef du service « qualité-construction » et de mmes marina grosjean chargée d'études au service « assurance » et annabelle lavergne membre de la direction des relations institutionnelles de la fédération française du bâtiment ffb (5 interventions)
- Audition commune de mm. philippe laurent maire de sceaux secrétaire général de l'amf daniel benquet maire de marmande et président de val de garonne agglomération membre du conseil d'administration de l'adcf et lionel quillet vice-président du département de la charente-maritime membre de l'adf (5 interventions)
- Réforme du régime des catastrophes naturelles (5 interventions)
- Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne (5 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (4 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (4 interventions)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (4 interventions)
- élection des conseillers métropolitains (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (4 interventions)
- Proposition de résolution européenne n° 172 présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l'article 73 quater du règlement sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement ce n° 1316-2013 en ce qui concerne le retrait du royaume-uni de l'union européenne com 2018 568 final (4 interventions)
- Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (4 interventions)
- Débat sur la transparence dans le transport aérien (3 interventions)
- Transition énergétique (3 interventions)
- Gel de la réglementation concernant les entreprises (3 interventions)
- Audition de mm. dominique thormann directeur financier et gaspar gascon abellan directeur de l'ingénierie et de la recherche du groupe renault (3 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (3 interventions)
- Projet de loi pour un état au service d'une société de confiance (3 interventions)
- état au service d'une société de confiance (3 interventions)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (3 interventions)
- Liberté de choisir son avenir professionnel (3 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale relatif à la croissance et la transformation des entreprises (3 interventions)
- Audition de m. robert vautard directeur de recherche au centre national de la recherche scientifique cnrs laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (3 interventions)
- Audition de m. stéphane pénet directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la fédération française de l'assurance (3 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (3 interventions)
- Audition de la société nationale de sauvetage en mer snsm (3 interventions)
- Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles (3 interventions)
- Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (3 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (2 interventions)
- Audition de m. jean-luc harousseau président m. dominique maigne directeur et mme véronique chenail secrétaire générale de la haute autorité de santé (2 interventions)
- Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2 interventions)
- Maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle (2 interventions)
- Délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités (2 interventions)
- Audition de mme ségolène royal ministre de l'environnement de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (2 interventions)
- Quel rôle les professions paramédicales peuvent-elles jouer dans la lutte contre les déserts médicaux (2 interventions)
- Bilan annuel de l'application des lois (2 interventions)
- Audition de m. jacques mézard ministre de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (2 interventions)
- Accompagnement du cycle de vie des entreprises (2 interventions)
- Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (2 interventions)
- Suppression de surtranspositions de directives européennes (2 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Audition de de mm. bertrand labilloy directeur général des réassurances et des fonds publics et thierry cohignac directeur du département études techniques et réassurances publiques de la caisse centrale de réassurance ccr (2 interventions)
- Audition de m. jean merlet-bonnan avocat associé du cabinet exème action (2 interventions)
- Protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (2 interventions)
- Audition commune de mm. jean-louis fenart président de la coordination rurale du pas-de-calais baptiste gatouillat vice-président des jeunes agriculteurs et joël limouzin vice-président de la fnsea et de mme cécile muret secrétaire nationale de la confédération paysanne (2 interventions)
- Compte rendu par m. sébastien meurant du déplacement de la délégation dans le val-d'oise le 14 mars 2019 (2 interventions)
- Sécurité des ponts : éviter un drame (2 interventions)
- Catastrophes climatiques : mieux prévenir mieux reconstruire (2 interventions)
- Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision (2 interventions)
- Politique de coopération (2 interventions)
- Français établis hors de france (2 interventions)
- Gouvernance et performance des ports maritimes (2 interventions)
- Audition de m. alexandre de juniac président-directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Avis de l'autorité relatif au secteur des autoroutes (1 intervention)
- Réunion constitutive de la délégation sénatoriale aux entreprises (1 intervention)
- échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015 (1 intervention)
- Constitution (1 intervention)
- Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015 (1 intervention)
- Compte rendu du déplacement des membres de la délégation à londres le 13 avril 2015 (1 intervention)
- Audition de m. marc guillaume secrétaire général du gouvernement (1 intervention)
- Audition de m. bruno lasserre président de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois minster directeur scientifique de total (1 intervention)
- Audition de mme maxime gauthier directrice des vérifications nationales et internationales à la direction générale des finances publiques (1 intervention)
- Audition de mm. pierre-olivier goineau président de france biotech et renaud vaillant directeur général de theravectys (1 intervention)
- Compte rendu du déplacement des membres de la délégation dans l'hérault le 11 mai 2015 (1 intervention)
- Audition de m. christian leyrit président de la commission nationale du débat public (1 intervention)
- Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'ifop sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire (1 intervention)
- Contrats territoriaux de développement rural (1 intervention)
- Prévention des risques (1 intervention)
- Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015 (1 intervention)
- Démographie médicale (1 intervention)
- Economie bleue (1 intervention)
- Audition de m. pierre cardo président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières arafer (1 intervention)
- Audition de m. sébastien soriano président de l'arcep (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président-directeur général de sncf mobilités et de m. jacques rapoport président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Alerte et prévention des risques en france (1 intervention)
- Déplacement de la commission en corse (1 intervention)
- Audition de m. jean michel baylet ministre de l'aménagement du territoire de la ruralité et des collectivités territoriales (1 intervention)
- égalité et citoyenneté (1 intervention)
- Audition de m. alain vidalies secrétaire d'état chargé des transports de la mer et de la pêche (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur la transmission et la reprise d'entreprises (1 intervention)
- Compte rendu par mme élisabeth lamure mm. olivier cadic et guy-dominique kennel du déplacement de la délégation en suède et en allemagne sur le thème de la simplification des normes du 28 au 30 septembre 2016 (1 intervention)
- Examen du rapport d'information de mme élisabeth lamure et m. olivier cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité (1 intervention)
- Communication de mme anne-catherine loisier relative au projet de loi n° 578 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président du conseil d'orientation des infrastructures (1 intervention)
- Audition de m. gérald darmanin ministre de l'action et des comptes publics (1 intervention)
- Audition de m. bruno parent directeur général des finances publiques (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Audition de mme agnès buzyn ministre des solidarités et de la santé (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- état d'avancement des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (1 intervention)
- Audition de m. thierry dallard candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (1 intervention)
- Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports sur le projet de loi « nouveau pacte ferroviaire » (1 intervention)
- Indemnisation des interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières arafer (1 intervention)
- Nouveau pacte ferroviaire (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (1 intervention)
- Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la constitution (1 intervention)
- Communication de m. michel forissier et mme catherine fournier sur les dispositions intéressant les entreprises du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Rapport spécial du giec relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1 5°c (1 intervention)
- Préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne (1 intervention)
- Proposition de loi portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Mesures de préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne (1 intervention)
- Communication de m. martial bourquin sur le déplacement dans le doubs de la délégation aux entreprises (1 intervention)
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (1 intervention)
- Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes (1 intervention)
- Communications diverses (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Création de l'office français de la biodiversité (1 intervention)
- Audition de m. augustin de romanet candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général d'aéroports de paris (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée portant création d'une agence nationale de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Retour sur la journée des entreprises organisée au sénat le 28 mars 2019 (1 intervention)
- Audition de m. thierry coquil directeur des affaires maritimes commissaire délégué aux transports maritimes et délégué à la mer et au littoral (1 intervention)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (1 intervention)
- Audition de mme annick girardin ministre des outre-mer (1 intervention)
- Examen et adoption du rapport de la mission d'information (1 intervention)
- « la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » (1 intervention)
- Audition de m. yves le breton candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (1 intervention)
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (1 intervention)
- Avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports du projet de loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission en nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Audition de m. michel colombier membre du haut conseil pour le climat directeur scientifique de l'institut du développement durable et des relations internationales iddri (1 intervention)
- Audition de m. pierre dubreuil candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'office français de la biodiversité ofb (1 intervention)
- Avenir des transports express régionaux (1 intervention)
- Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique (1 intervention)
- Risques naturels majeurs outre-mer (1 intervention)
- Avenir des petites lignes ferroviaires (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire chargé des transports en téléconférence (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2020 (1 intervention)
- Communication de mme nicole bonnefoy sur les répercussions de la crise du covid-19 sur le secteur des transports aériens en visioconférence (1 intervention)
- Audition de m. thomas courbe directeur général des entreprises au ministère de l'économie et des finances afin de faire le point sur la mise en oeuvre des dispositifs pour les eti-pme-tpe sur les perspectives d'organisation de sortie de crise et sur la numérisation des pme-tpe (1 intervention)
- Répercussions de la crise de covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité (1 intervention)
- Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement afd (1 intervention)
- Audition de mme agnès pannier-runacher secrétaire d'état sur le plan de relance du gouvernement (1 intervention)
