Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Francis Grignon
- Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés (100 interventions)
- Agence nationale des voies navigables (36 interventions)
- Voies navigables de france (19 interventions)
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (12 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (11 interventions)
- Ouvrages d'art de rétablissement des voies (11 interventions)
- Espace ferroviaire unique européen (10 interventions)
- Fret ferroviaire (9 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (8 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (8 interventions)
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité (7 interventions)
- Réforme de l'hôpital (7 interventions)
- Infrastructures et services de transports (7 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (6 interventions)
- Transports (6 interventions)
- Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (5 interventions)
- Réforme portuaire (5 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Pjlf pour 2009 (5 interventions)
- Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la sncf (5 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (4 interventions)
- Code du travail (4 interventions)
- Diffusion audiovisuelle et télévision du futur (4 interventions)
- Modernisation de l'économie (4 interventions)
- Petites et moyennes entreprises (4 interventions)
- Réseaux consulaires (4 interventions)
- Industrie du bâtiment et des travaux publics (4 interventions)
- Commission mixte paritaire sur la régulation des transports ferroviaires (4 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (4 interventions)
- Services dans le marché intérieur (3 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Avenir du fret ferroviaire (3 interventions)
- énergie (3 interventions)
- Engagement national pour le logement (3 interventions)
- Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (3 interventions)
- Adaptation de la législation au droit communautaire (3 interventions)
- Entreprises (3 interventions)
- Nouveaux horaires des trains pour 2012 et assises du ferroviaire (3 interventions)
- Assistance portuaire et cabotage maritime (3 interventions)
- Transition vers un système énergétique sobre (3 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (3 interventions)
- Réforme ferroviaire (3 interventions)
- Enjeux du quatrième paquet ferroviaire (3 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (2 interventions)
- Application des lois (2 interventions)
- Pjlf pour 2007 (2 interventions)
- Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport (2 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (2 interventions)
- Traités et conventions (2 interventions)
- Pjlf pour 2008 (2 interventions)
- Cour des comptes (2 interventions)
- Union européenne (2 interventions)
- Audition de m. pierre cardo candidat aux fonctions de président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires (2 interventions)
- Transports ferroviaires (2 interventions)
- Développement du réseau transeuropéen de transport (2 interventions)
- Régions et ferroviaire (2 interventions)
- Maîtrise publique du système ferroviaire national (2 interventions)
- Mise en accessibilité des établissements recevant du public des transports publics des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (2 interventions)
- Audition de m. françois bergère directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé ministère de l'économie et des finances et de m. antoine tardivo directeur de projets (2 interventions)
- Audition de m. daniel bursaux directeur général des infrastructures des transports et de la mer dgitm (2 interventions)
- Développement du fret ferroviaire (1 intervention)
- Respect effectif des droits de l'homme en france (1 intervention)
- Autopartage (1 intervention)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Commission d'enquête sur le groupe eads (1 intervention)
- Fonction publique territoriale (1 intervention)
- Application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens (1 intervention)
- Prélèvements obligatoires (1 intervention)
- Présidence de l'autorité de la concurrence (1 intervention)
- Mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (1 intervention)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer sur un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche (1 intervention)
- Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption (1 intervention)
- Planification (1 intervention)
- Entreprise publique la poste et activités postales (1 intervention)
- Audition de mme nathalie kosciusko-morizet ministre de l'écologie du développement durable des transports et du logement (1 intervention)
- Industrie et commerce (1 intervention)
- Compétitivité (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (1 intervention)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (1 intervention)
- Diffusion et protection de la création sur internet (1 intervention)
- Ubifrance (1 intervention)
- Sécurité sanitaire (1 intervention)
- Ville et logement (1 intervention)
- Organismes extraparlementaires (1 intervention)
- Logement (1 intervention)
- Audition de m. hubert du mesnil président de réseau ferré de france rff (1 intervention)
- Audition de m. dominique perben candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france (1 intervention)
- Agence française pour les investissements internationaux (1 intervention)
- Loi de finances pour 2012 (1 intervention)
- Audition de mm. jean-louis borloo ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports et de mme nathalie kosciusko-morizet secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargée de l'ecologie (1 intervention)
- Audition de mme christine lagarde ministre de l'économie des finances et de l'emploi accompagnée de m. hervé novelli secrétaire d'etat chargé des entreprises et du commerce extérieur et de m. luc chatel secrétaire d'etat chargé de la consommation et du tourisme (1 intervention)
- Audition de m. mathieu weill directeur général de l'association française pour le nommage internet en coopération afnic (1 intervention)
- Audition de m. pierre cardo président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires araf (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français (1 intervention)
- Audition de m. jean-paul delevoye président du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française (1 intervention)
- Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'état et adaptation de la législation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports (1 intervention)
- Audition de m. philippe varin président du directoire de psa peugeot citroën (1 intervention)
- Audition de mme dominique dron commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy président de la sncf (1 intervention)
- Audition de m. etienne guyot préfet président de la « société du grand paris » (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement (1 intervention)
- Audition de m. jacques rapoport candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de réseau ferré de france (1 intervention)
- Zones d'exclusion pour les loups (1 intervention)
- Audition de m. guillaume pepy candidat désigné aux fonctions de président de la sncf (1 intervention)
- Schéma national des infrastructures de transport snit (1 intervention)
- Audition de m. claude belot vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales » (1 intervention)
- Audition de m. philippe duron président de la commission « mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport snit (1 intervention)
- Audition de mme delphine hedary présidente du comité de pilotage des états généraux de la modernisation du droit de l'environnement et de mme claude chardonnet consultante (1 intervention)
- Consommation (1 intervention)
- Déchets : filières rep et écoconception (1 intervention)
- Loi de finances pour 2014 (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation en allemagne (1 intervention)
- Audition de m. stéphane saint-andré député candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de voies navigables de france vnf (1 intervention)
- Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (1 intervention)
- Législation applicable dans les départements de la moselle du bas-rhin et du haut-rhin (1 intervention)
- Réforme ferroviaire – nomination des dirigeants de la sncf (1 intervention)
- Audition de m. antoine seillan chef du bureau des transports de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. jean-claude plâ président denis baudouin membre et prochain président et jean-christophe gavend membre groupement de transporteurs astre (1 intervention)
- Audition de m. michel barnier commissaire européen chargé du marché intérieur et des services en commun avec la commission de l'économie du développement durable et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Audition conjointe de mm. antoine maucorps chef de la mission de la tarification et olivier quoy adjoint direction générale des infrastructures des transports et de la mer dgitm (1 intervention)
